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Déliberation - cms 05 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villereversure.
Lien du pdf (Déliberation - cms 05 2024)
Thèmes du document : Banque, Jeunesse, Institutions publiques,
Département
de
l'Ain
Commune
de
Villereversure
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
LORS
DE
LA
SEANCE
DU
27
MAI
2024
Etaient
présents
:
Mesdames
Raphaële
FRISON,
Danielle
GUILLERMIN,
Cécile
PIERRE,
Marianne
BREVET,
Marie-Pierre
CHANEL
;
Messieurs
Jérôme
CHURLET,
Nicolas
CLAIR,
Jordan
GIREROD
;
Etaient
excusés :
Mesdames
Céline
AZNAR,
Chrystèle
COURTHIAL
;
Messieurs
Kévin
FLAMANT,
Daniel
GAMEIRO,
Frédéric
WALLE,
Mathias
LAUGIER
;
Pouvoirs : Mme
COURTHIAL
Chrystele
à
Mme
Danielle
GUILLERMIN
Mme
Céline
AZNAR
à
Mme
Raphaële
FRISON
M.
Kévin
FLAMANT
à
M.
Jordan
GIRERD
M.
Frédéric
WALLE
à
Mme
BREVET
Marianne
M.
Daniel
GAMEIRO
à
M.
Jérôme
CHURLET,
Secrétaire
de
séance
: Mme
Danielle
GUILLERMIN
D240402_01
: Conseil
municipal
—
Délégation
du
Maire
D240402_02
: Finances
—
Placement
financier
à
court
terme
D240402_03
: Subvention
—
Dépôt
d'un
dossier
de
demande
de
subvention
pour
le
relamping
LED
des
bâtiments
communaux
au
titre
de
la
DETR
D240402_04
: Subvention
—
Dépôt
d’un
dossier
de
demande
de
subvention
pour
le
relamping
LED
des
bâtiments
communaux
au
titre
du
Fond
vert
D240402_
05
: Finances
—
Dépôt
d'un
dossier
de
demande
de
subvention
pour
le
remplacement
du
chauffage
de
la
mairie
par
une
pompe
à
chaleur
au
titre
de
la
DETR
D240402_
06
: Finances
—
Dépôt
d'un
dossier
de
demande
de
subvention
pour
la
mise
en
place
d’un
dispositif
d'alerte
visuelle
et
sonore
dans
l'établissement
scolaire
auprès
de
la
Région D240402_07
: Eclairage
Public
—
Recours
au
mécanisme
du
fond
de
concours
afin
de
financer
la
réalisation
ou
me
fonctionnement
d’un
équipement
public
local
en
matière
de
consommation
d'énergie
D20240402_08
: Personnel
communal
—
Création
d'emploi
non
permanent
D20240402_09
: Finances
—
Révision
du
Régime
indemnitaire
(RIFSEEP)
Le
maire
Le/La
secrétaire
de
séance
M.
Jordan
GIRERD
Mme
Danielle
GUILLERMIN
Signature
<
mme
fan \
Mairie
de
Villereversure
—
100,
route
de
Bourg
— 01250
VILLEREVERSURE
Tel:
04.74.30.65.34
— Email:
mairie@villereversure.fr
— Site:
villereversure.grandbourg.fr