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unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Sommaire Delibs Pour Site
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Sommaire Delibs Pour Site)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Inégalités sociales,
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES
LISTE DES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 30 SEPTEMBRE 2024
1 2024BC1-1-2-78 CREATION D’UN ESPACE PARTAGE A AUVILLAR ATTRIBUTION D’UN MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Voté à l’unanimité
2 2024BC1-1-2-79 ATTRIBUTION D’UN MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D’OEUVRE Voté à l’unanimité
3 2024BC8-8-80 Voté à l’unanimité
4 2024BC3-6-1-81 Voté à l’unanimité
5 2024BC8-5-82 Voté à l’unanimité
6 2024BC8-5-83 Voté à l’unanimité
7 2024BC7-10-84 MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES DU SQUASH Voté à l’unanimité
CREATION D’UN TERRAIN DE PADEL ET DE DEUX COURTS DE SQUASH A AUVILLAR
APPROBATION DU CONTRAT RELATIF A LA PRISE EN CHARGE DES DECHETS ISSUS DES PRODUITS ET MATERIAUX DE CONSTRUCTION DU BATIMENT COLLECTES DANS LE CADRE DU SERVICE PUBLIC DE GESTION DES DECHETS AVEC LES ECO6ORGANISMES ECOMAISON, ECOMINERO, VALEDIA ET VALOBAT
TARIFICATION DES DECHETS D’ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX (DASRI)
TRANSFERT DE GESTION DES CEE AU SDE 82 : TRAVAUX BATIMENTS, ECLAIRAGE PUBLIC
ACCUEIL DES SCOLAIRES A LA PISCINE AQUAGOLD DE LA CC2R SITUEE A GOLFECH