unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Sommaire Delibs Pour Site

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unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Sommaire Delibs Pour Site Document publié le Lundi 1 janvier 2024 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Sommaire Delibs Pour Site)Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Éducation, COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES

LISTE DES DECISIONS PRISES PAR LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 JUIN 2024

1

2 2024CC5-2-2-48 Voté à l’unanimité

3 2024CC5-2-2-49 INSTALLATION D’UN NOUVEAU DELEGUE COMMUNAUTAIRE Voté à l’unanimité

4 2024CC7-1-2-50 ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2023 BUDGET PRINCIPAL Voté à l’unanimité

5 2024CC7-1-2-51 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET PRINCIPAL Voté à l’unanimité

6 2024CC7-1-2-52 AFFECTATION DES RESULTATS 2023 BUDGET PRINCIPAL Voté à l’unanimité

7 2024CC7-1-2-53 ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2023 SPANC Voté à l’unanimité

8 2024CC7-1-2-54 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET SPANC Voté à l’unanimité

9 2024CC7-1-2-55 ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2023 ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES Voté à l’unanimité

10 2024CC7-1-2-56 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES Voté à l’unanimité

11 2024CC7-1-2-57 ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2023 OFFICE DE TOURISME Voté à l’unanimité

12 2024CC7-1-2-58 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 OFFICE DE TOURISME Voté à l’unanimité

13 2024CC7-1-2-59 AFFECTATION DES RESULTATS 2023 OFFICE DE TOURISME Voté à l’unanimité

14 2024CC7-1-2-60 Voté à l’unanimité

15 2024CC1-1-4-61 ATTRIBUTION D’UN ACCORD-CADRE DE SERVICES Voté à l’unanimité

16 2024CC1-1-4-62 ATTRIBUTION D’UN ACCORD-CADRE DE FOURNITURES Voté à l’unanimité

17 2024CC1-1-7-63 ATTRIBUTION D’UN ACCORD-CADRE DE FOURNITURES Voté à l’unanimité

18 2024CC1-1-3-64 CREATION DU MUSEE DE LA FAIENCE ET DE LA BATELLERIE AVENANT AU MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D’OEUVRE Voté à l’unanimité

19 2024CC1-1-3-65 AVENANT A UN ACCORD-CADRE DE SERVICES Voté à l’unanimité

APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 AVRIL 2024

Approuvé à

l’unanimité

COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DONNEES PAR LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRESIDENT ET AU BUREAU COMMUNAUTAIRE

BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES – DECISION MODIFICATIVE N°1-2024

ACCORD-CADRE POUR LE FAUCHAGE DES DEPENDANCES

ENHERBEES DES VOIRIES COMMUNAUTAIRES

ACCORD-CADRE POUR L’ACHAT DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LES SERVICES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES

GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE DE PRODUITS ET MATERIELS D’ENTRETIEN ERT D’HYGIENE POUR L’ENSEMBLE DES SERVICES DE LA CC2R ET DU CIAS SUR LA PERIODE 2024-2028

FAUCHAGE DES DEPENDANCES ENHERBEES DES VOIRIES

COMMUNAUTAIRES LOT 10 – ENTRETIEN DES DEPENDANCES ENHERBEES SUR LA COMMUNE DE GRAYSSAS20 2024CC1-1-3-66 AVENANTS A UN ACCORD-CADRE DE FOURNITURES Voté à l’unanimité

21 2024CC1-1-3-67 AVENANTS A DES MARCHES PUBLICS DE SERVICES Voté à l’unanimité

22 2024CC1-1-7-68 Voté à l’unanimité

23 2024CC7-5-1-69 Voté à l’unanimité

24 2024CC7-5-1-70 Voté à l’unanimité

25 2024CC7-5-1-71 Voté à l’unanimité

26 2024CC7-5-1-72 Voté à l’unanimité

27 2024CC7-5-1-73 Voté à l’unanimité

28 2024CC7-5-1-74 TRAVAUX D’INVESTISSEMENTS COMMUNAUTAIRES 2024 Voté à l’unanimité

29 2024CC7-5-1-75 TRAVAUX D’INVESTISSEMENTS COMMUNAUTAIRES 2024 Voté à l’unanimité

30 2024CC7-5-1-76 TRAVAUX D’INVESTISSEMENTS COMMUNAUTAIRES 2024 Voté à l’unanimité

31 2024CC7-5-1-77 TRAVAUX D’INVESTISSEMENTS COMMUNAUTAIRES 2024 Voté à l’unanimité

32 2024CC7-5-1-78 TRAVAUX D’INVESTISSEMENTS COMMUNAUTAIRES 2024 Voté à l’unanimité

33 2024CC7-5-1-79 TRAVAUX D’INVESTISSEMENTS COMMUNAUTAIRES 2024 Voté à l’unanimité

34 2024CC7-5-1-80 TRAVAUX D’INVESTISSEMENTS COMMUNAUTAIRES 2024 Voté à l’unanimité

ACHAT DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LES SERVICES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES – LOTS 3, 4, 5, 8, 10, 12, 13, 17, 19, 21, 22, 25 et 36

ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE DIFFERENTS SITES

COMMUNAUTAIRES LOTS 4 ET 6

ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES PORTE PAR LES SYNDICATS DEPARTEMENTAUX D’ENERGIES POUR L’ACHAT ET LA VALORISATION D ‘ENERGIES, L’ACHAT DE FOURNITURES, DE SERVICES OU DE TRAVAUX EN MATIERE D’EFFICACITE ENERGETIQUE

PROGRAMME 2024 DE REALISATION DE TROTTOIRS DANS

DIFFERENTES COMMUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES

APPROBATION DU PROJET ET DU PLAN DE FINANCEMENT CHEMIN DES ECUREUILS A AUVILLAR

PROGRAMME 2024 DE REALISATION DE TROTTOIRS DANS

DIFFERENTES COMMUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES

APPROBATION DU PROJET ET DU PLAN DE FINANCEMENT

TORTOIRS DU 11 NOVEMBRE et SALLE DES FETES A ESPALAIS

PROGRAMME 2024 DE REALISATION DE TROTTOIRS DANS

DIFFERENTES COMMUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES

APPROBATION DU PROJET ET DU PLAN DE FINANCEMENT RUE CABARROT ET RUE DES ALARYS A GOLFECH

PROGRAMME 2024 DE REALISATION DE TROTTOIRS DANS

DIFFERENTES COMMUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES

APPROBATION DU PROJET ET DU PLAN DE FINANCEMENT

IMPASSE TANNERIE A VALENCE D’AGEN

PROGRAMME 2024 DE REALISATION DE TROTTOIRS DANS

DIFFERENTES COMMUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES

APPROBATION DU PROJET ET DU PLAN DE FINANCEMENT RUE DES JARDINS A SAINT ANTOINE

APPROBATION DU PROJET ET DU PLAN DE FINANCEMENT

PREVISIONNEL RENOVATION ACOUSTIQUE DU REFECTOIRE – ECOLE PRIMAIRE D’AUVILLAR

APPROBATION DU PROJET ET DU PLAN DE FINANCEMENT

PREVISIONNEL REFECTION DE LA TOITURE – BOULODROME DE VALENCE D’AGEN

APPROBATION DU PROJET ET DU PLAN DE FINANCEMENT

PREVISIONNEL REFECTION DE LA MURETTE DANS LA COUR,

REMPLACEMENT DU GRILLAGE ET DE LA MAIN COURANTE DE LA SALLE D’ACTIVITE – ECOLE DE CASTELSAGRAT

APPROBATION DU PROJET ET DU PLAN DE FINANCEMENT

PREVISIONNEL AMELIORATION DES EQUIPEMENTS ET DU

SYSTEME DE CHAUFFAGE – CENTRE DE FORMATION A VALENCE D’AGEN

APPROBATION DU PROJET ET DU PLAN DE FINANCEMENT

PREVISIONNEL AMELIORATION DES EQUIPEMENTS ET MISE EN SECURITE – CLUB HOUSE AU STADE DE RUGBY A VALENCE

D’AGEN

APPROBATION DU PROJET ET DU PLAN DE FINANCEMENT

PREVISIONNEL REHABILITATION DU CONSERVATOIRE DES

METIERS D’AUTREFOIS A DONZAC

APPROBATION DU PROJET ET DU PLAN DE FINANCEMENT

PREVISIONNEL RENOVATION ENERGETIQUE DU COSEC DE

VALENCE D’AGEN35 2024CC7-5-1-81 TRAVAUX D’INVESTISSEMENTS COMMUNAUTAIRES 2024 Voté à l’unanimité

36 2024CC7-5-1-82 TRAVAUX D’INVESTISSEMENTS COMMUNAUTAIRES 2024 Voté à l’unanimité

37 2024CC7-5-1-83 TRAVAUX D’INVESTISSEMENTS COMMUNAUTAIRES 2024 Voté à l’unanimité

38 2024CC7-5-1-84 TRAVAUX D’INVESTISSEMENTS COMMUNAUTAIRES 2024 Voté à l’unanimité

39 2024CC7-5-1-85 TRAVAUX D’INVESTISSEMENTS COMMUNAUTAIRES 2024 Voté à l’unanimité

40 2024CC7-5-1-86 TRAVAUX D’INVESTISSEMENTS COMMUNAUTAIRES 2024 Voté à l’unanimité

41 2024CC7-5-1-87 TRAVAUX D’INVESTISSEMENTS COMMUNAUTAIRES 2024 Voté à l’unanimité

42 2024CC7-5-1-88 TRAVAUX D’INVESTISSEMENTS COMMUNAUTAIRES 2024 Voté à l’unanimité

43 2024CC7-5-1-89 TRAVAUX D’INVESTISSEMENTS COMMUNAUTAIRES 2024 Voté à l’unanimité

44 2024CC7-5-1-90 TRAVAUX D’INVESTISSEMENTS COMMUNAUTAIRES 2024 Voté à l’unanimité

45 2024CC7-5-1-91 TRAVAUX D’INVESTISSEMENTS COMMUNAUTAIRES 2024 Voté à l’unanimité

46 2024CC7-5-1-92 TRAVAUX D’INVESTISSEMENTS COMMUNAUTAIRES 2024 Voté à l’unanimité

47 2024CC7-5-1-93 TRAVAUX D’INVESTISSEMENTS COMMUNAUTAIRES 2024 Voté à l’unanimité

48 2024CC7-5-1-94 TRAVAUX D’INVESTISSEMENTS COMMUNAUTAIRES 2024 Voté à l’unanimité

APPROBATION DU PROJET ET DU PLAN DE FINANCEMENT

PREVISIONNEL AMELIORATION DES EQUIPEMENTS – CRECHE L’ILE AUX ENFANTS DE GOLFECH

APPROBATION DU PROJET ET DU PLAN DE FINANCEMENT

PREVISIONNEL REMPLACEMENT DU MODE DE CHAUFFAGE –

ECOLE DE DONZAC

APPROBATION DU PROJET ET DU PLAN DE FINANCEMENT

PREVISIONNEL RENOVATION DE L’ECOLE DE DUNES

APPROBATION DU PROJET ET DU PLAN DE FINANCEMENT

PREVISIONNEL AMELIORATION DES EQUIPEMENTS ET MISE EN SECURITE – ECOLE DE DANSE ET DE MUSIQUE A VALENCE D’AGEN

APPROBATION DU PROJET ET DU PLAN DE FINANCEMENT

PREVISIONNEL REMPLACEMENT DE LA CLOTURE – ECOLE

D’ESPALAIS

APPROBATION DU PROJET ET DU PLAN DE FINANCEMENT

PREVISIONNEL REHABILITATION DU CENTRE DE LOISIRS ET DE VACANCES DE GACHES A AUVILLAR

APPROBATION DU PROJET ET DU PLAN DE FINANCEMENT

PREVISIONNEL REHABILITATION DE L’AIRE DE JEUX DU CENTE DE LOISIRS ET DE VACANCES DE GACHES A AUVILLAR

APPROBATION DU PROJET ET DU PLAN DE FINANCEMENT

PREVISIONNEL AMELIORATION DU TERRAIN AU GOLF D’ESPALAIS

APPROBATION DU PROJET ET DU PLAN DE FINANCEMENT

PREVISIONNEL TOITURE ET POSE DE PANNEAUX

PHOTOVOLTAIQUES – ECOLE DE GOLFECH

APPROBATION DU PROJET ET DU PLAN DE FINANCEMENT

PREVISIONNEL REMPLACEMENT DU MODE DE CHAUFFAGE -

ECOLE DE LAMAGISTERE

APPROBATION DU PROJET ET DU PLAN DE FINANCEMENT

PREVISIONNEL MISE EN AUTONOMIE DU CABINET DENTAIRE A LA MAISON DE SANTE DE VALENCE D’AGEN

APPROBATION DU PROJET ET DU PLAN DE FINANCEMENT

PREVISIONNEL RENOVATION DE L’ECOLE DE MALAUSE

APPROBATION DU PROJET ET DU PLAN DE FINANCEMENT

PREVISIONNEL AMELIORATION ENERGETIQUE – MEDIATHEQUE DE LAMAGISTERE

APPROBATION DU PROJET ET DU PLAN DE FINANCEMENT

PREVISIONNEL AMELIORATION DES EQUIPEMENTS –

MEDIATHEQUE DE VALENCE D’AGEN49 2024CC7-5-1-95 TRAVAUX D’INVESTISSEMENTS COMMUNAUTAIRES 2024 Voté à l’unanimité

50 2024CC7-5-1-96 TRAVAUX D’INVESTISSEMENTS COMMUNAUTAIRES 2024 Voté à l’unanimité

51 2024CC7-5-1-97 TRAVAUX D’INVESTISSEMENTS COMMUNAUTAIRES 2024 Voté à l’unanimité

52 2024CC8-5-98 Voté à l’unanimité

53 2024CC8-5-99 Voté à l’unanimité

54 2024CC7-10-100 TARIF BOUTIQUE OFFICE DE TOURISME DES DEUX RIVES Voté à l’unanimité

55 2024CC7-10-101 CONSERVATOIRE DES METIERS D’AUTREFOIS DE DONZAC GRATUITE LORS D’EVENEMENTS OCCASIONNELS Voté à l’unanimité

56 2024CC3-5-5-102 TAXE DE SEJOUR Voté à l’unanimité

57 2024CC8-8-103 ENVIRONNEMENT Voté à l’unanimité

58 2024CC8-8-104 REDEVANCE ASSAINISSEMENT MODIFICATION LISSAGE TARIFAIRE Voté à l’unanimité

59 2024CC7-10-105 ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES ADMISSION EN NON-VALEUR Voté à l’unanimité

60 2024CC7-10-106 SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF ADMISSION EN NON-VALEUR Voté à l’unanimité

61 2024CC7-10-107 BUDGET PRINCIPAL CREANCES ETEINTES Voté à l’unanimité

62 2024CC7-10-108 BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES CREANCES ETEINTES Voté à l’unanimité

63 2024CC4-1-2-109 PERSONNEL COMMUNAUTAIRE Voté à l’unanimité

64 2024CC4-1-9-110 PERSONNEL COMMUNAUTAIRE Voté à l’unanimité

65 2024CC1-1-7-111 PERSONNEL COMMUNAUTAIRE Voté à l’unanimité

66 2024CC4-1-1-112 PERSONNEL COMMUNAUTAIRE CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT DE POLICIER MUNICIPAL Voté à l’unanimité

67 2024CC4-1-3-113 PERSONNEL COMMUNAUTAIRE Voté à l’unanimité

68 2024CC4-2-6-114 PERSONNEL COMMUNAUTAIRE Voté à l’unanimité

APPROBATION DU PROJET ET DU PLAN DE FINANCEMENT

PREVISIONNEL REMPLACEMENT DU GRILLAGE ET DE LA TOITURE ZINGUEE – ECOLE DE MONTJOI

APPROBATION DU PROJET ET DU PLAN DE FINANCEMENT

PREVISIONNEL REPRISE DU SYSTEME DE CHAUFFAGE ET LE REMPLACEMENT DES MENUISERIES – ECOLE GERARD LALANNE DE VALENCE D’AGEN

APPROBATION DU PROJET ET DU PLAN DE FINANCEMENT

PREVISIONNEL REMISE EN ETAT DU TOIT TERRASSE ET DES

ABORDS EXTERIEURS – ECOLE PIERRE PERRET DE VALENCE D’AGEN

INSTAURATION DU REGIME D’AUTORISATION PREALABLE DE MISE EN LOCATION, AUTREMENT APPELE « PERMIS DE LOUER » SUR LA COMMUNE DE CASTELSAGRAT

SIGNATURE DE L’AVENANT AU CONTRAT BOURG-CENTRE DE LA VILLE DE VALENCE D’AGEN

FIXATION DES TARIFS APPLICABLES A COMPTER DU 1ER JANVIER 2025

ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES APPROBATION DU REGLEMENT DE SERVICE ASSAINISSEMENT COLLECTIF

AUGMENTATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE DE TEMPS DE TRAVAIL DE DEUX POSTES

COMPTE EPARGNE TEMPS : MISE A JOUR DU REGLEMENT

INTERIEUR

CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA CC2R ET LE CIAS RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTICIPATION / CONTRAT COLLECTIF PREVOYANCE (MAINTIEN DE SALAIRE)

SUPPRESSIONS DE POSTES – MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS

DELIBERATION AUTORISANT LE RECRUTEMENT EN CONTRAT D’APPRENTISSAGE