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Déliberation - Urbanisme Instauration du Droit de Preemption Urbain DPU Annexe 1 Liste DPU par commune
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Just-Saint-Rambert.
Lien du pdf (Déliberation - Urbanisme Instauration du Droit de Preemption Urbain DPU Annexe 1 Liste DPU par commune)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Union Européenne, Religion et laïcité,
Délibération du conseil communautaire du 13/12/2022
Communes Doc. Urba. DPU instauré Secteurs ou zonages sur lesquels le DPU est institué Secteurs ou zonages sur lesquels le DPU est conservé par l'EPCI (non délégué aux communes)
Ailleux CC non
Apinac PLU oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones UE et Aue
Arthun CC non
Bard PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue et AUe
Boën-sur-Lignon PLU oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones UE et 2AUe
Boisset-les-Montrond PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue et AUe
Boisset-Saint-Priest PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue et AUe
Bonson PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue et AUe
Bussy-Albieux PLU oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ux
Cervières RNU
Cezay CC non
Chalain-d'Uzore PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue et AUe
Chalain-le-comtal PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue et AUe
Chalmazel-Jeansagnière PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue et AUe
Chambles PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue et AUe
Champdieu PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue et AUe
Châtelneuf PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue et AUe
Chazelles-sur-Lavieu PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue et AUe
Chenereilles PLU oui Toutes les zones U et AU
Craintilleux PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue et AUe
Débats-Rivière-d'Orpra RNU
Ecotay-l'Olme PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue et AUe
Essertines-en-Chatelneuf PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue et AUe
Estivareilles PLU oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones UE
Grézieux-le-Fromental PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue et AUe
Gumières PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue et AUe
La Chamba RNU
La Chambonie RNU
La Chapelle-en-Lafaye PLU non
La Côte-en-Couzan RNU
La Tourette PLU oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones AUEA, UE et UF
La Valla-sur-Rochefort RNU
Lavieu PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue et AUe
Leigneux RNU
Lérigneux PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue et AUe
Lézigneux PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue et AUe
L'Hôpital-le-Grand PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue et AUe
L'Hôpital-sous-Rochefort RNU
Luriecq PLU oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Uf, Ue et Aue
Magneux-Haute-Rive PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue et AUe
Marcilly-le-Châtel PLU oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Uf
EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LE TERRITOIRE DE LOIRE FOREZ AGGLOMERATION Marcoux RNU
Margerie-Chantagret PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue et AUe
Marols PLU oui Toutes les zones UP, UP1, AU et 1AUP
Merle-Leignec RNU
Montarcher PLU oui Toutes les zones U Toutes les zones UEa et UEb
Montbrison PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue et AUe
Montverdun PLU oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones UI et Aui
Mornand-en-Forez PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue et AUe
Noirétable PLU oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones UF, AUF et partie zone UC : ZAE secteur de l'ancien lotissement communal de Montifaux (plan annexé)
Palogneux PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue et AUe
Périgneux PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue et AUe
Pralong PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue et AUe
Précieux PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue et AUe
Roche PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue et AUe
Sail-sous-Couzan PLU oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Uf
Saint-Bonnet-le-Château PLU oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones UC1 et UF
Saint-Bonnet-le-Courreau PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue et AUe
Saint-Cyprien PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue et AUe
Saint-Didier-sur-Rochefort CC non
Sainte-Agathe-la-Bouteresse PLU oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ui
Sainte-Foy-Saint-Sulpice CC non
Saint-Étienne-le-Molard CC oui Toutes les zones C et Cx zones Cx
Saint-Georges-en-Couzan PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue et AUe
Saint-Georges-Haute-Ville PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue et AUe
Saint-Hilaire-Cusson-la-Valmitte PLU oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones UE
Saint-Jean-la-Vêtre RNU
Saint-Jean-Soleymieux PLU oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones UE
Saint-Just-en-Bas PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue et AUe
Saint-Just-Saint-Rambert PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue et AUe
Saint-Laurent-Rochefort RNU
Saint-Marcellin-en-Forez PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue et AUe
Saint-Paul-d'Uzore PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue et AUe
Saint-Priest-la-Vêtre PLU non
Saint-Romain-le-Puy PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue et AUe
Saint-Sixte PLU oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Uf et AUf
Saint-Thomas-la-Garde PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue et AUe
Sauvain PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue et AUe
Savigneux PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue et AUe
Soleymieux PLU oui Toutes les zones U et AU
Sury-le-Comtal PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue et AUe
Trelins RNU
Unias PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue et AUe
Usson-en-Forez PLU oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones AUz
Veauchette PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue et AUe
Verrières-en-forez PLUi oui Toutes les zones U et AU Toutes les zones Ue et AUe
Vêtre-sur-Anzon RNU