Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Urbanisme Instauration du Droit de Preemption Urba
Déliberation - Urbanisme Instauration du Droit de Preemption Urba
Déliberation - Urbanisme Actualisation du droit de preemption urb
Déliberation - 20230104 instauration du droit de preemption urbai
Acte - 097 Instauration du Droit de Préemption Urbain (DP
PLU - Annexes - 08 Urbanisme Instauration Droit de preemption urba
PLU - Annexes - Annexe : Périmètre de droit de préemption urbain (
PLU - Annexes - Droit de préemption urbain (DPU)
PLU - Annexes - Droit de préemption urbain (DPU)
Compte-Rendu - D 2021.03.18 03 Instauration du Droit de Préemptio
unknown - Urbanisme Instauration du Droit de Preemption Urbain DPU Annexe 2 Plan de Noiretable
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Just-Saint-Rambert.
Lien du pdf (unknown - Urbanisme Instauration du Droit de Preemption Urbain DPU Annexe 2 Plan de Noiretable)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
| 042-200065886-20221213-20221213 CC D42-DE |
. Accusé certifié exécutoire N
Réception par le préfet : 15/12/2022
| e MTS ONZE Commune de NOIRETABLE
ef SITUATION DU PERIMETRE FR _ ZAE secteur lotissement communal Montifaux
sur extrait du plan cadastral sections C et AD
DPU conservé par Loire Forez agglomération en zone UC
LT
570
C0 Septembre 2020
RU
DPU
Loire Forez
en UC
MONTIFIAUX SUD-OUEË