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Convocation - 2026 02 feuille recap 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Philbert-de-Bouaine.
Lien du pdf (Convocation - 2026 02 feuille recap 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Fiscalité,
Séance
du
Conseil
Municipal
du
23
février
2026
L'an
deux-mille-vingt-six,
le
vingt-trois
février
à dix-neuf
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Saint-Philbert-de-Bouaine
dûment
convoqué
par
Monsieur
Francis
BRETON,
Maire,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Francis
BRETON,
Maire
de
Saint-
Philbert-de-Bouaine. Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
:onze
février
deux-mille-vingt-six
Etaient
présents :
Francis
BRETON,
Sylvie
RASSINOUX,
Hubert
CORMERAIS,
Pierre
CHATELIER,
Annabelle
ZAKI,
Philippe
MICHAUD,
Marie-Thérèse
GABORIAU,
Philippe
RENAUD,
Carole
JOSNIN,
Jean-Jacques
DENIAUD,
Marie-Laure
GRIMAUD,
Anthony
BAUDRY,
Gilles
CASSARD,
Elise
DEBIEN,
François
MORNET,
Patricia
LEGUET,
Gladys
PATRON,
Nicole
OLIVIER,
Stéphane
VIELVOYE.
Etaïent
absentes
excusées :
Sandrine
BLUTEAU
(pouvoir
donné
à Sylvie
RASSINOUX),
Paulette
BOURMAUD
(pouvoir
donné
à Gilles
CASSARD).
Etaient
absents
:
Olivier
MINEAU,
Cédric
DUCHENE. Numéro
de
Objet
Approuvée
délibération
par
DEL007CSPB260223
Voirie -
extension
du
réseau
d'eau
potable
à la
Roulière
-
L'UNANIMITÉ
convention
avec
Atlantic'eau
Eclairage
public
-
programme
rénovation
2026
-|
z
DELO08CSPB260223
L.RN.262.23
002
L'UNANIMITÉ
DELO09CSPB260223
Petite
enfance
-
convention
partenariat
"Grandir
en
L'UNANIMITÉ
harmonie
DELO10CSPB260223
Finances
-
reprise
anticipée
des
résultats
2025
au
L'UNANIMITÉ
budget
général
de
la Commune
2026
DELO11CSPB260223 |
Finances
- taux
d'imposition
2026
L'UNANIMITÉ
DEL012CSPB260223
|
Finances
- budget
primitif général
2026
L'UNANIMITÉ
DEL013CSPB260223
Finances
_
autorisation
de
programme
-
crédit
de
L'UNANIMITÉ
paiement
n°001
- petite
crèche
Finances
-
reprise
anticipée
des
résultats
2025
au
DEL014CSPB260223 |
budget
annexe
"cellules
commerciales
Le
Verdon"
de
la
L'UNANIMITÉ
Commune
2026
DELO15CSPB260223
Finances -
budget
primitifannexe
"cellules
commerciales
L'UNANIMITÉ
Le
Verdon"
2026
1/2 Administration
générale
- groupement
de
commandes
constitué
entre
Terres
de
Montaigu,
Communauté
DELO016CSPB260223
d'agglomération,
le
Centre
intercommunal
d'action
sociale
(CIAS)
Terres
de
Montaigu
et
les
communes
en
vue
de
la
poursuite
du
déploiement
des
réseaux
numériques
et
de
télécommunications
privés
L'UNANIMITÉ
Fait
et
délibéré,
les
jours,
mois
et
an
que
dessus,
Le
secrétaire
de
séance
Le
président
de
séance
Eloïse
GABORIAU
Hubert
CORMERAIS
LT
2/2