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Convocation - convocation CM 13122022
Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal du 23 septembre 201
Convocation - 250512 convocation
Convocation - 2026 02 23 convocation
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Philbert-de-Bouaine.
Lien du pdf (Convocation - 2026 02 23 convocation)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL
85660 SAINT-PHILBERT-DE-BOUAINE
À Saint-Philbert-de-Bouaine, le 11/02/2026
Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux,
J’ai l’honneur de vous inviter à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra en Mairie le :
LUNDI 23 FÉVRIER 2026 À 19H30
Ordre du jour :
➢ Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 26 janvier 2026
VOIRIE ET RÉSEAUX
➢ Voirie – extension du réseau d’eau potable à la Roulière – convention avec Atlantic’eau
➢ Eclairage public – programme rénovation 2026 – L.RN.262.23.002
AFFAIRES SCOLAIRES – ENFANCE – JEUNESSE
➢ Convention partenariat « Grandir en harmonie »
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - FINANCES – RESSOURCES HUMAINES ➢ Ressources humaines – protection sociale complémentaire – conventions de participation pour la couverture du risque santé des agents
➢ Finances – budget général – approbation du compte financier unique ➢ Finances – affectation des résultats 2025 au budget général de la Commune 2026 ➢ Finances – taux d’imposition 2026
➢ Finances – budget primitif général 2026
➢ Finances – autorisation de programme – crédit de paiement n°001 – petite crèche ➢ Finances – approbation du compte financier unique du budget annexe « cellules commerciales Le Verdon »
➢ Finances – affectation des résultats 2025 au budget annexe « cellules commerciales Le Verdon » de la Commune 2026
➢ Finances – budget primitif annexe « cellules commerciales Le Verdon » 2026 ➢ Administration générale – groupement de commandes constitué entre Terres de Montaigu, Communauté d’agglomération, le Centre intercommunal d’action sociale (CIAS) Terres de Montaigu et les communes en vue de la poursuite du déploiement des réseaux numériques et de télécommunications privés INFORMATION SUR LES DÉCISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE SA DÉLÉGATION ➢ Droit de préemption urbain
➢ Marchés publics
COMMISSIONS ET RÉUNIONS
➢ Compte-rendu des dernières commissions
Vous remerciant de votre participation, j’attire votre attention sur la nécessité, en cas d’absence, de remettre un pouvoir écrit, préalablement à la séance si vous souhaitez être représenté. Je vous remercie par ailleurs de vous assurer de la présence de la personne à ladite réunion. À ce titre, vous trouverez ci-joint un bon pour pouvoir.
Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux, mes salutations dévouées.
Le Maire,
#signature#
Francis BRETON