Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1670927270 DM2 DE25
Déliberation - 1701698773 deliberation Decision Modificative Ass
Compte-Rendu - 1769439781 CR 23 01 2026
Déliberation - 1670927151 deliberation frais kilometriques DE23
Déliberation - 1708606969 deliberation cloture Regie droits de pl
Déliberation - 1670927109 deliberation destination subvention 202
Déliberation - 1670927086 deliberation camosine DE18
Déliberation - 1701698711 deliberation Decision Modificative Com
Déliberation - 1708606930 Deliberation de vitesse au Bourg 30 km
Déliberation - 1708606949 deliberation offre de revalorisation d
Déliberation - 1670927291 Regularisation budget 2022DE26
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Poiseux.
Lien du pdf (Déliberation - 1670927291 Regularisation budget 2022DE26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
Département de la NIEVRE
République Française
Arrondissement de : NEVERS
Commune : POISEUX
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE POISEUX
Séance du : 25/11/2022
Nombre de conseillers en exercice : 10
Nombre de membres présents : 8
Nombre de votants : 8
Date d’affichage : 09/12/2022
Date de convocation du conseil : 21/11/2022
L’an deux mil vingt-deux, le vingt-cinq du mois de novembre, à dix-huit heures quinze minutes, le Conseil Municipal de la Commune régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, à la mairie, en séance publique, sous la présidence de Mr FITY Jean- Louis, Maire.
Etaient présents :
M. FITY Jean-Louis
Mme BALDACINI Angélique
Mme COLIN Michèle
M. LAFARGUE Jérôme
M. RABIEGA Yann
M. LONGO Thierry
M. GUION Wilfrid
M. de VILLAINES Jean
Etaient absents:
M. GALLET Laurent
M. JOUSSOT David
Secrétaire de séance : Madame COLIN Michèle
DECISION MODIFICATIVE N°3 : 20221125DE26
Afin d’équilibrer le budget 2022, le compte de gestion ayant été fait après le Budget de la commune, un déséquilibre apparaît.
Les reports suivants seront inscrits :
+13 295.18 € au compte 002 en recettes de fonctionnement
+56 827.10 € au compte 001 es dépenses d'investissement
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de procéder aux recettes supplémentaires et réductions sur le budget de l’exercice 2022.Recettes supplémentaires investissement
Chapitre Article Opération Ventilation Service Nature Montant
024 024 Produit cession immobilière +43 000
Total +43 000
CREDITS A REDUIRE investissement
Chapitre Article Opération Ventilation Service Nature Montant
21 2151 141 Voirie communale - 13 827.10
Total -13 827.10
Le Maire.
Jean-Louis FITY.