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Document publié le Jeudi 7 mars 2024 par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2 d2024 17 approbation du proces verbal du 7 mars 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 16/04/2024
COMMUNE DE VOUGY Reçu en préfecture le 16/04/2024
Publié le 16/04/2024 SL
AV ID : 074-217403120-20240411-D2024 17-DE
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Délibération du conseil municipal du 11 avril 2024 - N°D2024 17
Publiée sur le site internet de la commune le : 16 avril 2024
MASSAROTTI Yves, maire de la commune de Vougy
L’an deux mille vingt-quatre, le onze avril, à dix-huit heures trente, se sont réunis dans la salle annexe de la mairie, les membres du conseil municipal de la commune de Vougy, sous la présidence de Monsieur Yves MASSAROTTI, Maire de Vougy, dûment convoqués.
Date de convocation du conseil municipal : 26 mars 2024
Nombre de conseillers en exercice : 19
Présents : 12
Quorum atteint
Absents : 7
Dont 1 absent ayant donné pouvoir :
LAURENSON David ayant donné procuration à CAPRI Brigitte
Votants : 13
Secrétaire de séance : CAPRI Brigitte
Membres Présent Absent Membres Présent Absent Membres Présent Absent
MASSAROTTI Yves X IMENEGON Daniel X DEPOISIER Fabrice X
LAURENSON David X SCANU Stéphane X LEDRU Sindy X
DUCROUX Elisabeth X BOUACHRAOUI Saïda X SIMONIN Marc x
[VALENTINI Christian x IGENOVA Antonio X VOTTERO Cédric X
PASQUALIN Martine x PEPIN Nathalie X IGLIERE Emeline x
CAPRI Brigitte x AZZOPARDI Karen X DEPOISIER Mathieu X
TINJOUD Denis x
OBJET : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 7 MARS 2024
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2121-23 ;
CONSIDERANT le conseil municipal réuni en date du 7 mars 2024 ;
Monsieur le maire propose au conseil municipal l’approbation du procès-verbal de la séance du 7 mars 2024, dont chaque membre a été destinataire.
Le conseil municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité,
> APPROUVE le procès-verbal de la séance du 7 mars 2024.
Le Maire, gr Pr La secrétaire de séance,
LÀ r dÉ
Brigitte CAPRI Yves MASSAROTTI
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an que dessus. Pour extrait
conforme au registre des délibérations du conseil municipal.
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