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Conseil Municipal - cm 29 03 18 Document publié le Jeudi 29 mars 2018 par la commune de Soisy-sous-Montmorency. Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 29 03 18)Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Travail et emploi, 1

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2018

(en vertu de l’article L. 2121-25

du Code Général des Collectivités Territoriales)

______________

Question n°1 : FISCALITE DIRECTE LOCALE POUR L ’ EXERCICE 2018 – FIXATION DES TAUX D’ IMPOSITION

Rapporteur : M. DACHEZ

LE CONSEIL MUNICIPAL,

APRES en avoir délibéré,

PAR vingt-huit voix « pour »,

ET cinq abstentions,

VOTE comme suit les taux d’imposition pour 2018 :

- taxe d’habitation ..............................................................................................................................13,69 p. cent, - taxe sur le foncier bâti ......................................................................................................................14,14 p. cent, - taxe sur le foncier non bâti ...............................................................................................................97,88 p. cent.

Question n°2 : SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS POUR L ’ ANNEE 2018 - ATTRIBUTION

Rapporteurs : M THEVENOT – M ME BONNEAU – M ME U MNUS – M. NAUDET – M. PELLERIN – M. M ARCUZZO – M. LE M AIRE

LE CONSEIL MUNICIPAL,

APRES en avoir délibéré,

PAR vingt-huit voix « pour »,

ET cinq abstentions,

DECIDE d’attribuer les subventions pour 2018, à raison d’un montant total de 626 063,50 €, aux associations dont le détail figure en annexe,

DIT que les crédits sont inscrits au Budget de la Ville pour l’exercice 2018.

Question n°3 : COLLEGE DESCARTES – ANNEE SCOLAIRE 2017/2018 – ATTRIBUTION D’ UNE PARTICIPATION EXCEPTIONNELLE POUR UN SEJOUR PEDAGOGIQUE

Rapporteur : M ME BRASSET

LE CONSEIL MUNICIPAL,

APRES en avoir délibéré,

REPUBLIQUE FRANCAISE

_________

Direction générale

VM2

A l’unanimité,

DECIDE d’attribuer une participation à chacun des élèves soiséens du Collège Descartes pour contribuer exceptionnellement à ce séjour,

AUTORISE M. le Maire à verser, à chacune des familles soiséennes dont l’enfant participe au séjour suivant, la somme de 50 € pour le séjour en Allemagne. Le paiement sera effectué par mandat administratif et ce au vu de l’état des participants qui sera dressé par Mme la Principale du Collège,

DIT que les crédits nécessaires sont prévus au budget communal 2018.

Question n°4 : CESSION DE LA PARCELLE AM 200 – 24 RUE BLANCHE

Rapporteur : M. VIGNAUX

LE CONSEIL MUNICIPAL,

APRES en avoir délibéré,

PAR vingt-neuf voix « pour »,

ET quatre abstentions,

DECIDE de céder la parcelle AM 200 située 24 rue Blanche, soit une superficie totale de 1 021 m² à la société Bécarré ou à la filiale qui aura été créée à cet effet pour un montant de 750 000 euros net vendeur,

AUTORISE M. le Maire à signer l’acte à intervenir.

Question n°5 : ACQUISITION DE LA PARCELLE AO 248 SITUEE SENTE DES CAILLOUX

Rapporteur : M. VIGNAUX

LE CONSEIL MUNICIPAL,

APRES en avoir délibéré,

PAR vingt-neuf voix « pour »,

ET quatre abstentions,

DECIDE l’acquisition de la parcelle cadastrée section AO n°248 située sente des Cailloux pour un montant de 15 000 € plus les frais liés à cette vente,

AUTORISE M. le Maire à signer l’acte à intervenir.

Question n°6 : G ROUPE SCOLAIRE EMILE ROUX – REFECTION DE LA TOITURE DU SELF ET CREATION D’ UN AUVENT – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL

Rapporteur : M. L E ROUX

LE CONSEIL MUNICIPAL,

APRES en avoir délibéré,

A l’unanimité,

DECIDE de solliciter auprès du Conseil Départemental une subvention à hauteur de 20 % du coût des travaux hors taxe soit 15 653, 20 €,

AUTORISE M. le Maire à signer toute convention à intervenir nécessaire à l’obtention de cette subvention.3

Question n°7 : DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR 2018) - DEMANDE DE SUBVENTION – REFECTION DE LA TOITURE DU SELF ET CREATION D’ UN AUVENT – G ROUPE SCOLAIRE EMILE R OUX

Rapporteur : M. L E ROUX

LE CONSEIL MUNICIPAL,

APRES en avoir délibéré,

A l’unanimité,

DEMANDE à bénéficier d’une subvention dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2018 dans le but de réaliser des travaux de réfection de la toiture du self et la création d’un auvent au groupe scolaire Emile Roux,

DIT que le plan de financement prévisionnel de l’opération inscrite à la D.E.T.R. 2018 serait le suivant dans l’optique d’une subvention maximale :

Montant €

HT

Montant €

TTC

PARTICIPATION €

Budget communal

TTC

Conseil Départemental

du Val d’Oise

DETR

HT (40 %)

78 266,00 € 93 919,20 € 46 959,60 € 15 653,20 € 31 306,40 €

S’ENGAGE à prendre en charge sur le budget communal, la différence entre le taux maximum de D.E.T.R. attendu et le taux réellement attribué, ainsi que le financement complémentaire global.

Question n°8 : DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR 2018) - DEMANDE DE SUBVENTION – REFECTION DE LA VERRIERE – G ROUPE SCOLAIRE M ONNET / S CHUMAN

Rapporteur : M. L E ROUX

LE CONSEIL MUNICIPAL,

APRES en avoir délibéré,

A l’unanimité,

DEMANDE à bénéficier d’une subvention dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2018 dans le but de réaliser des travaux de réfection de la verrière du groupe scolaire Monnet / Schuman,

DIT que le plan de financement prévisionnel de l’opération inscrite à la D.E.T.R. 2018 serait le suivant dans l’optique d’une subvention maximale :

Montant €

HT

Montant €

TTC

PARTICIPATION €

Budget communal

TTC

DETR

HT (40 %)

24 880,00 € 29 856,00 € 19 904,00 € 9 952,00 €4

S’ENGAGE à prendre en charge sur le budget communal, la différence entre le taux maximum de D.E.T.R. attendu et le taux réellement attribué, ainsi que le financement complémentaire global.

Question n°9 : REVALORISATION DU PARC DU VAL O MBREUX –

AVENANT N°4 AU MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D’ ŒUVRE DU 14 MARS 2012

Rapporteur : M. VERNA

LE CONSEIL MUNICIPAL,

APRES en avoir délibéré,

PAR vingt-huit voix « pour »,

ET cinq abstentions,

DECIDE d’arrêter le nouveau forfait de rémunération à 101 154,73 € HT,

AUTORISE M. le Maire à signer l’avenant n°4 au marché public de maîtrise d’œuvre du 14/03/2012 entérinant les dispositions précitées avec le groupement conjoint Folius Ecopaysage, A7 Aménagement et Atelier 970, dont le bureau d’études Folius Ecopaysage est mandataire.

Question n°10 : SYNDICAT DES EAUX D’I LE DE F RANCE (SEDIF) –

ADHESIONS PARTIELLES DE PLAINE COMMUNE ET G RAND O RLY SEINE BIEVRE

Rapporteur : M. LE M AIRE

LE CONSEIL MUNICIPAL,

APRES en avoir délibéré,

A l’unanimité,

ACCEPTE l’adhésion partielle au SEDIF de Plaine Commune (pour les communes d’Epinay-sur-Seine, La Courneuve et Saint-Ouen) et Grand Orly Seine Bièvre (pour les communes d’Ablon-sur-Seine, Athis-Mons, Choisy- le-Roi, Juvisy-sur-Orge, L’Hay-les-Roses, Rungis, Thiais, Villejuif et Villeneuve-le-Roi) pour l’exercice de la compétence eau potable.

Question n°11 : DESIGNATION D’ UN ELU POUR REPRESENTER LA COMMUNE DE SOISY-SOUS-M ONTMORENCY DANS LES DEUX CONTENTIEUX PORTANT SUR LA CONTESTATION PAR LE M AIRE ET DES ELUS DES TITRES DE RECETTES EMIS PAR LA VILLE EN EXECUTION DU JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY-PONTOISE DU 18 DECEMBRE 2017 ET SUR LE CONTENTIEUX INDEMNITAIRE ENGAGE PAR LE M AIRE ET DES ELUS CONTRE LA VILLE

Rapporteur : M. PELERIN

LE CONSEIL MUNICIPAL,

APRES en avoir délibéré,

Messieurs Strehaiano, Thevenot, Surie, Vignaux, Marcuzzo, Verna, Barnier, About, Dachez, Humeau, Le Roux, Morot-Sir, Hocini, Delcombre

Mesdames Lardaud, Krawezyk, Bonneau, Bitterli, Umnus, Besnard, Freret, Brasset, Oziel, Baas, Berot,

ne prenant pas part au vote,

Dans un premier temps,

PAR huit voix « pour »,5

DESIGNE Monsieur Nicolas NAUDET pour représenter la Commune dans les 2 contentieux engagés par les Elus,

Dans un second temps,

PAR huit voix « pour »,

AUTORISE Monsieur Nicolas NAUDET à prendre les actes nécessaires pour assurer la bonne défense des intérêts de la Commune dans ces 2 contentieux.

Question n°12 : PERSONNEL COMMUNAL – CREATION D’ UN EMPLOI DE DIRECTEUR DE CENTRE SOCIAL

Rapporteur : M. LE M AIRE

LE CONSEIL MUNICIPAL,

APRES en avoir délibéré,

A l’unanimité,

APPROUVE la création de l'emploi de directeur de centre social correspondant au grade d'attaché avec les fonctions suivantes: Concevoir et piloter le projet social, assurer la gestion administrative et financière de l'équipement et l'encadrement d'une équipe,

DIT que les fonctions peuvent être occupées par un contractuel relevant de la catégorie A en cas de recherche infructueuse d’un fonctionnaire dans les conditions fixées à l'article 3-3 2°de la loi du 26 janvier 1984,

PRECISE que le candidat doit justifier d'un diplôme niveau II et d'une expérience professionnelle sur un poste similaire,

AJOUTE que la rémunération est fixée par référence à un indice de l’échelle indiciaire des attachés territoriaux,

DIT que les crédits sont prévus au budget.

Question n°13 : PERSONNEL COMMUNAL – CREATION D’ UN EMPLOI DE RESPONSABLE DES ACCUEILS DE LOISIRS MATERNELS (GRADE ANIMATEUR)

Rapporteur : M. LE M AIRE

LE CONSEIL MUNICIPAL,

APRES en avoir délibéré,

A l’unanimité,

APPROUVE la création de l'emploi de Responsable des accueils de loisirs maternels et des accueils périscolaires correspondant au grade d’animateur (filière animation, catégorie B),

DIT que les crédits sont inscrits au budget.

Question n°14 : PERSONNEL COMMUNAL – CREATION DE L ’ EMPLOI D’ASSISTANTE DU MAIRE (GRADE : ADJOINT ADMINISTRATIF )

Rapporteur : M. LE M AIRE

LE CONSEIL MUNICIPAL,

APRES en avoir délibéré,

PAR vingt-huit voix « pour »,6

Quatre voix « contre »,

ET une abstention,

CREE un emploi d’Assistante du Maire correspondant au grade d'adjoint administratif,

DIT que les crédits sont inscrits au budget.

Question n°15 : PERSONNEL COMMUNAL – DELIBERATION ABROGEANT LA DELIBERATION DU 21 DECEMBRE 2017 RELATIVE A LA CREATION DE L ’ EMPLOI D’ASSISTANTE DU M AIRE

Rapporteur : M. LE M AIRE

LE CONSEIL MUNICIPAL,

APRES en avoir délibéré,

Monsieur Delcombre ne prenant pas part au vote,

PAR vingt-huit voix « pour »,

Et quatre abstentions,

ABROGE la délibération en date du 21 décembre 2017 portant création de l’emploi d’Assistante du Maire relevant de la catégorie A à la date du 1er mai 2018.

Point n°16 : COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR M. LE M AIRE ET RECAPITULATIF ACTUALISE DES CONTENTIEUX

Les membres du Conseil Municipal ont pris acte, à l’unanimité, des décisions prises par M. le Maire du 23 janvier au 16 mars 2018 (décisions n°2018-016 à 2018-054) et du récapitulatif des contentieux en cours.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 h 25. .

Fait à Soisy-sous-Montmorency, le 30 mars 2018.

Le Maire,

Vice-président délégué du Conseil départemental,

Luc STREHAIANOSUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR 2018

Annexe à la délibération du 29 mars 2018

1

BENEFICIAIRES Ordinaires Except. Observations

Pour mémoire

ENSEIGNEMENT - Premier degré

Caisse des écoles publiques 14 500,00 €

Caisse des écoles - Rallye du petit citoyen 500,00 €

15 000,00 € - € - €

ENSEIGNEMENT - Premier degré

Coopératives scolaires mater, franchise postale 515,90 €

Coopératives scolaires primaires franchise postale 877,60 €

Délégation départementale de l'éducation nationale (DDEN) 130,00 €

Prévention routière 500,00 €

La ligue contre le cancer 500,00 €

2 523,50 € - € - €

ENSEIGNEMENT - Second dégré

Foyer socio-éducatif du Collège Descartes 2 200,00 €

2 200,00 € - € - €

ASSOCIATIONS CULTURELLES

Ecole de musique (mise en réseau des écoles) 10 380,00 €

Ecole de musique(convention collective prise en compte

de l'ancienneté des professeurs)

59 790,00 €

Ecole de musique (subv. Fonctionnement) 112 500,00 €

Ecole de musique - Chorale 8 350,00 €

Ecole de musique - Festival de la voix 10 000,00 €

Association "LES TROIS COUPS" 1 500,00 €

Fanfare du cercle musical de Soisy 8 700,00 €

Sté d'histoire de Montmorency et de sa région 620,00 €

ARTHEMUSE 900,00 €

L'entrée des artistes 1 000,00 €

Donner du style 1 000,00 €

Les Portugais unis avec tous 200,00 €

214 940,00 € - € - €

LOISIRS ET CULTURE

Loisirs et culture - Subvention pour matériel divers 1 400,00 €

Loisirs et culture - Subvention de fonctionnement 33 021,00 €

34 421,00 € - € - €

MANIFESTATIONS CULTURELLES

Loisirs et culture - Programmation culturelle 9 400,00 €

Ecole de musique - Programmation culturelle 8 750,00 € Délibération 21 décembre 2017

9 400,00 € - € 8 750,00 €

ENCOURAGEMENT AUX SPORTS

A.S. TENNIS CLUB SOISY Fonctionnement club house 36 000,00 €

Association sportive du collège Descartes 550,00 €

Handy Sport Mixte 500,00 €

KOBUKAN DOJO S.A.M. (Aikido) 650,00 €

ACS.A.M. Athlétisme 13 500,00 €

USDEM Basket 1 700,00 €

A.S Enghien La Barre Cyclisme - Subv. Except. 1 800,00 €

A.S Enghien La Barre Cyclisme Manifestations sportives 7 700,00 €

A.S Enghien La Barre Cyclisme 3 800,00 €

Football Club S.A.M. 20 430,00 €

Conseil municpal du 29 Mars 2018SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR 2018

Annexe à la délibération du 29 mars 2018

2

A.S.T.U.S 12 500,00 €

Handball Club S.A.M 12 700,00 €

ACS.AM Judo 7 500,00 €

ACS.AM Karaté 3 830,00 €

Club de Natation Vallée de Montmorency 2 100,00 €

CNCSAM Plongée 1 600,00 €

Rugby Club S.A.M. 11 040,00 €

A.S. TENNIS CLUB SOISY - école de tennis 5 510,00 €

Vallée de Montmorency Triathlon (Triathlon) 1 000,00 €

Vallée de Montmorency Triathlon (Duathlon) 2 600,00 €

Soisy-Randos 365,00 €

Badminton 950,00 €

Twirling bâton 470,00 €

Tennis de table 700,00 €

149 495,00 € - € -

AIDES SOCIALES

Association Cultures du coeur 400,00 €

Association "E.R.E.A/A.D.P.J" -Troc chantier 784,00 €

Jambe dlo 4 000,00 € sous réserve de réalisation de projet

Centre Communal d'Action Sociale 136 000,00 €

Le club des Aînés de Soisy 13 500,00 €

Mouvement "VIE LIBRE" 900,00 €

Ami-Services 1 800,00 €

Croix Rouge 1 800,00 €

Société St-Vincent de Paul 1 750,00 €

Ass. Donneurs sang Enghien Montmorency 200,00 €

Amour d'enfants 600,00 €

Réagir 300,00 €

Association Espoir 200,00 €

Assoc. Éducative et comportementale 400,00 €

UDSPVD cion anciens sapeurs pompiers du VO 250,00 €

Amicale animation du personnel (garantie obsèques) 6 200,00 €

Amicale animation du personnel - subv. Fonctionnement 5 000,00 €

170 084,00 € 4 000,00 € - €

AIDE AUX COMMERCES

Artisans commerçants de Soisy 9 000,00 €

Assoc. Des commerçants du marché de Soisy 5 000,00 €

14 000,00 € - € - €

AUTRES ASSOCIATIONS

Jeunesse et amitiés protestantes 1 000,00 €

Association des anciens combattants 1 500,00 €

A.M.M.A.C. (Association des marins) 400,00 €

ADESOISY 2 400,00 €

Radio-Enghien 1 500,00 €

Il était un fil 600,00 €

Soisy ton jeu 900,00 €

Smile compagnie 500,00 €

Objectif image 95 200,00 €

Jardiniers de Soisy-sous-Montmorency 1 000,00 €

10 000,00 € - € - €

Total CM du 29 Mars 2018 622 063,50 € 4 000,00 € 626 063,50 €