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Déliberation - Liste des deliberations examinees CM du 22062023
Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune de Soisy-sous-Montmorency.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees CM du 22062023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises,
\ Soisy
SOUS-MONTMORENCY
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
2023-06-22/01 Création d'un emploi de régisseur technique,
APPROUVEE
2023-06-22/02 Création d'emplois modifiant le tableau des effectifs, APPROUVEE
2023-06-22/03 Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2022,
APPROUVEE
2023-06-22/04 Approbation du compte de gestion du comptable assignataire du Service de Gestion comptable de Montmorency pour l'exercice 2022,
APPROUVEE
2023-06-22/05 Approbation du Compte administratif de la ville de l'exercice 2022, APPROUVEE
2023-06-22/06 Affectation des résultats du Compte administratif de l'exercice 2022, APPROUVEE
2023-06-22/07 Versement d'une subvention exceptionnelle à l'Ecole de Musique, de Danse et de Théâtre,
APPROUVEE
2023-06-22/08 Subvention versée à l'association des commerçants du marché pour la réalisation des animations,
APPROUVEE
2023-06-22/09 Signature d’un protocole d'accord entre la ville et la société « Au fil et à mesure », APPROUVEE
2023-06-22/10 Mise à disposition, installation, entretien, maintenance et exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires pour la commune de Soisy-sous- Montmorency : désignation du concessionnaire, approbation et signature du contrat de concession, APPROUVEE
2023-06-22/11 Signature d'une convention de partenariat entre la ville de Soisy-sous-Montmorency et la résidence autonomie « Edmond Dobler» pour un service de restauration en direction des séniors,
APPROUVEE
2023-06-22/12 Signature d'une convention de partenariat entre la ville de Soisy-sous-Montmorency, le bailleur immobilière 3F, l'association Conseil Citoyen du Noyer Crapaud et l'association Ami Services pour la réalisation d'un chantier jeunes — approbation et autorisation données à M. le Maire pour signer la convention,
APPROUVEE Ÿ_ 2023-06-22/13 Signature d'une convention de prestation de service pour la conduite des cars du Syndicat de Communes pour l'Etude, la Réalisation, la Gestion d'installation Sportives (SCERGIS) par des agents de la Ville de Soisy-sous-Montmorency,
APPROUVEE
YŸ_ 2023-06-22/14 Vœu relatif à la réduction des nuisances aériennes sur le territoire de la commune de Soisy-sous-Montmorency,
APPROUVEE
* _ 2023-06-22/15 Vœu relatif au maintien du quartier Noyer Crapaud dans le dispositif de géographie prioritaire et le réexamen de la situation du quartier des Noëls,
APPROUVEE
Mis en ligne le: 9 7 JUIN 2023
Affiché le: ? 7 JUIN 20273