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Document publié le Jeudi 19 septembre 2024 par la commune de Soisy-sous-Montmorency.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 19 09 2024 liste des deliberations)
Thèmes du document : Données personnelles, Éducation, Travail et emploi,
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SOUS-MONTMORENCY
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 SEPTEMBRE 2024
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Ÿ 2024-09-19/01 - Créations d'emplois modifiant le tableau des effectifs, APPROUVEE
Y 2024-09-19/02 - Créations d'emplois suite aux avancements de grade au titre de l’année 2024, APPROUVEE
Y 2024-09-19/03 - Ouverture de trois comptes à terme,
APPROUVEE
Y 2024-09-19/04 — Convention entre le représentant de l'Etat et la commune de Soisy-sous- Montmorency pour la transmission électronique des actes au représentant de l'Etat, APPROUVEE
Y_2024-09-19/05 — Budget principal de l'année 2024 — Décision modificative n°1,
APPROUVEE
Y_ 2024-09-19/06 — Subvention de fonctionnement à l'association ACSAM Athlétisme pour l'année
2024,
APPROUVEE
Y 2024-09-19/07 - Adoption du règlement intérieur de la ville de Soisy-sous-Montmorency, APPROUVEE
Y_ 2024-09-19/08 - Convention constitutive du groupement de commandes entre la ville de Soisy-sous- Montmorency et le SCERGIS pour la passation des marchés publics de séjours, APPROUVEE
Y 2024-09-19/09 - Formalisation de la transformation de la crèche collective et de la crèche familiale en Etablissement Multi Accueil Collectif et Familial « Les premiers pas », APPROUVEE
*_ 2024-09-19/10 - Formalisation de la création de la Halte-garderie,
APPROUVEE
Y 2024-09-19/11 - Convention d'objectifs et de financement 2024/2028 pour l'Etablissement Multi Accueil Collectif et Familial (EMACF) «Les premiers pas» - Approbation et autorisation de signature,
APPROUVEE
Y_2024-09-19/12 — Actualisation de la convention de mutualisation entre la ville et le Centre Communal
d'Action Sociale,
APPROUVEE
Y_2024-09-19/13 — Participation communale aux dépenses de fonctionnement des établissements scolaires privés du 1° degré du territoire sous contrat d'association — Année scolaire 2024/2025, APPROUVEE *_2024-09-19/14 - Renouvellement de l'attribution d'une participation financière destinée à de jeunes Soiséens dans le cadre d'une formation au Brevet d'Aptitude aux Fonctions d’Animateur (BAFA) pour les années 2024 et 2025,
APPROUVEE
Y_ 2024-09-19/15 — Actualisation du règlement intérieur des Services Animation Jeunesse et Sports, APPROUVEE
*_2024-09-19/16 — Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association « Donner du Style », APPROUVEE
Y 2024-09-19/17 — Mandat spécial aux membres de la Commission extra-municipale du jumelage Soisy-Freiberg pour le déplacement d'une délégation soiséenne à Freiberg, APPROUVEE
*_ 2024-09-19/18 —- Renouvellement de l'adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs et de l'état civil,
APPROUVEE
Y_ 2024-09-19/19 — Poursuite de l'accompagnement par le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) pour la mise en place du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) — Signature d'une nouvelle convention,
APPROUVEE
Y_2024-09-19/20 — Convention portant création de servitude avenue du Général de Gaulle en vue de la pose d'illuminations festives,
APPROUVEE
*_ 2024-09-19/21 — Convention relative aux modalités de gestion des équipements du carrefour à feux au 75 avenue du Général Leclerc (RD928) à l'angle rue Mangiameli,
APPROUVEE
Y_2024-09-19/22 — Acquisition de la parcelle cadastrée AM 231 (1 bis place Henri Sestre), APPROUVEE
Mis en ligne le : ? l SEP, 2024
Affiché le: 2 4 SEP, 2074