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Document publié le Jeudi 4 juin 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays des Paillons - 2026 06 04 liste des deliberations)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Énergies,
Liste des délibérations du conseil communautaire du 4/06/2026
Page 1 sur 2
Bendejun
Berre les Alpes
Blausasc
Cantaron
Coaraze Affiché le 05/06/2026
Contes
L’Escarène
Lucéram
Peille
Peillon
Touët de l’Escarène
« CONSEIL COMMUNAUTAIRE »
Séance du jeudi 4 juin 2026 à 19h
Liste des délibérations
Délibération
n°
Objet de la délibération Décision
26 06 01 Modification des statuts de la CCPP Approuvée
26 06 02 Définition de l’intérêt communautaire Approuvée
26 06 03 Droit à la formation des élus communautaires Approuvée
26 06 04 Désignation de représentants aux instances de
gouvernance de Rising Sud Approuvée
26 06 05 Désignation de représentants à Atmosud Approuvée
26 06 06 Tarifs de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2027 Approuvée
26 06 07 Demande de subvention pour des travaux de
réagencement et de sécurisation de la crèche de Coaraze
Approuvée
26 06 08 Demande de subvention pour des travaux
d’aménagements extérieurs sur la déchetterie de Saint-
Martin de Peille
Approuvée
26 06 09 Fonds de concours - Commune de Bendejun – Remise
aux normes des installations électriques de l’école
communale et de la mairie
Approuvée
26 06 10 Composition du Comité Social Territorial Approuvée
26 06 11 Convention de coopération public-public pour la salle
communautaire de Contes – salle Maïcon
Approuvée Liste des délibérations du conseil communautaire du 4/06/2026
Page 2 sur 2
26 06 12 Composition de la commission prévention, collecte et
valorisation des déchets
Approuvée
26 06 13 Composition de la commission finances et ressources
humaines
Approuvée
26 06 14 Composition de la commission recherches de
financements extérieurs
Approuvée
26 06 15 Composition de la commission promotion du tourisme et
rayonnement du territoire
Approuvée
26 06 16 Composition de la commission développement durable Approuvée
26 06 17 Composition de la commission travaux, voirie,
signalétique et transports
Approuvée
26 06 18 Composition de la commission développement
économique
Approuvée
26 06 19 Composition de la commission cadre de vie, culture et
sport
Approuvée
26 06 20 Composition de la commission sécurité, sureté et gestion
des risques majeurs
Approuvée
26 06 21 Composition de la commission enfance et jeunesse Approuvée
26 06 22 Motion lycée Goscinny Approuvée