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unknown - Communauté de communes - Pays des Paillons - 2025 09 16 liste des deliberations
Document publié le Mardi 16 septembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays des Paillons - 2025 09 16 liste des deliberations)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Consommateurs,
Liste des délibérations du conseil communautaire du 16/09/2025
Page 1 sur 2
Bendejun
Berre les Alpes
Blausasc
Cantaron
Coaraze Affiché le 18/09/2025
Contes
L’Escarène
Lucéram
Peille
Peillon
Touët de l’Escarène
« CONSEIL COMMUNAUTAIRE »
Séance du mardi 16 septembre 2025 à 19h
Liste des délibérations
Délibération
n°
Objet de la délibération Décision
25 09 01 Régularisation des amortissements antérieurs des immobilisations Approuvée
25 09 02 Fonds de concours - Commune de Touët-de-L’Escarène
– Equipement de la salle rurale « Marcel Pagnol » Approuvée
25 09 03 Fonds de concours - Commune de Contes – Travaux route
de La Roseyre Approuvée
25 09 04 Attribution du marché public n°2025-06 : mise à
disposition de bennes, collecte, tri et valorisation des
déchets de déchetterie et des collectes sélectives (lot 1)
Approuvée
25 09 05 Avenant n°2 au marché « Gestion des encombrants et
des déchets issus des collectes sélectives – lot 6
réception et évacuation des emballages ménagers
recyclables et des papiers » n°20210628-L6
Approuvée
25 09 06 Avenant n°2 au marché « Gestion des encombrants et
des déchets issus des collectes sélectives – lot 7 tri et
conditionnement des emballages ménagers recyclables »
n°20210628-L7
Approuvée
25 09 07 Avenant n°1 au marché « Gestion des encombrants et
des déchets issus des collectes sélectives – lot 8 tri et
conditionnement des papiers » n°20210628-L8
Approuvée Liste des délibérations du conseil communautaire du 16/09/2025
Page 2 sur 2
25 09 08 Avenant n°1 au marché « Gestion des encombrants et des
déchets issus des collectes sélectives – lot 9 réception et
stockage intermédiaire du verre » n°20210628-L9
Approuvée
25 09 09 Avenant n°2 au marché « Gestion des encombrants et des
déchets issus des collectes sélectives – lot 10 collecte
occasionnelle des déchets en PAV et transport vers les
centres de réception » n°20210628-L10
Approuvée
25 09 10 Convention d’adhésion à la centrale d’achat du SICTIAM Approuvée
25 09 11 Adoption du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité
du service public de prévention et gestion des déchets
Approuvée
25 09 12 Adoption du Plan Local de Prévention des Déchets
Ménagers et Assimilés (PLPDMA) de la Communauté
de Communes du Pays des Paillons
Approuvée
25 09 13 Sollicitation du fonds vert pour le PLPDMA Approuvée
25 09 14 Demande de subvention CNAF au titre du FME pour la
micro-crèche de Coaraze
Approuvée
25 09 15 Réalisation de levés topographiques dans le cadre du projet
d’acquisition de parcelles situées site Lafarge : demande de
subventions à l’Etat et à la Région Sud - Provence-Alpes-
Côte-d'Azur
Approuvée
25 09 16 Demande de soutien financier à l’État pour la mise en
œuvre de la Journée Nationale de la Résilience (JNR)
Approuvée