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Déliberation - actes administratifs decisions?download=679:conven
Déliberation - actes administratifs deliberations?download=136:20
Arrêté - actes administratifs arretes et reglements interieur l orceenne nature
Document publié le Dimanche 26 mai 2024 par la commune d'Orsay.
Lien du pdf (Arrêté - actes administratifs arretes et reglements interieur l orceenne nature)
Thèmes du document : Sport, Assurance, Enseignement supérieur,
COMMUNE D'ORSAY
ARRETE N'24.43
Règlement Intérieur L'Orcéenne Nature
Le Maire de la commune d'Orsay,
Vu le code général des Collectivités territoriales et notamment son article L.2212-2,
Gonsidérant la nécessité de réglementer les conditions de la course,
Arrête
Article I - La Commune d'Orsay organise une course à pieds dénommée << l'Orcéenne Nature > Stade André Laurent Boulevard de la Terrasse, 91400 ORSAY. Té1. 01.60.92.81.31 secreta ri ats po rts @ m a i ri e-o rsav. f r - www. m a i rie-o rsay. f r.
Article 2 - La course se déroule à Orsay le Dimanche 26 mai 2024. Le départ est fixé à t h 30 pour la coursedes 15 kms, t h 45 pourla course desS kms, à partirde 11 h 00 pourla course des 2 kms au stade André Laurent, boulevard de la Terrasse.
Article 3 - Les préinscriptions sont ouvertes à partir du Mardi 2 avrrl jusqu'au Lundi 20 md 2024 minuit via le lien www.chronometraqe.com avec la possibilité de s'inscrire sur place le jour de la course jusqu'à I h 30 dans la limite des places disponibles'
La participation est de 6 € par enfant, pour la course de 2 kms (benjamins à minimes).
La participation est de 1 1 € par adulte, pour les courses de 8 et 15 kms (cadets à Masters 8) pour les préinscriptions ou 15 € le jour de la course.
Les pré-inscriptions ne seront effectives qu'après paiement en ligne et fourniture du certificat médical ou copie de la licence.
La participation est limitée à 500 coureurs pour I'ensemble des 2 courses adultes en préinscription ou à défaut aux premiers inscrits le jour de la course.
Article 4 - Sont au programme de cette course : un parcours de 2 kms pour la course des enfants (benjamins, minimes) et deux parcours de 8 et 15 kms pour les courses adultes (cadets à Masters 8). Accueil le Dimanche 26 mai 2024 à partir de I h 00 et retrait des dossards au secrétariat du Service des Sports du 2 mai au 24 mai 2023 de 8h30 à '1 2h30 et de 1 3h30 à 16h00 (sauf les jeudis) et le Dimanche 26 mai 2024 de 8h00 à th00.
Article 5 - L'épreuve est ouverte aux catégories
Catéqorie
Masters
Seniors
Espoirs
Juniors
Cadets
Minimes
Benjamins
Naissance *Masters H et F
M0 1989 - 1985 M1 1984 - 1980
M2 1979 - 1975 M3 1974 - 1970
M4 1969 - 1965 M5 1964 - 1960
M6 1959 - 1955 M7 1954 - 1950
M8 1949 - 1945
1 989 et avant*
1990 à 2001
2002 à 2004
2005 et 2006
2007 et 2008
2009 et 201 0
2011 et2Q12 o
@
o
; ÉArticle 6 - Le rassemblement derrière la ligne de départ se fera respectivement t h 25 pour les 15 kms, t h 40 pour les I kms et 10 h 55 pour les 2 kms. L'organisateur se réserve le droit de modification ou d'annulation en cas de force majeure. Le temps limite imparti aux coureurs pour boucler l'épreuve est de 2 h 30. Au-delà de ce temps, les concurrents seront déclarés hors course.
Article 7 - Les participants s'engagent à se soumettre à ce règlement par le seul fait de leur inscription, à respecter l'environnement, les propriétés privées et publiques traversées et les autres usagers ainsi que les consignes de sécurité.
Article 8 - Conformément à I'article L 231-2-1 du Code du Sport, la participation aux compétitions sportives organisées ou autorisées par les fédérations sportives est subordonnée à la présentation d'une licence sportive mentionnée à l'article L 131-6 dudit code portant attestation de la délivrance d'un certificat médical mentionnant I'absence de contre- indication à la pratique sportive en compétition ou, pour les non-licenciés auxquels ces compétitions sont ouvertes, à la présentation de ce seul certificat ou de sa copie qui doit dater de moins d'un an. Cette pièce sera gardée par I'organisateur. Toute inscription qui ne comportera pas ces documents, ne sera pas prise en considération.
Article 9 - Une autorisation des parents ou du représentant légal sera demandée lors de l'inscription pour les enfants mineurs au moment de l'épreuve.
Article ,l0 - Les organisateurs sont couverts en responsabilité civile par la police n'21104736M0009 souscrite auprès de la société GROUPAMA PVL Collectivités, 60 Bd Duhamel du Monceau 45160 OLIVET, pour les accidents et les dommages causés aux personnes et aux biens, du fait de ces épreuves. Les licenciés bénéficient des garanties accordées par l'assurance liée à leur licence. ll incombe aux autres participants de s'assurer personnellement.
Le comité d'organisation décline toute responsabilité en cas d'accident ou de défaillance, consécutif
à un mauvais état de santé des participants, en cas d'accident de la circulation dÛ à un non-respect du Code de la Route, ainsi qu'en cas de vol ou de dégradation d'objet.
Article 11 - La sécurité est assurée aux différents carrefours par des commissaires de course. Toutefois, pour leur propre sécurité, les concurrents s'engagent à respecter les règles de course données au départ, le long du parcours et figurant sur le règlement de l'épreuve. L'organisateur se réserve le droit de mettre << hors course > un participant qui ne respecterait pas ces règles.
Article 12 - Des contrôles seront effectués sur le parcours par les commissaires de course. Tout coureur classé à l'arrivée qui ne serait pas passé à un ou plusieurs points de contrôle sera disqualifié et retiré des classements. Des balisages de terrain seront effectués.
Article 13 - A l'issue de la course, il sera établi un classement par catégorie (homme, femme) et par tranche d'âge (Benjamins à Masters 8). Les trois premiers de chaque catégorie (Benjamins à Séniors) seront primés et seulement le premier de chaque catégories Masters (Master 0 à Master 8). La remise des récompenses débutera à 11 h 30.
Article 14 - Les participants autorisent expressément la Commune d'Orsay à diffuser les images de la course sur les supports suivants :
- Site internet de la mairie d'Orsay - Bulletin municipal
- Projection interne en mairie Pour une durée d'un an. o
o
oArticle 1E - Tout participant reconnaît avoir pris connaissance du présent règlement et en accepte toutes les clauses sous peine de disqualification.
Article i6 - Le déroulement de la course est sous réserve de circonstances imprévues.
Articfe i7 - Conformément aux dispositions de I'article R.421-1du Code de justice administrative, le présent arrêté peut faire I'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Versailles, dans un délai de deux mois, à compter de sa publication et de sa transmission en préfecture.
Fait à orsay, tE 7 t tV 2024
re de la ville d'Orsay
départemental de l'Essonne
Certifié exécutoire comPte tenu :
De la transmission en Préfecture le 2 7 tlv
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