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Arrêté - actes administratifs arretes et reglements 46 reglement interieur l orceenne nature
Document publié le Dimanche 4 juin 2023 par la commune d'Orsay.
Lien du pdf (Arrêté - actes administratifs arretes et reglements 46 reglement interieur l orceenne nature)
Thèmes du document : Sport, Assurance, Enseignement supérieur,
COMMU D'ORSAY
ARRETE N'23.46
Règlement I ntérieur L'Orcéenne Nature
Le Maire de la commune d'OrsaY,
Vu le code général des Collectivités territoriales et notamment son article L.2212-2,
Considérant la nécessité de réglementer les conditions de la course,
Arrête :
Articfe 1 - La Commune d'Orsay organise une course à pieds dénommée << l'Orcéenne Nature >. Hôtel de ville- 2 place du Général Leclerc, 91400 ORSAY. Té1. 01.60'92.81.31 secretariatsports@ma i rie-orsav.fr - www. ma i rie-orsav'f r'
Articfe 2 - La course se déroule à Orsay le Dimanche 04 juin 2023. Le départ est fixé à t h 30 pour la course des 15 kms, t h 45 pour la course des 8 kms, 11 h 15 pour la course des 2 kms (né de 2008 à 2011) et 1 t h30 pour la course des 2 km (né en 2010 - sans dossard) au stade annexe de football, boulevard de la Terrasse.
Article 3 - Les préinscriptions sont ouvertes à partir du Lundi 03 avril jusqu'au Mercredi 31 mai 2023 avec la possibilité de s'inscrire sur place le jour de la course jusqu'à 8 h 30 dans la limite des places disPonibles.
La participation est de 5 € par enfant, pour la course de 2 kms (benjamins à minimes). La participation est de 10 € par adulte, pour les courses de 8 et 15 kms (cadets à Masters 8) pour les préinscriptions ou 15 € le jour de la course.
Les pré-inscriptions ne seront effectives qu'après paiement (espèces ou chèque à I'ordre du Trésor Public) et fourniture du certificat médical ou copie de la licence' La participation est limitée à 500 coureurs pour l'ensemble des 2 courses adultes en préinscription ou à défaut aux premiers inscrits le jour de la course.
Article 4 - Sont au programme de cette course : un parcours de 2 kms pour la course des enfants (benjamins, minimes)et deux parcours de I et 15 kms pour les courses adultes (cadets à Masters B). Accueil le Dimanche 04 juin 2023 à partir de I h 00 et retrait des dossards au secrétariat du Service des Sports du 17 avril au 26 mai 2023 de 8h30 à 12h30 (sauf les jeudis) et de 13h30 à 16hOO et le Dimanche 04 iuin2023 de 8h00 à th00.
Article 5 - L'épreuve est ouverte aux catégories
Catéoorie Naissance
Masters 1988 et avant* Seniors 1989 à 2000
Espoirs 2001 à 2003 Juniors 2004 et 2005
Cadets 2006 et2007 Minimes 2008 et 2009
Benjamins 2010 el2911
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:
o *Masters H et F
M0 1988 - 1984
M1 1983 - 1979
M2 1978 - 1974
M3 1973 - 1969
M4 1968 - 1964
M5 1963 - 1959
M6 1958 - 1954
M7 1953 - 1949
M8 1948 - 1944
Article 6 - Le rassemblement derrière la ligne de départ se fera respectivement t h 25 pour les 15 kms,9 h 40 pour les I kms et 11 h 10 pourles 2 kms. L'organisateurse réserve le droit de modification ou d'annulation en cas de force majeure. Le temps limite imparti aux coureurs pour boucler l'épreuve est de 2h30. Au-delà de ce temps, les concurrents seront déclarés hors course.
Article 7 - Les participants s'engagent à se soumettre à ce règlement par le seul fait de leur inscription, à respecter I'environnement, les propriétés privées et publiques traversées et les autres usagers ainsi que les consignes de sécurité.
Article 8 - Conformément à I'article L 231-2-1 du Code du Sport, la participation aux compétitions sportives organisées ou autorisées par les fédérations sportives est subordonnée à la présentation d'une licence sportive mentionnée à l'article L 131-6 dudit code portant attestation de la délivrance d'un certificat médical mentionnant I'absence de contre- indication à la pratique sportive en compétition ou, pour les non-licenciés auxquels ces compétitions sont ouvertes, à la présentation de ce seul certificat ou de sa copie qui doit dater de moins d'un an. Cette pièce sera gardée par l'organisateur. Toute inscription qui ne comportera pas ces documents, ne sera pas prise en considération.
Article 9 - Une autorisation des parents ou du représentant légal sera demandée lors de I'inscription pour les enfants mineurs au moment de l'épreuve.
Article 10 - Les organisateurs sont couverts en responsabilité civile par la police n"21104736M0009 souscrite auprès de la société GROUPAMA PVL Collectivités, 60 Bd Duhamel du Monceau 45160 OLIVET, pour les accidents et les dommages causés aux personnes et aux biens, du fait de ces épreuves. Les licenciés bénéficient des garanties accordées par l'assurance liée à leur licence. ll incombe aux autres participants de s'assurer personnellement.
Le comité d'organisation décline toute responsabilité en cas d'accident ou de défaillance, consécutif à un mauvais état de santé des participants, en cas d'accident de la circulation dÛ à un non respect du Code de la Route, ainsi qu'en cas de vol ou de dégradation d'objet.
Article 11 -Lasécurité est assurée aux différents carrefours par des commissaires de course. Toutefois, pour leur propre sécurité, les concurrents s'engagent à respecter les règles de course données au départ, le long du parcours et figurant sur le règlement de l'épreuve. L'organisateur se réserve le droit de mettre << hors course > un participant qui ne respecterait pas ces règles.
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o Article 12 - Des contrôles seront effectués sur le parcours par les commissaires de course' Tout coureur classé à I'arrivée qui ne serait pas passé à un ou plusieurs points de contrôle sera disqualifié et retiré des classements. Des balisages de terrain seront effectués'
Article 13 - A l'issue de la course, il sera établi un classement par catégorie (homme, femme) et par tranche d'âge (benjamins à masters 8). Les trois premiers de chaque catégorie seront primés.
Article 14 - Les participants autorisent expressément la Commune d'Orsay à diffuser les images de la course sur les supports suivants :
- Site internet de la mairie d'OrsaY - Bulletin municiPal
- Projection interne en mairie Pour une durée d'un an.
Article i5 - Tout participant reconnaît avoir pris connaissance du présent règlement et en accepte toutes les clauses sous peine de disqualification.
Article i6 - Le déroulement de la course est sous réserve de l'évolution de la crise sanitaire et des décisions gouvernementales.
Article 17 - Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de justice administrative, le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Versailles, dans un délai de deux mois, à compter de sa publication et de sa transmission en Préfecture.
Fait à orsay, le I 7 tt\l Z|J2J
David ROS
aire d'Orsay
ller départemental de l'Essonne
Certifié exécutoire comPte tenu :
De la transmission en Préfecture le :' I 7 FtV 2023
De la publication le :
,l 7 tfll 2023
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