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Arrêté - AR2026 1313 Circulation et stationnement diverses rues Travaux TSE
Document publié le Lundi 19 octobre 2026 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2026 1313 Circulation et stationnement diverses rues Travaux TSE)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Ville de Hntheliard
Arrêté du Maire N° 2026-1313/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1 et
L2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles R.110-
1, R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à R.411-7,
R411-25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Vu la demande de l'entreprise TSE - 14 rue de
l'industrie - 68440 HABSHEIM, en date du vendredi
16 octobre 2026,
Et afin de permettre le bon déroulement des travaux de
pose et dépose des illuminations de Noël dans diverses
rues, tout en assurant la sécurité des usagers.
Objet : Circulation et stationnement diverses rues — Travaux TSE
Arrêtons,
Article 1 :
Le présent arrêté annule et remplace l'arrêté n° 2026-1248/AG signé en date du 13 octobre 2026.
Article 2 : COUR DES HALLES
Le stationnement de tout véhicule, à l'exception des véhicules de l'entreprise TSE, sera interdit cour des Halles sur les 2 emplacements de stationnement longitudinal situés au droit de l'immeuble sis au n° 2 :
+ Du jeudi 22 octobre au vendredi 30 octobre 2026
+ _ Du vendredi 13 novembre au vendredi 20 novembre 2026
+ _ Du lundi 04 janvier au dimanche 31 janvier 2027, selon l’avancement des travaux.
Article 3 : PLACE DENFERT ROCHEREAU
Le stationnement de tout véhicule, à l'exception des véhicules de l'entreprise TSE, sera interdit sur :
e 5 emplacements de la place Denfert Rochereau, le long des commerces
+ _ 6 emplacements le long du bâtiment des Halles
Du jeudi 22 octobre au lundi 26 octobre 2026 et du lundi 04 janvier au dimanche 31 janvier 2027, selon l'avancement des travaux.
Article 4 : PLACE SAINT MARTIN
Le stationnement de tout véhicule, à l'exception des véhicules de l'entreprise TSE, sera interdit :
+ Sur tous les emplacements de stationnements situés sur le pourtour du Temple
+ Sur tous les emplacements de stationnement longitudinal situés face à l'Hôtel de Ville
Du jeudi 22 octobre au lundi 26 octobre 2026 et du lundi 04 janvier au
dimanche 31 janvier 2027, selon l’avancement des travaux.
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
2026-446 fax 03 81 99 22 64
ww: montbeliard.com ‘ N° 2026-1313/AG (suite)
Article 5 : PARVIS DES DROITS DE L'HOMME
Le stationnement de la nacelle de l'entreprise TSE est autorisé sur le parvis des Droits de l'Homme, du jeudi 22 octobre au lundi 26 octobre 2026 et du lundi 04 janvier au dimanche 31 janvier 2027, selon l'avancement des travaux.
Article 6 : PLACE DORIAN
Le stationnement de la nacelle de l'entreprise TSE, est autorisé à l'avancement des travaux :
e_ Sur le trottoir sis le long des commerces
+ Sur le trottoir sis le long du bâtiment des Halles
Du jeudi 22 octobre au lundi 26 octobre 2026 et du lundi 04 janvier au dimanche 31 janvier 2027, selon l’avancement des travaux.
Article 7 : SQUARE GUILLAUME FAREL
Le stationnement de tout véhicule, à l'exception des véhicules de l'entreprise TSE, sera interdit sur l'ensemble du square Guillaume Farel, du jeudi 22 octobre au lundi 26 octobre 2026 et du lundi 04 janvier au dimanche 31 janvier 2027, selon l'avancement des travaux.
Article 8 : PLACE VELOTTE
Le stationnement de tout véhicule, à l'exception des véhicules de l’entreprise TSE, sera interdit à l'avancement des travaux place Velotte, du jeudi 22 octobre au lundi 26 octobre 2026 et du lundi 04 janvier au dimanche 31 janvier 2027, selon l'avancement des travaux.
Article 9 : RUE DE L'ÉCOLE FRANÇAISE
Le stationnement de tout véhicule, à l'exception des véhicules de l'entreprise TSE, sera interdit à l'avancement des travaux rue de l'Ecole Française à hauteur du n° 10, du jeudi 22 octobre au lundi 26 octobre 2026 et du lundi 04 janvier au dimanche 31 janvier 2027, selon l'avancement des travaux.
Article 10 : PLAGE DORIAN
La circulation de tout véhicule sera interdite à l'avancement des travaux sur la voie de circulation de la place Dorian, côté bâtiment des Halles, du jeudi 22 octobre au lundi 26 octobre 2026 et du lundi 04 janvier au dimanche 31 janvier 2027, selon l'avancement des travaux.
Article 11 : RUE DES HALLES
La voie de circulation sera ponctuellement réduite à l'avancement des travaux, dans sa partie comprise entre les immeubles sis du n° 4 au n° 14, et au droit de l'immeuble sis au n° 42, du jeudi 22 octobre au lundi 26 octobre 2026 et du lundi 04 janvier au dimanche 31 janvier 2027, selon l’avancement des travaux.
En conséquence :
La circulation des véhicules s'effectuera sur la partie de voie restante et sera
réglée au moyen de panneaux de signalisation temporaire.
2026-446 N° 2026-1313/AG (suite)
Article 12 : CIRCULATION PIÉTONNE
Toute circulation piétonne sera interdite à hauteur des travaux :
Place Denfert Rochereau
Place Saint Martin
Place Albert Thomas
Place Velotte
Parvis des Droits de l'Homme
Place Dorian
Rue des Halles
° Square Guillaume Farel
Du jeudi 22 octobre au lundi 26 octobre 2026 et du lundi 04 janvier au
dimanche 31 janvier 2027, selon l'avancement des travaux.
se
Article 13 :
La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée du
chantier seront assurées par les services municipaux (B.L.E.P. — C.T.M).
Article 14 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Monsieur le
Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le dimanche 18 Octobre 2026 Le Maire
Marie-Noëlle BIGUINET
Affiché le : 19/10/2026
Notifié le :
Le Maire,
+ certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte,
+ informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
2026-446