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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2024 1302 Circulation et stationnement centre ville Travaux TSE)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Ville de Hntheliard Arrêté du Maire N° 2024-1302/AG Nous, Maire de la Ville de Montbéliard, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1 et L22132, Vu le Code de la Route et notamment ses articles R.110-1, R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à R.411-7, R.411-25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13, Vu la demande de l’entreprise TSE - 14 rue de l'industrie - 68440 HABSHEIM, en date du 10 octobre 2024, Et afin de permettre le bon déroulement des travaux de pose et dépose des illuminations de Noël au centre-ville, tout en assurant la sécurité des usagers. Objet : Circulation et stationnement centre-ville — Travaux TSE Arrêtons, Article 1 : cour des Halles Le stationnement de tout véhicule, à l'exception des véhicules de l’entreprise TSE, sera interdit cour des Halles sur les 2 emplacements de stationnement longitudinal situés au droit de l'immeuble sis au n° 2, du lundi 28 octobre au vendredi 22 novembre 2024, et du jeudi 02 janvier au vendredi 31 janvier 2025, selon l'avancement des travaux. Article 2 : place Denfert Rochereau Le stationnement de tout véhicule, à l'exception des véhicules de l’entreprise TSE, sera interdit sur 4 emplacements de la place Denfert Rochereau, le long des commerces, du lundi 04 novembre au mercredi 06 novembre 2024, et du jeudi 02 janvier au vendredi 31 janvier 2025, selon l’avancement des travaux. Article 3 : place Saint Martin Le stationnement de tout véhicule, à l'exception des véhicules de l'entreprise TSE, sera interdit : ° Sur tous les emplacements de stationnements situés sur le pourtour du Temple e Sur tous les emplacements de stationnement longitudinal situés face à l'Hôtel de Ville du jeudi 31 octobre au vendredi 1° novembre 2024, et du jeudi 02 janvier au vendredi 31 janvier 2025, selon l’avancement des travaux. Article 4 : parvis des droits de l'Homme Le stationnement de la nacelle de l'entreprise TSE est autorisé sur le parvis des droits de l'Homme, du lundi 04 novembre au jeudi 07 novembre 2024, et du jeudi 02 janvier au vendredi 31 janvier 2025, selon l'avancement des travaux. Hôtel de Ville BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex tél 03 81 99 22 00 fax 03 81 99 22 64 www.montbeliard.com 24/472 N° 2024-1302/AG (suite) Article 5 : place Dorian Le stationnement de la nacelle de l’entreprise TSE, est autorisé à l'avancement des travaux : e Sur le trottoir sis le long des commerces + Sur le trottoir sis le long du bâtiment des Halles du lundi 04 novembre au jeudi 07 novembre 2024, et du jeudi 02 janvier au vendredi 31 janvier 2025, selon l’avancement des travaux. Article 6 : square Guillaume Farel Le stationnement de tout véhicule, à l'exception des véhicules de l’entreprise TSE, sera interdit sur l'ensemble du square Guillaume Farel, du lundi 04 novembre au jeudi 07 novembre 2024, et du jeudi 02 janvier au vendredi 31 janvier 2025, selon l'avancement des travaux. Article 7 : place Velotte Le stationnement de tout véhicule, à l'exception des véhicules de l'entreprise TSE, sera interdit à l'avancement des travaux place Velotte, du jeudi 31 octobre au jeudi 07 novembre 2024, du lundi 18 novembre au jeudi 21 novembre 2024, et du jeudi 02 janvier au vendredi 31 janvier 2025, selon l’avancement des travaux. Article 8 : rue de l'Ecole Française Le stationnement de tout véhicule, à l'exception des véhicules de l'entreprise TSE, sera interdit à l'avancement des travaux rue de l'Ecole Française à hauteur du n° 10, du jeudi 31 octobre au jeudi 07 novembre 2024, et du jeudi 02 janvier au vendredi 31 janvier 2025, selon l'avancement des travaux. Article 9 : place Dorian La circulation de tout véhicule sera interdite à l'avancement des travaux sur la voie de circulation de la place Dorian, côté bâtiment des Halles, du lundi 04 novembre au jeudi 07 novembre 2024, et du jeudi 02 janvier au vendredi 31 janvier 2025, selon l'avancement des travaux. Article 10 : rue des Halles La voie de circulation sera ponctuellement réduite à l'avancement des travaux, dans sa partie comprise entre les immeubles sis du n° 4 au n° 14, et au droit de l'immeuble sis au n° 42, du lundi 04 novembre au jeudi 07 novembre 2024, et du jeudi 02 janvier au vendredi 31 janvier 2025, selon l'avancement des travaux. En conséquence : La circulation des véhicules s'effectuera sur la partie de voie restante et sera réglée au moyen de panneaux de signalisation temporaire. 24/472 N° 2024-1302/AG (suite) Article 11 : Circulation piétonne Toute circulation piétonne sera interdite à hauteur des travaux : Place Denfert Rochereau Place Saint Martin Place Albert Thomas Place Velotte Parvis des Droits de l'Homme Place Dorian Rue des Halles Square Guillaume Farel du lundi 28 octobre au vendredi 22 novembre 2024, et du jeudi 02 janvier au vendredi 31 janvier 2025, selon l’avancement des travaux. Article 12 : La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée du chantier seront assurées par les services municipaux (B.L.E.P. — C.T.M.). Article 13 : Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Monsieur le Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Fait à Montbéliard, le mardi 15 Octobre 2024 Le Maire Pour le Maire, le Conseiller municipal délégué LÉERR CE) / eu" DOUÉ Gilles Maillard Affiché le: 16/10/2024 Notifié le : Le Maire, + certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, e informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès .de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois. 24/472 :