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Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Assurance,
CONSEIL
MUNICIPAL
JEUDI
17
NOVEMBRE
2016
COMPTE-RENDU
Election
des
délégués
communautaires
La
création
de
la nouvelle
intercommunalité
impose
d’élire
un
délégué
titulaire
et
un
délégué
suppléant
parmi
les
délégués
actuels.
Jean-Pierre
FROMONT
se
présente
en
tant
que
délégué
titulaire
et
Hervé
PUTHET
en
tant
que
suppléant.
Ils
sont
élus
à l'unanimité.
Organisation
des
primaires
La
mairie
avait
été
sollicitée
pour
la mise
à disposition
d’une
salle
pour
organiser
les
élections
des
primaires.
Les
communes
de
CORMOZ,
MALAFRETAZ
et
ETREZ
en
plus
de
FOISSIAT
étaient
invitées
à voter
à FOISSIAT.
Compte-rendu
des
commissions
e Aménagement
o Ecole
Une
réunion
a eu
lieu
pour
préparer
le dossier
de
consultation
des
entreprises.
L'appel
d'offre
sera
lancé
le 25
novembre
pour
une
réception
des
plis
le 15
décembre
à 16h00.
© Ancienne
poste
M.
CHANCLU,
prestataire
informatique,
est
intéressé
par
l'exploitation
commerciale
du
local.
Il se
chargera
de
le rénover.
Le
conseil
accepte
le
financement
des
matériaux.
Des
devis
seront
demandés
pour
changer
la
porte
et
la fenêtre.
o En
collaboration
avec
Hélianthe,
dans
le cadre
du
programme
« Mon
Cap
Energie
» une
balade
thermographique
gratuite
sera
organisée
dans
un
quartier
dans
le but
de
déterminer
les
déperditions
d'énergie
des
bâtiments.
s Info,
scolaire o Pôle
médical
La
commune
est
toujours
à la
recherche
de
deux
kinésithérapeutes.
Diverses
annonces
ont
été
passées,
sans
résultat.
o Temps
d'Activités
Périscolaires
Le
comité
de
suivi
s’est
réuni
le 7
novembre.
Un
compte-rendu
est
présenté.
e Finances
Diverses
décisions
modificatives
au
budget
général
sont
approuvées
par
le conseil
e Voirie
o La
commission
a effectué
la tournée
pour
un
relevé
de
l’état
des
routes
le 31
octobre.
Un
compte-rendu
est
donné.
o Un
relevé
des
vitesses
enregistrées
par
les
radars
pédagogiques
est
présenté.
Communauté
de
communes
Un
délégué
communautaire
donne
le compte-rendu
du
dernier
conseil.
Ecole
de
musique
Le
conseil
d'administration
s’est
réuni,
la déléguée
présente
la synthèse. Divers
e Sécheresse
: la commune,
comme
toutes
les
communes
du
département
n’a
pas
été
retenue
au
titre
des
catastrophes
naturelles.
e Personnel:
le conseil
est
informé
du
départ
d’Alexia
COULFARD,
à l'accueil,
le 18
décembre
et
de
Nicole
COCHET,
le 31
mars
2017,
qui
fait
valoir
ses
droits
à la
retraite.
Le Maire,