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Compte-Rendu - 2020 11 20 CR
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouglainval.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2020 11 20 CR)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
MAIRIE
DE
BOUGLAINVAL
x
: 02.37.22.88.08
28130
BOUGLAINVAL
B
accueil@mairie-bouglainval.fr www.mairie-bouglainval.fr
DEPARTEMENT D'EURE
ET
LOIR
ARRONDISSEMENT
DE
CHARTRES
DE HAN
—
PROCÈS-VERBAL
DE LA RÉUNION
DEPERNON
DU CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20 NOVEMBRE
2020
L'an
deux
mil
vingt
le vendredi
20
novembre
à 20h30
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
Bouglainval,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
à
la mairie
dans
le
lieu
ordinaire
de
leurs
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Philippe
BAETEMAN,
Maire.
La
séance
a été
publique.
Date
de
la
convocation
:
vendredi
13
novembre
2020
transmise
le
13
novembre
2020
Date
d'affichage:
vendredi
27
novembre
2020
Présents:
Philippe
BAETEMAN,
Vannina
BUTJOLT,
Thibaud
DEMOERSMAN,
Ermilien
DESCHAMPS,
Guillaume
DUMAST,
Sébastien
DUVAL,
Maria
FRANCO,
Chrystelle
GARDIEN
BAETEMAN,
Sylvie
LEHOUX,
Xavier
PETIT,
Henri
POUPEAU,
Frédéric
WARGNIER. Absents_excusés
:
Anella
CALLISSONI
pouvoir
à
Philippe
BAËTEMAN,
Emmanuel
FAROUX
pouvoir
à
Xavier
PETIT,
Johanna
REBOLLEDO.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
présents
: 12
votants
: 14
Nomination
du
Secrétaire
de
séance :
Le
secrétariat
est
assuré
par
Monsieur
Thibaud
DEMOERSMAN
Ordre
du
jour
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
à 20h30
et
donne
lecture
de
l'ordre
du
jour.
Monsieur
le
Maire
demande
à
l'assemblée
son
accord
pour
retirer
deux
délibérations
à
l'ordre
du
jour
:
+
Approbation
et
signature
d'une
convention
relative
à
la
facturation
de
la
restauration
de
l'accueil
périscolaire
de
Bouglainval,
+
Approbation
et
signature
d'une
convention
relative
à
la
facturation
des
fluides
de
l'accueil
périscolaire
et
la mise
à disposition
des
locaux,
Et
l'ajout à l'ordre du jour
de
deux
délibérations
:
+
Rapport
d'activité
2019
du
SIGCM,
+
Décision
modificative
du
budget
primitif
communal
2020
VOTE
: 14
voix
POUR
O
ABSTENTION
0
CONTRE
Le
Conseil
Municipal
passe
à l'examen
des
questions
inscrites
à l'ordre
du
jour.
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE LA RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16
OCTOBRE
2020
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
approuve
le
procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
16
octobre
2020,
VOTE
:
14
voix
POUR
O0
ABSTENTION
O0
CONTRE Mairie
de
Bouglainval
PV
du
20/11/2020
RAPPORT
D'ACTIVITE
2019
DE
CHARTRES
MÉTROPOLE
Vu
le
l'article
L5211-39
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
rapport
d'activités
2019
de
CHARTRES
METROPOLE,
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
à
l'unanimité
de
la
communication
du
rapport
d'activité
2019
de
CHARTRES
METROPOLE.
RAPPORT
D'ACTIVITE
2019
DU
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
DES
GYMNASES
DU
COLLÈGE
DE
MAINTENON
(SIGCM)
Vu
le
l'article
L5211-39
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
rapport
d'activités
2019
du
SIGCM
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
à
l'unanimité
de
la
communication
du
rapport
d'activité
2019
du
SIGCM.
AVIS
SUR
LE
PROJET
DE
RÉVISION
DU
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
DE
JOUY
Vu
la
délibération
n°54
du
Conseil
Municipal
de
Jouy
en
date
du
10
septembre
2020
por-
tant
arrêt
du
projet
de
révision
du
Plan
Local
d'Urbanisme
(PLU)
et
bilan
de
la
concertation
menée
pendant
les
études,
Vu
le
code
de
l'urbanisme,
Monsieur
le
Maire
expose
:
Le
conseil
municipal
de
Jouy
a
prescrit
la
révision
de
son
plan
local
d'urbanisme
(PLU)
par
délibération
en
date
du
31
mai
2018.
Un
débat
sur
les
orientations
générales
du
projet
d'aménagement
et
de
développement
durable
s'est
tenu
en
séance
du
conseil
municipal
du
4
juillet
2019.
Au
terme
du
bilan
de
la
concertation
avec
la
population
menée
pendant
les
études,
le
conseil
municipal
a
arrêté
le
projet
de
révision
du
PLU
le
10
septembre
2020.
Avant
la
tenue
de
l'enquête
publique,
la
commune
de
Jouy
sollicite
l'avis
de
la
commune
de
Bouglainval
sur
ce
projet.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
émet
un
AVIS
FAVORABLE
au
projet
de
révision
du
plan
local
d'urbanisme
de
Jouy.
VOTE
: 14
voix
POUR
O
ABSTENTION
O0 CONTRE
CRÉATION
D'UN
POSTE
NON
PERMANENT
D'ADJOINT
TECHNIQUE
POUR
ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE
D'ACTIVITÉ
(PROCÉDURE
D'URGENCE)
Madame
Chrystelle
GARDIEN
BAETEMAN
expose
:
En
raison
de
la
lutte
contre
le
covid-19
et
du
remplacement
d'un
agent
en
congés
maladie,
la
commune
de
Bouglainval
a
dû
recruter,
en
urgence,
une
personne
exerçant
les
fonctions
d'agent
polyvalent
au
service
restauration
scolaire
et
à l'école.
Page
2 sur
6 Mairie
de
Bouglainval
PV
du
20/11/2020
Monsieur
le
Maire,
rappelle
que
conformément
à
l'article
34
de
la
loi
du
26
janvier
1984,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de
l'établissement.
L'organe
délibérant
doit
mentionner
sur
quel(s)
grade(s)
et
à quel
niveau
de
rémunération
il habilite
l'autorité
territoriale
à recruter.
L'article
3
I
(1°)
de
la
loi
n°
84-53
précitée
prévoit
que
les
collectivités
et
établissements
peuvent
recruter
par
contrat
des
agents
contractuels
de
droit
public
pour
exercer
des
fonctions
correspondant
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
pour
une
durée
maximale
de
12
mois,
en
tenant
compte
des
renouvellements
de
contrats
le
cas
échéant,
sur
une
période
de
18
mois
consécutifs.
Considérant
qu'en
raison
de
la
lutte
contre
le
covid-19
et
du
remplacement
d'un
agent
en
congés
maladie,
la
commune
de
Bouglainval
a dû
recruter
en
urgence
une
personne
exerçant
les
fonctions
d'agent
polyvalent
au
service
restauration
scolaire
et
à l'école,
Il
y
a
lieu
de
créer
un
emploi
pour
faire
face
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
allant
du
2
novembre
2020
au
1”
décembre
2020,
lequel
pourra
être
renouvelé,
si
les
besoins
du
service
le
justifient,
dans
la
limite
des
dispositions
de
l'article
3
I
1°
de
la
loi
n°84-53
du
26/01/1984.
Cet
agent
assurera
des
fonctions
d'agent
polyvalent
au
service
restauration
scolaire
et
à
l'école. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
:
1)
De
créer,
à
compter
du
2
novembre
2020
jusqu'au
1°
décembre
2020,
un
poste
non
permanent
sur
le
grade
d'Adjoint
technique
territorial
relevant
de
la
catégorie
C
à
27
heures
par
semaine
sur
la
période
scolaire
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
et
autoriser
Monsieur
le
Maire
à
recruter
un
agent
contractuel
pour
pourvoir
cet
emploi
dans
les
conditions
susvisées,
2)
D'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
le
contrat
de
recrutement
et
ses
éventuels
renouvellements
dans
la
limite
des
dispositions
de
l'article
3
T
1°
de
la
loi
n°84-53
du
26/01/1984.
3)
De
fixer
la
rémunération
de
l'agent
recruté
au
titre
d'un
accroissement
temporaire
d'activité
comme
suit
:
La
rémunération
de
ces
agents
sera
fixée
sur
un
indice
de
la
grille
indiciaire
relevant
du
grade
d'Adjoint
technique
territorial
assorti
du
régime
indemnitaire
en
vigueur
dans
la
collectivité,
en
tenant
compte
des
qualifications
et
de
l'expérience
de
l'agent
recruté.
Page
3 sur
6 Mairie
de
Bouglainval
PV
du 20/11/2020
Les
crédits
nécessaires
à la rémunération
de
ou
des
agents
nommés
et
aux
charges
sociales
s'y rapportant
seront
inscrits
au
Budget
aux
chapitre
et
article
prévus
à cet
effet.
VOTE
: 14
voix
POUR
O0
ABSTENTION
O
CONTRE
PARTICIPATION
AU
FONDS
D'AIDE
AUX
JEUNES
Vu
le
courrier
en
date
du
3
novembre
2020
du
Président
du
Conseil
Départemental
précisant
la mise
en
place
depuis
le
1°
janvier
2005,
d'un
fonds
d'aide
aux
jeunes
(FAT),
êgés
de
18
à
25
ans
rencontrant
des
difficultés
particulières
d'insertion
sociale
et
professionnelle. Vu
les
textes
en
vigueur
qui
permeïtent
aux
communes
et
aux
communautés
de
communes
de
soutenir
le
Département
au
financement
de
ce
fonds,
Vu
la
demande
du
Conseil
Départemental
souhaitant
savoir
si
la
commune
de
Bouglainval
envisage
une
telle
participation
pour
l'année
2020,
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
souhaite
abonder
le
Fonds
d'Aide
aux
Jeunes
à
hauteur
de
50
€
pour
l'année
2020.
VOTE
: 13
voix
POUR
O
ABSTENTION
i
CONTRE
(Xavier
PETIT)
DÉCISION
MODIFICATIVE
DU
BUDGET
PRIMITIF
COMMUNAL
2020
Vu
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M14
Vu
la
délibération
du
conseil
municipal
n°2020/54
en
date
du
23
juin
2020
adoptant
le
budget
primitif
2020,
Considérant
que
la somme
allouée
au
chapitre
12
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
ne
permet
pas
de
régler
les salaires
de
décembre
2020,
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
décide
d'adopter
la
décision
modificative
ci-
après
:
Section
de
fonctionnement
Dépense Chapitre
022
dépenses
imprévues
- 10
000
Chapitre
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
Article
6411
+ 5000
Article
6413
+ 5000
VOTE
: 14
voix
POUR
Q
ABSTENTION
O0
CONTRE
COMPTE
RENDU
DE
DÉCISIONS
DE
MONSIEUR
LE
MAIRE
PRISES
DANS
LE
CADRE
D'UNE
DÉLÉGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Vu
les
articles
L
2122-22
et
L2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
n°2020/35
du
conseil
municipal
en
date
du
26
mai
2020
portant
délégations
au
Maire
par
le Conseil
Municipal,
Vu
la
délibération
du
conseil
municipal
en
date
du
20
mars
2009
instaurant
le
droit
de
préemption
urbain
sur
la commune
de
Bouglainval,
Page
4 sur
6 Mairie
de
Bouglainval
PV du
20/11/2020
Monsieur
le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
des
décisions
suivantes
:
Décision
n°2020/16
en
date
du
21
octobre
2020
portant
attribution
d'un
marché
public Il est
attribué
le
marché
public
du
contrat
de
classe
mobile
pour
un
montant
de
6327
€uros
HT
à
LA
POSTE
Branche
services
courrier
colis
Direction
des
Ventes
entreprises
Centre
Val
de
Loire
située
à Orléans
(45000)
5avenue
Montesquieu.
Décision
n°2020/17
en
date
du
9
novembre
2020
portant
renonciation
au
droit
de
préemption
urbain
La
commune
de
Bouglainval
n'a
pas
l'intention
d'exercer
son
droit
de
préemption
sur
le
bien
sis
5
rue
des
Eternys
(28130)
Bouglainval
cadastré
section
A
numéro
905
contenance
10
ares
65
centiares
et
section
À
numéro
90965
contenance
9
ares
60
centiares.
Division
en
cours.
Partie
en
nature
de
jardin
vendue
pour
2
ares
39
centiares
moyennant
le prix
de
15
535
€.
‘
Décision
n°2020/18
en
date
du
19
novembre
2020
portant
renonciation
au
droit
de
préemption
urbain
La
commune
de
Bouglainval
n'a pas
l'intention
d'exercer
son
droit
de
préemption
sur
le
bien
sis
39
Le
Grand
Gland
(28130)
Bouglainval
cadastré
section
D,
N°
1247
superficie
totale
20
ares
60
centiares.
section
D,
N°
1274
Le
Grand
Gland
(lesi/
101èmes)
Indivision
simple
Superficie
totale
25a93ca
section
D,
N°
1275
Le
Grand
Gland
(les
1/10
èmes)
Tndivision
simple
Superficie
totale
23a84ca
section
D,
N°
1312
Le
Grand
Gland
(les
1/101èmes)
Indivision
simple
Superficie
totale
4a80ca section
D,
N°
1313
Le
Grand
Gland
(les
1/101èmes)
Indivision
simple
Superficie
totale
4a7Oca. section
D,
N°
1314
106
Domaine
du
Grand
Gland
(les
1/100
èmes)
Indivision
simple
Super-
ficie
totale
7a
10ca.
section
D,
N°
1315
Le
Grand
Gland
(les
1/100èmes)
Indivision
simple
Superficie
totale
9Sa20Oca moyennant
le prix
de
231000
€.
QUESTIONS
DIVERSES
La
commune
de
Bouglainval
a pour
projet
de
réviser
son
plan
local
d'urbanisme
(PLU).
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
qu'il
est
nécessaire
de
le
mettre
en
conformité
avec
le
schéma
de
cohérence
territoriale
(SCoT)
de
Chartres
Métropole
ainsi
qu'avec
les
différentes
lois
intervenues
en
la matière,
notamment,
les
lois
Grenelle
de
l'environnement,
ALUR
(Accès
au
Logement
et
Urbanisme
Rénové)
et
ELAN
(Évolution
du
logement,
de
l'Aménagement
et
du
Numérique).
Il
appartient
au
conseil
municipal
de
réfléchir
sur
le
devenir
de
la
commune.
Quatre
cabinets
urbanistes
ayant
une
bonne
connaissance
du
territoire
de
Chartres
Métropole
ont
été
entendus
à
ce
sujet.
À
la
réception
de
leurs
propositions
commerciales,
un
cabinet
sera
choisi.
Page
5 sur
6 Mairie
de
Bouglainval
PV
du
20/11/2020
Il
est
important
de
définir
les
différents
objectifs
du
PLU.
Le
PLU
adopté
en
2007
était
l'aboutissement
d'une
réflexion
de
six
années.
Pour
que
la
commune
garde
son
école
avec
des
services
(cantine
et
accueil
périscolaire)
il
faut
des
enfants
et
par
conséquent
créer
des
logements.
En
2007,
il avait
été
défini
des
zones
prévues
à cet
effet.
Cependant,
peu
de
maisons
ont
été
créées.
Le
nombre
d'habitants
est
toujours
le même.
C'est
pourquoi,
d'autres
pistes
de
réflexion
peuvent
être
envisagées.
Outre,
l'accession
à
la
propriété
des
primo-accédants
avec
des
enfants
facilité
par
la
baisse
des
prix
de
l'immobilier,
l'offre
de
logements
intermédiaires
pour
les
jeunes
pourrait
être
étoffée.
Il
existe
des
outils
à
cet
effet.
Par
exemple,
Chartres
Aménagement
pourrait
se
porter
acquéreur
du
foncier
et
mettre
ensuite
en
vente
des
logements
publics
locatifs
et
des
logements
privés.
Il
serait
intéressant,
également,
d'optimiser
le
bâti
en
bouchant
«les
dents
creuses
»
et
en
densifiant
les
constructions
en
entrée
du
bourg.
En
matérialisant,
ainsi,
les
entrées
du
village,
cela
contribue
à leur
sécurisation.
De
plus,
il
pourrait
être
intégré
dans
la
révision
du
PLU
la
notion
de
sécurité
routière
et
celle
de
relier
le
bourg,
le
Grand
Gland
et
Théléville
en
faisant
des
circulations
douces
et
en
ouvrant
des
chemins
de
randonnée.
Enfin,
le
PLU
doit
permettre
de
recréer
du
lien
social
en
prévoyant,
notamment,
un
lieu
d'accueil.
La
collecte
de
la banque
alimentaire
est
prévue
les
vendredi
27
novembre
et
samedi
28
novembre
à Carrefour
market
de
Maintenon.
I|
manque
des
volontaires.
Le
journal
« Le
P'tit
Valbourgeois
» va
être
distribué
dans
la semaine.
La
pose
des
guirlandes
de
noël
aura
lieu
le vendredi
27
novembre.
Monsieur
Xavier
PETIT
indique
que
la
commission
des
travaux
est
prévue
le
28
novembre
prochain
dont
l'ordre
du
jour
sera
les
travaux
à
venir
et
un
tour
des
bâtiments
communaux.
Le
conseil
municipal
distribuera
le
5
décembre
les
repas
traïteur
et
les
colis
des
cheveux
blancs.
La
prochaine
réunion
du
conseil
municipal
est
prévue
le
18
décembre
2020
à
20
heures
30.
L'ensemble
des
points
à
l'ordre
du
jour
ayant
été
traité,
la séance
est
levée
à
22
heures
Le
Maire
Philippe
BAETEMAN
Le
secrétaire
Thibaud
DEMOERSMAN
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