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unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Conseil du 16 04 2026 Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Conseil du 16 04 2026 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Démocratie, Espaces terrestres et maritimes, Éthique publique,
RÉUNION D’INSTALLATION DU
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Du 16 AVRIL 2026
__________
ORDRE DU JOUR
__________
Accueil par le Président sortant, puis le doyen d’âge est invité à prendre la présidence de la séance pour l’élection du Président de la Communauté de Communes des Deux Rives.
1- Election du Président de la Communauté de Communes
2- Détermination de la composition du Bureau et du nombre de Vice-Présidents
3- Election des Vice-Présidents
4- Charte de déontologie, de prévention des conflits d’intérêts et de bon usage des outils numériques de l’élu communautaire
5- Délégations d’attributions du Conseil Communautaire au Bureau et au Président
6- Constitution des commissions communautaires thématiques
7- Fixation du nombre de membres élus et nommés pour le Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS)
8- Election des membres du Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS)
9- Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres
10- Création d’un Comité Social Territorial commun entre la Communauté de Communes des Deux Rives, le Centre Intercommunal d’Action Sociale et la commune de Valence d’Agen
11- Comité Social Territorial commun (CST) et formation spécialisée Fixation du nombre de représentants du personnel, institution du paritarisme numérique, recueil des avis 12- Syndicat Mixte d'Enlèvement et d'Elimination des Ordures Ménagères de la Moyenne Garonne (SMEEOM)
Désignation des représentants de la Communauté de Communes
13- Conseil Syndical du PETR Garonne Quercy Gascogne
Désignation des représentants de la Communauté de Communes
14- Comité de programmation du GAL (Groupe d’Action Local) du Programme Leader « Garonne Quercy Gascogne »
Désignation des représentants de la Communauté de Communes
15- Syndicat Mixte Tarn-et-Garonne Aménagement
Désignation des représentants de la Communauté de Communes
16- Syndicat Mixte du Bassin Versant des Deux Séoune
Désignation des représentants de la Communauté de Communes
17- Syndicat Mixte du Bassin de la Barguelonne et du Lendou
Désignation des représentants de la Communauté de Communes
18- Syndicat Mixte de Gestion des Rivières Astarac- Lomagne (SYGRAL) Désignation des représentants de la Communauté de Communes
19- Syndicat Mixte d’études et d’aménagement de la Garonne (SMEAG) comme structure porteuse de la démarche « Garonne débordante »
Désignation des représentants de la Communauté de Communes
20- Commission Locale d'Information auprès du Centre Nucléaire de Golfech (CLI)
Désignation des représentants de la Communauté de Communes
21- Syndicat Départemental d’Energie de Tarn-et-Garonne (82)
Désignation d’un représentant à la commission consultative
22- Territoire d’Energie Lot-et-Garonne (47)
Désignation d’un représentant à la commission consultative
23- Territoire d’Energie Gers (32)
Désignation d’un représentant à la commission consultative
24- Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS)
Désignation des représentants de la Communauté de Communes