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unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Conseil du 31 05 2022 Ordre du Jour Document publié le Mardi 31 mai 2022 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Conseil du 31 05 2022 Ordre du Jour)Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Démocratie, ORDRE DU JOUR

DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU

31 MAI 2022

__________

TOME I : COMPTE RENDU

 APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL

COMMUNAUTAIRE DU 8 AVRIL 2022

 COMMUNICATION DU COMPTE RENDU DU BUREAU

COMMUNAUTAIRE DU 11 FEVRIER 2022

 COMMUNICATION DU COMPTE RENDU DU BUREAU

COMMUNAUTAIRE DU 6 AVRIL 2022

 INFORMATION : DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT

TOME II : VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF ET DU

COMPTE DE GESTION - CC2R - EXERCICE 2021

 ADOPTION DU COMPTE DE GESTION

 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

 AFFECTATION DES RESULTATS

TOME III : VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF ET DU

COMPTE DE GESTION - SPANC - EXERCICE 2021

 ADOPTION DU COMPTE DE GESTION

 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIFTOME IV : VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF ET DU

COMPTE DE GESTION - ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES

EAUX USEES – EXERCICE 2021

 ADOPTION DU COMPTE DE GESTION

 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

TOME V : VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF ET DU

COMPTE DE GESTION – OFFICE DE TOURISME - EXERCICE

2021

 ADOPTION DU COMPTE DE GESTION

 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

TOME VI : DELIBERATIONS A PRENDRE

 LOCATION DE VEHICULES DE SERVICE NEUFS SANS CHAUFFEUR AVEC ENTRETIEN ATTRIBUTION D’UN MARCHE PUBLIC DE SERVICES

 PASSATION D’UN MARCHE D’ASSURANCES POUR LES BESOINS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES ET DU CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE

AVENANT D’UN MARCHE PUBLIC DE SERVICES

 CREATION D’UN ESPACE DE TRAVAIL PARTAGE «CO-WORKING»A L’OFFICE DE TOURISME A AUVILLAR

REACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT

 DOTATION DE SOLIDARITÉ

COMPLÉMENT POUR SCOLARISATION DES ENFANTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES DEUX RIVES DANS LES ÉCOLES EXTÉRIEURES

 ADHÉSION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES À LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE ARAC OCCITANIE INSTALLATION D’UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE AU SEIN DU CONSEIL D’EXPLOITATION DE L’OFFICE DE TOURISME

 PERSONNEL COMMUNAUTAIRE

 REMBOURSEMENT DE FRAIS DE DEPLACEMENTS D’AGENTS EN MISSION

 CREATION D’UN COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES, LE CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE ET LA COMMUNE DE VALENCE D’AGEN

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