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Déliberation - DOC111023
Document publié le Mardi 25 janvier 2022 par la commune de Saint-Romain-le-Noble.
Lien du pdf (Déliberation - DOC111023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Aménagement du territoire,
COMMUNE DE SAINT ROMAIN LE NOBLE
PROCEL VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL du mardi 25 janvier 2022
Le Conseil municipal s’est réuni au siège de la Mairie, 436 routes du Village 47270 SAINT ROMAIN LE NOBLE,
le mardi 25 janvier 2022 selon convocation en date du 19 janvier 2022 sous la présidence de M. le Maire
Mathieu TOVO, M. James ROUSSEAU étant désigné secrétaire de séance.
Présents : M. TOVO, N. LAINEE, J. DURENS, Y. TERREE, M. GAŸRAL, J. ROUSSEAU et B. MENOU
Absents : L. JACQUES
Excusée : N. RAYNON, A. MOLIE et C. FLANQUART
| pes de procuration
Ordre du jour :
Présentation ESBTP (Projet Gravière)
Validation du compte-rendu de séance du 17/12/2021
Délibération 2022-001 : Projet solaire
Délibération 2022-002 : Tarification des lots du lotissement Villane
Vie des commissions
- Questions diverses
Le Maire ouvre la séance et remercie les membres de leur présence.
Présentation ESBTP (Projet Gravière)
Le Maire démarre la séance par une présentation du projet Gravière ESBTP, avec la présence du Maire
d'Agen et Président de l'Agglomération d'Agen, M. Jean DIONIS
Validation compte-rendu de séance du 17/12/2021
Le Maire met à approbation le PV du 17 décembre 2021. Le PV est adopté
Délibération 2022-001 : Projet solaire
M. le Maire présente aux membres du conseil municipal un projet mené par la société Mana Energies
concernant l'étude de construction et d'exploitation d’une centrale photovoltaïque sur la commune de Saint
Romain.+ St Uaurnt
VOTANTS 7 POUR : 7 ABSTENTION : 0 CONTRE : O Délibération 2022-003 : Tarification des lots du lotissement Villane
M. le Maire informe que les travaux de viabilisation du lotissement Villane vont bientôt débuter.
M. le Maire propose de fixer des tarifs.
VOTANTS 7 POUR : 7 ABSTENTION : O CONTRE : 0
kK KA ke ke ke He He OK KE Ke He KE OK Ke Ke DK Ke ke ke HE HR 6e fe ke Ke Ke ke Ke ke He ke fe fe ke Ke fe Ok ke ke EEK Ke ke OK ke Ok ke ke ke ke ke ok OK fe OO OK He ke ke ke ke Ok He ke ke
Questions diverses
M. le Maire évoque le sujet de la gouvernance :
1) l'éclairage public : le cas du lotissement
2) l'urbanisme :
- la compétence en urbanisme
- le SCOT : PLUI avec zonage
- le photovoltaïque
3) la GEMAPI (jeudi 10/02/2022)
4) les Chemins de Cluny
5) la voirie / sécurité incendie
6) ordures ménagères
Fin de la séance 23 h 29
Le secrétaire de séance Le Maire
James ROUSAEAU jeu TOVO