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Déliberation - liste des deliberations cm du 04 juin 2025
Document publié le Mercredi 4 juin 2025 par la commune de Clamart.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm du 04 juin 2025)
Thèmes du document : Sport, Aménagement du territoire, Transports,
VILLE DE
Hôtel de Ville
Tél. : 01 46 62 35 35
courriel : mairie@clamart.fr
www.clamart.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 04 JUIN 2025
- Liste des délibérations -
{article L.2121-25 du Code général des collectivités territoriales)
1} AFFAIRES GÉNÉRALES
Délibération n°2506-49 - Information sur l'octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur
Jean-Didier BERGER.
Délibération n°2506-50 - Désignation de représentants de la Ville de Clamart au sein de
l'EHPAD Sainte-Emilie.
11) AFFAIRES SCOLAIRES, PROJET ÉDUCATIF & JEUNESSE
Délibération n°2506-51 - Versement de subventions aux familles dans le cadre des
classes de découverte pour l'année scolaire 2024-2025.
Délibération n°2506-52 - Avenant n°1 portant sur le prolongement de la convention
relative au projet éducatif de territoire.
Délibération n°2506-53 - Mise à jour des règlements intérieurs des activités sportives,
socioculturelles et de la jeunesse.
Ill) FINANCES
Délibération n°2506-54 - Approbation des comptes de gestions 2024 de la Ville de
Clamart et du budget annexe des parcs de stationnement.
Délibération n°2506-55 - Approbation des comptes administratifs 2024 de la Ville de Clamart et du budget annexe des parcs de stationnement de la Ville.
Délibération n°2506-56 - Adoption du compte financier unique de l'Office de tourisme
2024.
Délibération n°2506-57 - Constitution de provision pour dépréciation des restes à
recouvrer.
Délibération n°2506-58 - Octroi d'une garantie d'emprunt de 14 943 477,63 € à Vallée
Sud Habitat pour l'acquisition en VEFA du parc social public de 38 logements, situés au
482 avenue du Général de Gaulle à Clamart.
IV) URBANISME & PROTECTION DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL ET HISTORIQUE
Délibération n°2506-59 - Acquisition par la Ville de Clamart d'un gymnase public en rez-
de-chaussée et au 1° sous-sol d'un ensemble immobilier à usage d'habitation dans le
quartier Grand Canal, à Clamart.
Délibération n°2506-60 - Convention relative à la participation de la commune de
Clamart au fonctionnement de l'Inspection Générale des Carrières.
Délibération n°2506-61 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières de la commune
de Clamart au titre de l'année 2024.
Pris acte
Désigné
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Pris acte V) COMMERCE
Délibération n°2506-62 - Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de Clamart et la Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Hauts-de-Seine, relative à l'organisation de la Charte Qualité Confiance Charte, label 2025.
Délibération n°2506-63 - Octroi d'une subvention sur projet à l'association "Clamart
Commerces Artisans" pour la fête des commerçants.
VI) BÂTIMENTS & MAÎTRISE D'OUVRAGE ET MOBILITÉS DOUCES
Délibération n°2506-64 - Adhésion à la convention de mise à disposition de service du SIPPEREC dans le cadre d'opérations de raccordement au réseau de distribution
publique d'électricité de la Ville de Clamart.
Délibération n°2506-65 - Adhésion à la Centrale d'Achat du Transport Public.
VIl) PETITE ENFANCE & SANTÉ
Délibération n°2506-66 - Avis sur l'implantation de la micro-crèche ‘les petites grenouilles
2'au 5 rue de Bretagne à Clamart.
Délibération n°2506-67 - Avis sur l'implantation d'une structure d'accueil de jeunes enfants de 36 berceaux par la société Caramel au 540 avenue du Général de Gaulle à
Clamart.
Délibération n°2506-68 - Modification du règlement de fonctionnement des
établissements d'accueil du jeune enfant de la Ville de Clamart sur le plafond des
ressources pour le calcul du coût d'une place à compter du 1° septembre 2025.
Délibération n°2506-69 - Présentation d'un état des travaux de la Commission
consultative des services publics locaux au titre de l'année 2024.
Délibération n°2506-70 - Modification du projet de santé Jaurès pour demande
d'agrément de la spécialité de sage-femme et d'orthophonie et mise à jour du
représentant légal.
VIII) COMMANDE PUBLIQUE
Délibération n°2506-71 - Délégation de service public pour l'enlèvement, le transport et
la mise en fourrière de véhicules.
Délibération n°2506-72 - Adhésion de la commune de Clamart au groupement de commandes avec la commune de Bagneux, Vallée Sud Aménagement et Vallée Sud - Grand Paris en vue de la passation de marchés publics de fourniture de mobiliers de
bureau neufs et reconditionnés.
Délibération n°2506-73 - Adhésion à une centrale d'achat spécialisée dans le domaine
du numérique et des télécoms dénommée ' CANUT ".
IX) SÉCURITÉ
Délibération n°2506-74 - Extension du périmètre de la vidéo-verbalisation.
X) VIE ASSOCIATIVE
Délibération n°2506-75 - Octroi d'une subvention sur projet à l'association Scouts et guides de France’ dans le cadre de leur participation au rassemblement "Clameurs!" qui se déroulera du 12 au 24 juillet 2025 à Gosné (35) et du 24 au 28 juillet 2025 à Jambville (78).
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Pris acte
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Approuvé
2/4 Délibération n°2506-76 - Octroi d'une subvention sur projet à l'association ‘Les paniers du moulin de pierre’ dans le cadre des travaux de rénovation et de mise aux normes
sanitaires de leur local de stockage de produits alimentaires.
Délibération n°2506-77- Octroi d'une subvention sur projet à l'association " Clam' Art de Vivre ‘ dans le cadre du festival Festiclam' art, son et inclusion le 31 mai 2025 à l'espace St Jo.
Délibération n°2506-78 - Octroi d'une subvention sur projet à l'association ‘ Clam' Art de
Vivre " dans le cadre du lancement de sa ‘ RessourCyclerie ‘ en avril 2025.
Délibération n°2506-79 - Octroi d'une subvention sur projet à l'association ‘Les petits pois sont verts à Clamart dans le cadre du lancement d'un repair café mensuel à
Clamart en septembre 2025.
Délibération n°2506-80 - Octroi d'une subvention sur projet à l'association 'Stela-sainte Emilie’ dans le cadre d'un projet intergénérationnel entre l'EHPAD Sainte-Emilie et les
accueils de loisirs Jean de La Fontaine et mairie de Clamart les 14 et 21 mai 2025.
Délibération n°2506-81 - Octroi d'une subvention sur projet à l'association Juste Dance
pour l'organisation du "Battle de Clamart" en 2025.
Délibération n°2506-82 - Octroi d'une subvention exceptionnelle à l'association ‘Union Médicale Arménienne de France’ dans le cadre de son action humanitaire pour le
fonctionnement d'un bus dentaire à Artachat en Arménie du 12 mai au 10 juillet 2025.
XI) SPORTS
Délibération n°2506-83 - Octroi d'une subvention sur projet à l'association de badminton de Châtillon pour un soutien aux frais de déplacements en compétitions nationales et
internationales.
Délibération n°2506-84 - Octroi d'une subvention sur projet à l'association Electrique Racing Club Clamartois pour l'acquisition de voitures radiocommandées destinées aux
enfants des centres de loisirs.
Délibération n°2506-85 - Octroi d'une subvention sur projet à l'association Clamart
Taekwondo pour l'acquisition de matériels techniques.
Délibération n°2506-86 - Octroi d'une subvention sur projet à l'association CSM Clamart Football pour un accompagnement financier aux frais des tournois de fin de saison des
jeunes joueurs.
Délibération n°2506-87 - Octroi d'une subvention sur projet à l'association Clamart
Hand-Ball pour sa participation au tournoi de Winsen en Allemagne.
Délibération n°2506-88 - Octroi d'une subvention sur projet à l'association Clamart Rugby 92 pour assurer Un soutien financier aux tournois de fin de saison de l'école de rugby.
Délibération n°2506-89 - Octroi d'une subvention sur projet à l'association sportive Clamart Rugby 92 pour la participation de l'équipe Seniors aux phases finales du
championnat de France.
Délibération n°2506-90 - Octroi d'une subvention sur projet à l'association sportive
Cheer Unit pour les compétitions en France et en Suisse.
Délibération n°2506-91 - Octroi d'une subvention sur projet à l'association Club
d'Escrime de Clamart pour assurer un soutien financier pour leur athlète, espoir national.
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Approuvé
3/4 Délibération n°2506-92 - Convention pour l'organisation d'activités physiques et
sportives dans le cadre des enseignements réguliers à taux minimum d'encadrement entre la Ville de Clamart, l'association CSM Volley Clamart et la Direction des services
départementaux de l'Education nationale des Hauts-de-Seine.
Délibération n°2506-93 - Convention "classes sportives à aménagement d'horaires" entre la Ville de Clamart, le Collège Alain Fournier, le Collège Les Petits Ponts et le
Collège Maison Blanche et 11 associations sportives.
XII) PERSONNEL
Délibération n°2506-94 - Adhésion aux missions de médiation préalable obligatoire (MPO) et de médiation à l'initiative du juge administratif ou des parties mises en œuvre
par le CIG Petite Couronne.
Délibération n°2506-95 - Transfert de personnel du Service des Sports vers
l'établissement public territorial Vallée Sud - Grand Paris suite au transfert du centre sportif et de loisirs Hunebelle.
Délibération n°2506-%6 - Versement d'une prime exceptionnelle aux agents des centres de santé de la Ville de Clamart dans le cadre de la dotation exceptionnelle de l'État.
Délibération n°2506-97 - Communication du rapport annuel sur la formation des élus
financée par la commune de Clamart.
Délibération n°2506-98 - Modification du tableau des effectifs.
Fait à Clamart, le { 2 JUIN 2025
Le Maire,
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Pris acte
Approuvé
Conseiller départemental des Hauts-de-Seine,
Vice-Président du Territoire Vallée Sud Grand
Paris,
4/4