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Déliberation - liste deliberation cm du 04 avril 2024
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Clamart.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberation cm du 04 avril 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Banque,
Mr VILLE DE
Département : HAUTS-DE-SEINE
Arrondissement : ANTONY
Ville de Clamart - 92140
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 04 AVRIL 2024
- Liste des délibérations -
{article L.2121-25 du Code général des collectivités territoriales)
1) FINANCES
1. Délibération n°2404 20 - Comptes de gestion 2023 de la Ville et des Approuvée budgets annexes de la restauration municipale, de l'Office du tourisme et des parcs de stationnement.
2. Délibération n°2404_21 - Comptes administratifs 2023 de la Ville et des Approuvée services annexes de la restauration municipale, de l'Office du tourisme et des parcs de stationnement.
3. Délibération n°2404 22 - Affectation des résultats 2023 du budget Approuvée principal de la Ville de Clamart et des budgets annexes de la restauration municipale, de l'Office du tourisme et des parcs de stationnement.
4. Délibération n°2404_23 - Clôture d'autorisations de programmes / crédits Approuvée de paiement (AP/CP).
5. Délibération n°2404_24 - Modification d'autorisations de programmes / Approuvée crédits de paiement (AP/CP).
6. Délibération n°2404 25 - Budget primitif de la Ville et des budgets Approuvée
annexes de l'Office du tourisme et des parcs de stationnement pour
l'année 2024.
7. Délibération n°240426 - Taux d'imposition pour l'année 2024. Approuvée
8. Délibération n°2404_27 - Octroi d'une garantie d'emprunt de la banque Approuvée ARKEA à hauteur de 50% de 1 335 000 € à Vallée Sud Immo Park pour l'acquisition et travaux d'agencement d'un parc public de stationnement de 200 places situé parvis de la gare du Grand Paris Express.
9. Délibération n°2404_28 - Octroi d'une garantie d'emprunt de la Caisse Approuvée d'Épargne d'Ile-de-France à hauteur de 50% de 1 335 000 € à Vallée Sud Immo Park pour l'acquisition et travaux d'agencement d'un parc public de stationnement de 200 places situé parvis de la gare du Grand Paris Express.
10. Délibération n°2404_29 - Octroi d'une garantie d'emprunt de la Banque Approuvée postale à hauteur de 50% de 1 335 000 € à Vallée Sud Immo Park pour l'acquisition et travaux d'agencement d'un parc public de stationnement de 200 places situé parvis de la gare du Grand Paris Express.
11. Délibération n°2404 30 - Octroi d'une garantie d'emprunt de 2 950 Approuvée 943,79 € à Vallée Sud Habitat pour l'acquisition et la rénovation de 8
logements collectifs sociaux situés 17 rue Paul Vaillant Couturier à Clamart.
12. Délibération n°2404 31 - Octroi d'une garantie d'emprunt de 2 382 Approuvée 409,76 € à Vallée Sud Habitat pour l'acquisition et la rénovation de 8
logements collectifs sociaux situés 18 boulevard des frères Vigouroux à Clamart.
13. Délibération n°2404 32 - Octroi d'une garantie d'emprunt de 3 526 Approuvée 083,63 € à Vallée Sud Habitat pour l'acquisition et la rénovation de 12
logements collectifs sociaux situés 19 rue Hébert à Clamart. 14. Délibération n°240433 - Octroi d'une garantie d'emprunt de 4 227 142,69 € à Vallée Sud Habitat pour l'acquisition en VEFA de 27 logements collectifs sociaux situés 119 à 131 avenue du Général de Gaulle à Clamart.
15. Délibération n°2404 34 - Modification de la demande d'habilitation et d'utilisation à la DGFiP pour l'accès aux données fiscales avec l'interface API Impôt particulier pour le calcul du quotient familial.
Approuvée
Approuvée
11) URBANISME & PROTECTION DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL ET HISTORIQUE
16. Délibération n°2404_35 - Rétrocession par la société Nexity à la Ville de Clamart à titre gratuit de portions d'espaces verts le long de la rue du Commandant Duval.
17. Délibération n°2404_36 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières de la Ville de Clamart au titre de l'année 2023.
11) PETITE ENFANCE & SANTÉ
18. Délibération n°2404 37 - Adhésion de la Ville de Clamart à la Communauté professionnelle territoriale de santé de Châtillon, Clamart, Fontenay-aux-Roses, Malakoff et Vanves.
19. Délibération n°2404 38 - Présentation d'un état des travaux de la Commission consultative des services publics locaux au titre de l'année 2023.
IV) DÉVELOPPEMENT DURABLE - ESPACES VERTS
20. Délibération n°2404_39 - Convention de partenariat relative à l'utilisation, l'entretien, l'aménagement et la sécurisation du parc forestier de Clamart et du théâtre de verdure en forêt domaniale de Meudon pour la période 2024-2026.
21. Délibération n°2404_40 - Convention avec l'Office National des Forêts pour ie World Cleanup Day du 20 septembre, journée mondiale du "nettoyage de notre planète".
22. Délibération n°2404 41 - Convention de partenariat en matière de valorisation des excédents alimentaires entre la commune de Clamart et l'entreprise solidaire d'utilité sociale (ESUS) Excellents Excédents.
V) CULTURE
23. Délibération n°2404_42 - Programmation 2024 du Théâtre de verdure - appel à projets aux associations culturelles clamartoises.
24. Délibération n°2404 43 - Convention entre la Ville de Clamart et l'établissement public territorial Vallée Sud - Grand Paris pour l'organisation d'un orchestre au collège Maison Blanche de Clamart, impliquant des partenaires et des professeurs du Conservatoire à rayonnement départemental de Clamart.
25. Délibération n°2404 44 - Règlement du jeu intitulé ‘Chasse aux trésors’ dans le cadre des journées de la biodiversité 2024.
Vi) VIE ASSOCIATIVE
26. Délibération n°2404 45 - Octroi des subventions municipales aux associations pour l'année 2024.
27. Délibération n°2404 46 - Octroi d'une subvention sur projet à l'association Clam' Art de Vivre dans le cadre de la deuxième édition du festival" Festiclam ‘art, son et inclusion le 8 juin 2024 à l'espace St Jo.
Approuvée
Pris acte
Approuvée
Pris acte
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
213 28.
29.
30.
Délibération n°2404 47 - Octroi d'une subvention sur projet à l'association Stela-Sainte Émilie dans le cadre d'un projet intergénérationnel entre l'EHPAD Sainte Émilie et le centre de loisirs La Fontaine de Clamart le 6 mars 2024.
Délibération n°2404 48 - Octroi d'une subvention sur projet à
l'association Scouts et guides de France pour l'organisation d'un camp scout en Autriche du 12 au 25 août 2024.
Délibération n°2404 49 - Octroi d'une subvention sur projet à
l'association Juste Dance pour l'organisation du "Battle de Clamart" en 2024.
31. Délibération n°2404_50 - Convention d'objectifs et de moyens entre l'association Juste Dance et la Ville de Clamart.
VII) SPORTS
32. Délibération n°2404 51 - Octroi d'une subvention sur projet à l'association Nihon Taï Jitsu.
33. Délibération n°2404 52 - Octroi d'une subvention sur projet à l'association Clamart Course sur Route 92.
34. Délibération n°2404_53 - Dénomination du Club-House de Rugby du complexe sportif de la Plaine à Clamart.
VIII) AFFAIRES GÉNÉRALES
35. Délibération n°2404_54 - Syndicat Intercommunal Funéraire en Région Parisienne (SIFUREP) : restitution de la compétence cimetière et révision statutaire.
IX) PERSONNEL
36.
37:
38.
Délibération n°2404 55 Communication du rapport annuel sur la formation des élus financée par la Ville de Clamart.
Délibération n°2404 56 - Versement d'une prime exceptionnelle aux agents des centres de santé de la ville de Clamart dans le cadre de la
dotation exceptionnelle qui fait suite au décret n°2023-860 du 6 septembre 2023.
Délibération n°2404_57 - Modification du tableau des effectifs.
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Pris acte
Approuvée
Approuvée
Fait à Clamart, le 09 avril 2024
Le Maire,
Président du
3/3