Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 18 fevrier 2
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 27 mai 2025
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil Municipal du 9 decembre 2
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 8 juillet 20
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 29 avril 202
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 19 janvier 2
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 5 novembre 2
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 20 mars 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 4 novembre 2
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 24 fevrier 2
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 9 decembre 2025
Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 04h04 par la commune d'Horme.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 9 decembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
Ville
de
‘Hor me CONVOCATION # Commune de Saint-Etienne Métropole
Conseil Municipal
Du 09 décembre 2025
L'Horme, le 03 décembre 2025
Madame, Monsieur,
La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le :
Salle de réunion du Conseil Municipal à l'Hôtel de Ville,
L'ordre du jour est le suivant :
1 | Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2 | Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 04 novembre 2025
3 | Compte rendu des décisions du Maire (Article L. 2122-22 CGCT)
4 | Informations : RSU 2024
5 Vie politique : Installation du suivant de liste suite à la démission de Mme Camille NOTO CAMPANELLA
6 | Enfance Jeunesse/délibération : 2025/61 : Règlement accueil de loisirs périscolaire et extrascolaire
7 | Enfance Jeunesse/délibération : 2025/62 : Renouvellement PEDT 2026-2029
8 | Economie/délibération : 2025/63 : Dérogation repos dominical 2026 — Avis du Conseil Municipal
9 | Commande publique/délibération : 2025/64 : Attribution marché des assurances
10 Marché public/délibération : 2025/65 : Opération Pôle AJE - Modification n°2 aux Marchés publics de travaux
11 | Finances/délibération : 2025/66 : Décision modification n°1 au budget primitif 2025
12 Finances/délibération : 2025/67 : Modification Autorisation de Programme et Crédits de Paiement Budget principal 2025
Finances/délibération : 2025/68 : Participation communale aux dépenses de fonctionnement de l’école 13 5 à ï privée — année scolaire 2025/2026
14 Finances/délibération : 2025/69 : Exécution du budget avant son vote — Autorisation de mouvementer les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au BP 2025
15 | Ressources Humaines/délibération : 2025/70 : tableau des effectifs mis à jour 16 Ressources Humaines/délibération : 2025/71 : régularisation majoration d’indice au 1° janvier 2024
17 Aménagement/délibération : 2025/72 : [lot Ouest / projet d'avenant n°4 à la convention opérationnelle
18 Information(s) et question(s) diverse(s)
Mme le Maire,
Audrey BERTHEAS