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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 19 janvier 2026
Document publié le Lundi 19 janvier 2026 par la commune d'Horme.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 19 janvier 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
: ) Ho rme CONVOCATION % 4
JS Commune de Saint-Etienne Métropole s
Conseil Municipal
Du 19 janvier 26
L'Horme, le 13 janvier 2026
Madame, Monsieur,
La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le :
19 janvier 2026 à 18h30 heures
Salle de réunion du Conseil Municipal à l'Hôtel de Ville,
L'ordre du jour est le suivant :
1 | Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2 | Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 09 décembre 2025
3 | Compte rendu des décisions du Maire (Article L. 2122-22 CGCT)
4 Informations :
- Etat récapitulatif des indemnités des élus (loi 2019-1461 du 27/12/2019)
5 | Finances/Délibération 2026/01 : Débat d’Orientations Budgétaires 2026
6 Aménagement/Délibération 2026/02 : Zac Pasteur - Régularisations foncières à intervenir avec Cap Métropole
7 Aménagement urbain/Délibération 2026/03 : Requalification de la RM 288 (Grand Parc du Gier) — Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage.
8 | Voirie/Délibération 2026/04 : Dénomination de voies
9 Associations/Délibération 2026/05 : Convention d'occupation des locaux Cours Marin - Association « Les Lépreux »
10 Aide sociale/Délibération 2026/06 : Renouvellement convention ADMR
11 | Intercommunalité/Délibération 2026/07 : Approbation du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information des Demandeurs (PPGDLSID) 2026-2031
12 Foncier/Délibération 2026/08 : Délégation du droit de préemption urbain à l'EPORA
Information(s) et question(s) diverse(s)
Mme le Maire,
Audrey BERTHEAS