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Procès Verbal - Ordre+du+jour+Conseil+Municipal+du+29+Avril+2026
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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 29 avril 2026
Document publié le Jeudi 23 avril 2026 par la commune d'Horme.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 29 avril 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
F2
-8 Commune de Saint-Etienne Métropole ©
L'Horme, le 23 avril 2026
A l'attention des membres du Conseil municipal
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL DU
29 avril 2026 à 18h30
Salle de réunion du Conseil Municipal à l'Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
Point N°1 — Désignation d’un(e) secrétaire de séance
Point N°2 — Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 20 mars 2026 Point N°3 — Compte rendu des décisions du Maire (Article L. 2122-22 CGCT) Point N°4 — Informations :
- Désignation des représentants de la collectivité au Comité Social Territorial (CST) -__ Date de l'installation du CST
INSTITUTIONS & VIE POLITIQUE
Point N°5 - Délibération 2026/30 : Fixation des indemnités de fonction des élus (articles L 2313-23 et
24 du CGCT)
Point N°6 - Délibération 2026/31 : Création et composition de la commission d’appel d’offres (articles
L. 1414-2 et 5 CGCT)
Point N°7 - Délibération 2026/32 : Création et composition de la commission de délégation de service
public et de concession (article L. 1411-5 CGCT)
Point N°8 - Délibération 2026/33 : Création et composition des commissions permanentes ou
temporaires (article L. 2121-22 CGCT)
Point N°9 - Délibération 2026/34 : Création et composition des comités consultatifs permanents ou
temporaires (article L. 2143-2 CGCT)
Point N°10 - Délibération 2026/35 : Désignation des représentants de la Commune auprès de la Mission
locale Gier/Pilat
Point N°11 - Délibération 2026/36 : Désignation des représentants de la Commune au sein du Syndicat
Intercommunal d’Energies de le Loire (SIEL)
Point N°12 - Délibération 2026/37 : Désignation des représentants de la Commune au sein du Syndicat
mixte du Parc Naturel Régional du Pilat
Point N°13 - Délibération 2026/38 : Désignation des représentants de la Commune au sein de la Société
Publique Locale Cap Métropole
Point N°14 - Délibération 2026/39 : Désignation du représentant de la Commune auprès de la
SACICAP FOREZ VELAY
Point N°15 - Délibération 2026/40 : Désignation du représentant de la Commune auprès de EPURES
Point N°16 - Délibération 2026/41 : Désignation du représentant de la Commune à la Commission
Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC)
MAIRIE DE L’HORME
Cours Marin — 42152 L'HORME
04.77.22.12.09 — mairie@ville-horme.fr — facebook.com/mairiedelhorme Q Ville
de
L'K j
2 CBmmurS de Saint-Etienne Métropole
Point N°17 - Délibération 2026/42 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil
d'administration du CCAS (articles L. 123-6 et suivants CASF et article L. 237-1 Code électoral)
Point N°18 - Délibération 2026/43 : Désignation des représentants de la Commune auprès du SIAMVG
Point N°19 - Délibération 2026/44 : Désignation des représentants de la Commune au sein de la
société d'économie mixte locale NOVIM
Point N°20 - Délibération 2026/45 : Désignation d’un référent déontologue (élus)
VIE ASSOCIATIVE
Point N°21 - Délibération 2026/46 : Désignation du représentant de la Commune au sein du Conseil
d’Ecole (article D. 411-1 Code de l’Education)
Point N°22- Délibération 2026/47 : Désignation des représentants de la Commune au sein des
associations locales suivantes : OGEC, Jardins partagés, Comité de jumelage.
FORMATION
Point N°23 - Délibération 2026/48 : Droit à la formation des élus (articles L 2123-12 CGCT)
MARCHE PUBLIC
Point N°24 - Délibération 2026/49 : Opération Pôle AJE « La Canopée » - Modification n°3 aux
Marchés Publics de travaux
Point N°25 - Délibération 2026/50 : Espaces verts - Prorogation du Marché Lot 2 — Entretien du Stade
Point N°26 - Délibération 2026/51 : Attribution marché espaces verts lot n°1
Point N°27 - Délibération 2026/52 : Avenant modificatif du Marché Lot 1 / Assurance des dommages
aux biens et des risques
FINANCES
Point N°28 - Délibération 2026/53 : Rénovation énergétique école élémentaire M Pagnol —
Revalorisation coût global.
AMENAGEMENT
Point N°29 - Délibération 2026/54 : SIEL / Renouvellement éclairage Cours Marin
Point N°30 - Délibération 2026/55 : SIEL / Divers petits travaux d’éclairage 2026
POLE ENFANCE JEUNESSE
Point N°31 — Délibération 2026/56 : Convention UFCV Relais 42
CULTURE
Point N°32 - Délibération 2026/57 : Tarifs saison culturelle 2026-27
DIVERS
Point N°33 — Information(s) et question(s) diverse(s)
Audrey BERTHEAS,
Maire de L’Horme
LA
Ÿ MAIRIE DE L’'HORME
Cours Marin — 42152 L'HORME
2 04.77.22.12.09 - mairie@ville-horme.fr — facebook.com/mairiedelhorme @