Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 24 fevrier 2
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 18 fevrier 2
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 27 mai 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 9 decembre 2
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 4 novembre 2
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 29 avril 202
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 19 janvier 2
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 5 novembre 2
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 20 mars 2026
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil Municipal du 8 juillet 20
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 8 juillet 2025
Document publié le Mardi 8 juillet 2025 par la commune d'Horme.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 8 juillet 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
Ville
de
forme CONVOCATION 2 Commune de Saint-Etienne Métropole
Conseil Municipal
Du 08 Juillet 2025
L'Horme, le 02 juillet 2025
Madame, Monsieur,
La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le :
Salle de réunion du Conseil Municipal à l'Hôtel de Ville,
L'ordre du jour est le suivant :
1 | Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2 | Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 27 mai 2025
3 | Compte rendu des décisions du Maire (Article L. 2122-22 CGCT)
Informations :
4 - _ Règlement de la salle « La Buire »
5 | Vie politique : Installation du suivant de liste suite à la démission de M. Pierre VINCENT
6 Institution et vie politique/délibération 2025/33 : Composition du conseil métropolitain suite au renouvellement général des conseils municipaux
Ressources Humaines/délibération 2025/34 : Mandatement du CDG 42 pour mener pour son compte la 7. | procédure de mise en concurrence nécessaire à la conclusion d’une convention de participation pour le risque « Santé »
Ressources Humaines/délibération 2025/35 : Création de 4 emplois permanents d’adjoints d’animation 8 | à temps non complet (6.92 h/35h) et d’un emploi permanent d’adjoint administratif principal de 2ème classe à temps complet
9 Aménagement urbain/délibération 2025/36 : Avis d'installations classées — Enquête publique société UNIFRAX à Lorette
10 Aménagement Urbain/délibération 2025/37 : Protocole transactionnel à intervenir avec EPORA et la société Immobilière Rhône Alpes (IRA)
11 | Urbanisme /délibération 2025/38 : EPURES Programme partenarial 2025
12 | Patrimoine/délibération 2025/39 : Adhésion au Syndicat Intercommunal de l’Aqueduc Romain du Gier
13 Intercommunalité/délibération 2025/40 : Avis sur le projet d’arrêté de plan de mobilité de Saint- Etienne Métropole
14 Enfance Jeunesse/délibération 2025/41 : Subventions scolaires Commande publique/délibération 2025/42 : Attribution du marché de la livraison et fourniture de repas 15 . . pour la restauration scolaire
16 Commande publique /délibération 2025/43 : Attribution du marché de la maintenance climatisation, ventilation et chauffage
17 | Culture/délibération 2025/44 : Saison culturelle 2025/26 - Partenariat ville de SAINT-CHAMOND
18 | Information(s) et question(s) diverse(s)
Mme le Maire,
Audrey BERTHEAS