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Convocation - ORDRE DU JOUR ET CONVOCATION
Convocation - DCM010426 0 00 Convocation Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Gaude.
Lien du pdf (Convocation - DCM010426 0 00 Convocation Ordre du Jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
Département des Alpes-Maritimes R é p u b | q Uu e r a n çÇ a
COMMUNE DE LA GAUDE
CONSEIL MUNICIPAL
Convocation du conseil municipal Commune de
La Gaude
Arrondissement de Grasse Séance du mercredi 1°" avril 2026
Métropole Nice Côte d'Azur
17h30 - Ouverture de la séance du conseil municipal
ORDRE DU JOUR
1-01
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1-03
1-04
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1-08
1-09
1-10
z £
ADMINISTRATION GENERALE
Approbation du procès-verbal de séance du conseil municipal du 20 mars 2026
Pouvoirs délégués par le conseil municipal au maire pendant la durée de son mandat en application
des articles L2122-22 et L2122-23 du CGT
Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
Création des commissions municipales permanentes
Désignation des membres des commissions municipales permanentes
Détermination du nombre de conseillers municipaux appelés à siéger au sein du conseil
d'administration du centre communal d'action sociale (CCAS)
Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du conseil d'administration du
centre communal d'action sociale (CCAS)
Constitution d'une commission d'appel d'offres- Conditions de dépôt de listes pour l'élection de ses
membres
Constitution d'une commission d'appel d'offres - Election de ses membres
Constitution d'une commission de délégation de service public - Conditions de dépôt de listes pour
l'élection de ses membres
Affichée le. 03/2026
Convocation - Ordre du jour - Conseil municipal du mercredi 1° avril 2026
27 1-11
1-12
1-13
1-14
1-15
1-16
1-17
2-01
2-02
2-03
2-04
Constitution d'une commission de délégation de service public - Election de ses membres
Désignation des représentants de la commune appelés à siéger au sein du SIVOM Les Villages
Perchés
Désignation des représentants de la commune appelés à siéger au sein du SIVOM du
Pays de Vence
Désignation des représentants de la commune appelés à siéger au sein du Syndicat
intercommunal pour le remblaiement des Tenchurades et vallons annexes (SIRTVA)
Autorisation de représenter la commune aux assemblées des copropriétaires et pour
l'association syndicale autorisée par application de l'article L.2122-21 du Code général des
collectivités territoriales
Désignation des représentants de la commune appelés à siéger au sein de la Commission Locale
d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Métropole Nice Côte d'Azur
Désignation des représentants de la commune à la commission locale de l'eau en charge du
schéma d'aménagement et de gestion des eaux (S.A.G.E)
FINANCES
Approbation du règlement budgétaire et financier
Vote du compte financier unique 2025
Rapport d'orientations budgétaires 2026
Indemnités des élus
La Gaude, le 26 mars 2026
Affichée le ‘03/2026
Le maire
M. Bruno BE
Vice-président de la Métropole Nice Côte à
Conseiller régional de la Région SUD PACA
Convocation - Ordre du jour - Conseil municipal du mercredi 1°' avril 2026
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