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Ordre du Jour - 00 0 Ordre du jour conseil
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Val-de-Chalvagne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00 0 Ordre du jour conseil)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Démocratie,
Communauté de Communes Alpes Provence Verdon – 16 place de Verdun- B.P.2 - 04170 Saint André Les Alpes Tél : 04 92 83 68 99 Mél : contact@ccapv.fr
ccapv.fr
Adoption du procès-verbal de la précédente réunion
Administration Générale
1. Adoption du règlement intérieur
2. Elections des membres de la Commission d’Appel d’Offres
3. Elections des membres de la Commission de Délégation de Service Public 4. Débat sur le Pacte de Gouvernance
5. Débat sur les conditions et modalités de consultation du conseil de développement et d’association de la population à la conception, à la mise en œuvre ou à l’évaluation des politiques de l’établissement public
6. Election des représentants de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon dans les organismes extérieurs
7. Election des représentants de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon dans les structures internes
8. Appel à désignation des représentants des Communes au sein des structures internes à la CCAPV
9. Création des commissions thématiques
10. Fixation du nombre de représentants au Comité Social Territorial 11. Adoption du règlement budgétaire et financier
Finances
(Une note budgétaire détaillée de présentation et d’analyse du CFU 2025 et du projet de BP 2026 a été adressée à chaque conseiller communautaire, dans le respect du délai minimum de 12 jours francs précédent cette réunion conformément à l'article L. 5217-10-4 du CGCT)
12. Budget principal de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon Sources de Lumière – Vote du CFU 2025
13. Budget annexe Ordures Ménagères de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - Vote du CFU 2025
14. Budget annexe SPANC de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - Vote du CFU 2025
15. Budget annexe Zone d’Activités Economiques de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon Sources de Lumière – Vote du CFU 2025
16. Budget annexe Immobilier d’Entreprises de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon Sources de Lumière – Vote du CFU 2025
17. Budget principal de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon Sources de Lumière – affectation du résultat 2025
18. Budget annexe Ordures Ménagères de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - affectation du résultat 2025
19. Budget annexe SPANC de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - affectation du résultat 2025
20. Budget annexe Zone d’Activités Economiques de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - affectation du résultat 2025 21. Budget annexe Immobilier d’Entreprises de la Communauté de Communes Alpes
Réunion du Conseil Communautaire
du jeudi 30 avril 2026 – St André les Alpes
Ordre du jour Communauté de Communes Alpes Provence Verdon – 16 place de Verdun- B.P.2 - 04170 Saint André Les Alpes Tél : 04 92 83 68 99 Mél : contact@ccapv.fr
ccapv.fr
Provence Verdon Sources de Lumière – affectation du résultat 2025 22. Budget principal de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - Vote du Budget primitif 2026
23. Budget Annexe Ordures Ménagères de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - Vote du Budget primitif 2026
24. Budget Annexe SPANC de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - Vote du Budget primitif 2026
25. Budget Annexe Zone d’Activités Economiques de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - Vote du Budget primitif 2026 26. Budget annexe Immobilier d’Entreprises de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon Sources de Lumière – Vote du Budget primitif 2026 27. Bilan des acquisitions et des cessions 2025
28. Vote des taux de fiscalité 2026
29. Fixation du produit de la taxe Gemapi 2026
30. Fixation des attributions de compensations 2026
31. Ajustement, clôture et instauration d’autorisations de programmes et crédits de paiement
32. Subvention du budget principal au budget SPANC
Tourisme
33. Dotation de fonctionnement à l’Office de tourisme intercommunal 34. Désignation des représentants pour siéger au comité de direction de Verdon Tourisme
Sports, Activités de pleine nature, domaines skiables
35. Cession de deux dameuses
Pour information des conseillers communautaires :
Décisions prises par le Président par délégation
Décisions prises par le Bureau par délégation