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Document publié le Jeudi 13 mars 2025 par la commune de Gaude.
Lien du pdf (Ordre du Jour - DCM130325 0 00 Ordre du Jour cm 13 MARS 2025)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Département des Alpes-Maritimes Ré p u b i q u e Fran ç a i
COMMUNE DE LA GAUDE
CONSEIL MUNICIPAL
Convocation du conseil municipal Commune de
La Gaude
Arrondissement de Grasse Séance du jeu di 13 mars 2025
Métropole Nice Côte d'Azur
17h30 - Ouverture de la séance du conseil municipal.
ORDRE DU JOUR
e ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Rapporteur : Monsieur le Maire
1-01 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 23 octobre 2024
1-02 Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l'article L.2122-22
du Code Général des Collectivités Territoriales
1-03 Approbation du rapport d'activités et de développement durable de la Métropole Nice
Côte d'Azur
e FINANCES - Rapporteur : Madame Christine MALOT
2-01 Rapport d'orientations budgétaires 2025
2-02 Vote du compte financier unique 2024
e URBANISME - Rapporteur : Monsieur Stéphane KNOLL
3-01 Cession d'un bien communal cadastré BA n°34
Affichée le 07/03/2025
Convocation - Ordre du jour - Conseil municipal du jeudi 13 mars 2025 3-02 Demandes d'autorisation de défrichement sur les parcelles cadastrées AR N°174,
BP N°43, BR N°52, BR N°54, BR N°58
e ÉDUCATION ENFANCE ET JEUNESSE : Rapporteur : Madame Christine MALOT
4-01 Signature de deux conventions d'objectifs et de financement de la CAF pour les ASLH
périscolaire et extrascolaire pour la période du 01/01/2025 au 31/12/2029
4-02 Approbation des tarifs pour l'activité « mercredi piscine »
e RESSOURCES HUMAINES : Rapporteur : Madame Laetitia ROUBAUD
5-01 Recrutement des enseignants dans le cadre d'une activité accessoire pour assurer la
surveillance de la cantine
5-02 Maintien de la rémunération des agents publics en cas de congé de maladie ordinaire
La Gaude, le 07 mars 2025 |
À US
Vice-président de la Métropo LA, d'Azur
Conseiller régional Région SUD PACA
Affichée le 07/03/2025
Convocation - Ordre du jour - Conseil municipal du jeudi 13 mars 2025