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Ordre du Jour - CM du 2023 03 29 Ordre du jour
Ordre du Jour - CM du 2021 08 04 Ordre du jour definitif
Ordre du Jour - CM du 2024 02 07 Ordre du jour
Ordre du Jour - CM du 2023 10 12 Ordre du jour
Ordre du Jour - 1 CM du 2023 12 06 Ordre du jour
Ordre du Jour - CM 2023 02 13 Ordre du jour definitif
Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune de Possession.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2023 02 13 Ordre du jour definitif)
Thèmes du document : Banque, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
- 1 -
Affaire n°01 : Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2022 (+1 annexe)
Affaire n°02 : Liste des décisions prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L.2122-22 du CGCT
TERRITOIRE DURABLE
FONCIER
Affaire n°03 : Approbation de l’acquisition de la parcelle AO 1801p auprès de la SCI PREMIERE PIERRE en vue de la réalisation de la liaison douce Moulin Joli / Cœur de Ville (voie verte) (+1 annexe)
Affaire n°04 : Approbation de la cession de la parcelle AO 1266 à Mme Micheline FRANÇOIS (+ 1 annexe)
GRANDS PROJETS MOBILITE
Affaire n°05 : ZAC Moulin Joli – Délibération rectificative d’une erreur matérielle – Approbation du CRAC au 31 décembre 2021
URBANISME
Affaire n°06 : Prescription révision allégée n°03 du PLU de La Possession Affaire n°07 : Approbation de la Modification n°01 du PLU de La Possession (+1 annexe) Affaire n°08 : Approbation de la convention avec l’ADIL pour une mission de conseil aux particuliers au titre de l’année 2023 (+1 annexe)
Affaire n°09 : Approbation de la convention avec le CAUE pour une mission de conseil aux particuliers au titre de l’année 2023 (+1annexe)
RESSOURCES ET MOYENS
JURIDIQUE
Affaire n°10 : Mise en place du Conseil des sages – Approbation du règlement (+1 annexe)
RESSOURCES HUMAINES
Affaire n°11 : Créations et modifications de postes (+1annexe)
Affaire n°12 : Autorisation de paiement - Parcours Emploi Compétences (PEC) 2023 Affaire n°13 : Autorisation de paiement - Contrats d’apprentissage 2023-2024 FINANCES
Affaire n°14 : Vote du budget primitif 2023 - Budget principal Ville (+1annexe) Affaire n°15 : Vote du budget primitif 2023 - Budget annexe Fossoyage (+1annexe) Affaire n°16 : Approbation de la garantie d’emprunt en faveur de l’Agence France Locale Affaire n°17 : Approbation du projet et de la modification du plan de financement de l’opération « Irrigation du Plateau Sainte-Thérèse - FEADER »
Affaire n°18 : Approbation de la convention de gestion des dépendances du domaine public fluvial régie par les articles L. 2123-1, L. 2123-2 du Code Général de la propriété des personnes publiques (+1annexe)
Affaire n°19 : Approbation de la convention de gestion des dépendances du domaine public fluvial régie par les articles L. 2123-1, L. 2123-2 du Code Général de la propriété des personnes publiques (+1annexe)
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2023 - 2 -
VIE CITOYENNE
HABITAT
Affaire n°20 : Approbation de la garantie d’emprunt de la Caisse des Dépôts et Consignation, au bénéfice de la SHLMR - ZAC Cœur de Ville – Opération de logements 34 LLI - Francis HALLE (+1annexe)
Affaire n°21 : Approbation de la garantie d’emprunt de la Caisse des Dépôts et Consignation, au bénéfice de la SIDR - ZAC Cœur de Ville – Opération de logements 18 LLS - Joseph HUBERT Bât E2 (+1annexe)
Affaire n°22 : Approbation de la garantie d’emprunt de la Caisse des Dépôts et Consignation, au bénéfice de la SIDR - ZAC Cœur de Ville – Opération de logements 34 LLTS - Elinor OSTROM Bât E1 (+1annexe)
Affaire n°23 : Approbation de la garantie d’emprunt de la Caisse des Dépôts et Consignation, au bénéfice de la SIDR - ZAC Cœur de Ville – Opération de logements 51 PLS – Jean GIONO Bât C3 t Jeanne Paule VISNELDA Bât C4 (+1annexe)
VIE ASSOCIATIVE
Affaire n°24 : Attribution de subventions 2023 aux associations (+1annexe) INSERTION
Affaire n°25 : Participation de la commune de La Possession au financement de la Mission Intercommunale Ouest - Année 2023 (+1annexe)
CCAS
Affaire n°26 : Approbation Convention Cadre 2023-2027 Contrat Local de Santé (+1annexe)
QUESTIONS DIVERSES