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Compte-Rendu - 47 reunion du 01 fevrier 2013
Document publié le Vendredi 1 février 2013 par la commune d'Offlanges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 47 reunion du 01 fevrier 2013)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Économie et finances,
MAIRIE
Place Charles Boisseau
39290 OFFLANGES
COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 01 FEVRIER 2013
Présents : MM Luc BARBIER, Marc BARBIER, Claude CLERGET, Claude COMTE, Gilbert JACQUOT, Sylvie LEROY, Julio SALVADO, Jean-Claude THABARD, Thierry VINCENT. Excusés : MM Alain DIETRE, Patrice GUELLE.
Secrétaire de séance : Mme Sylvie LEROY.
ADOPTION BLASON COMMUNAL
Le conseil municipal décide à l'unanimité d'adopter officiellement pour la commune les armoiries composées par Nicolas Vernot.
CONTRAT ENTRETIEN LOCAUX TECHNIQUES EAU
Le conseil municipal décide à l'unanimité de confier à l’entreprise THIEULIN (Besançon) le contrat d’entretien des stations de pompage et de surpression pour la campagne 2013/2014 pour les tarifs suivants :
Forfait déplacement prise en charge HT 130.00 euros
Main d’œuvre horaire sur place HT 55.00 euros
Fournitures en sus.
Arrivée de M Patrice GUELLE.
ASSURANCE COMMUNALE
Le maire informe le conseil de la résiliation du contrat d'assurance par Jura Assurance. La commune est maintenant assurée auprès de la SMACL pour un montant annuel de 1916.45 €.
REPARATION GROSSE CLOCHE
A la suite de l'entretien annuel, la société BODET a signalé un début d'éclatement du noyau de la cloche 1 (grosse cloche). Le conseil décide à l'unanimité d'opter pour une solution alternative en remplaçant le battant actuel pour un coût de 2285 € HT. La réparation complète de la cloche nécessitera la dépose de la couverture du clocher et du beffroi.
DEMANDE DE CU PARCELLES ZB 31 et ZB 32
La demande a été annulée.
OUVERTURE DE CREDITS D'INVESTISSEMENT
Afin de pouvoir régler les factures déjà reçues en 2013, le conseil décide à l'unanimité d'ouvrir des crédits d'investissement avant le vote du budget primitif.
Budget principal
Article 2117 Bois et forêts 4 000.00 €
Article 238 (avances versées sur cdes immos) 4 000.00 €
Budget eau
Article 2315 installation matériel et outillage technique 3 000.00 €
SUBVENTION COLLEGE DE PESMES
Le conseil refuse d'allouer une subvention au collège de Pesmes concernant la prévention de l'alcoolisme des jeunes. Il estime que cette compétence relève du conseil général.
ECLAIRAGE PUBLIC
Le maire informe le conseil que des communes coupent l'éclairage public la nuit afin de faire des économies, le sujet sera évoqué lors d'une prochaine séance.
L'ordre du jour est terminé, le maire lève la séance à 22h30.
Offlanges, le 07 février 2013,
Le maire, Marc BARBIER.