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Déliberation - 9ycniozn83467qo
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bouchage.
Lien du pdf (Déliberation - 9ycniozn83467qo)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Transports,
POINTS SOUMIS A DELIBERATIONS
• Approbation de la séance du Conseil Municipal du 23 septembre 2025
Rapporteur : Annie Pourtier, maire
• Demande de subvention « Bonus ruralité » auprès de la Région Auvergne Rhône-
Alpes pour l’opération Requalification du centre village Phase 0 Forêt urbaine et
équipement sportif
Rapporteur : Annie Pourtier, maire du Bouchage
• Signature de l’avenant n°1 – Maîtrise d’œuvre pour le marché « Requalification
centre village » avec le Cabinet Merlin
Rapporteur : Annie Pourtier, maire du Bouchage
• Signature de l’acte d’engagement – Etudes géotechniques pour le marché
« Requalification centre village »
Rapporteur : Annie Pourtier, maire du Bouchage
• Signature de l’acte d’engagement pour la maîtrise d’œuvre du marché
« Aménagement sécuritaire de Cessenoud » avec le Cabinet Ellipse
Rapporteur : Annie Pourtier, maire du Bouchage
• Signature de la convention-cadre partenariat pour la natation scolaire 2025-2026
avec la Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné
Rapporteur : Céline Pelloux, conseillère municipale et présidente de la commission
communale Enfance et vie scolaire
• Signature de l’avenant n° 7 – Contrat vérification des installations ou des
équipements techniques en exploitation avec Alpes Contrôles
Rapporteur : Alain Reposo, 1er adjoint, délégué aux Equipements Publics, aux Réseaux et à
l’Environnement
• Admission en non-valeur produits divers et services périscolaires
Rapporteur : Nathalie Godin, conseillère municipale et présidente de la commission des
finances
• Virement de crédits de chapitre à chapitre en fonctionnement
Rapporteur : Nathalie Godin, conseillère municipale et présidente de la commission des
finances
• Virement de crédits de chapitre à chapitre en investissement
Rapporteur : Nathalie Godin, conseillère municipale et présidente de la commission des
finances
Conseil Municipal du lundi 17 novembre 2025 à 18h00
Salle du conseil à la mairie
ORDRE DU JOUR • Recours à l’emprunt auprès du Crédit Agricole Centre Est
Rapporteur : Nathalie Godin, conseillère municipale et présidente de la commission des
finances
• Détermination du loyer de l’appartement communal sis 140 route des Corbassières
Rapporteur : Annie Pourtier, maire du Bouchage
• Reprise des concessions funéraires à l’état d’abandon-Procédure de reprise n° 1
Rapporteur : Jérôme Trillat, conseiller municipal et président de la commission
communale Cimetière
• Approbation de la modification du contrat de location de la salle des fêtes
Rapporteur : Françoise Herbepin, 2ème adjointe, déléguée à l’enfance, au social, au
protocole et à la vie associative
• Attribution de chèques ACABRED pour les agents communaux
Rapporteur : Annie Pourtier, maire du Bouchage
AUTRES POINTS
• Décisions du maire
Rapporteur : Annie Pourtier, maire du Bouchage
• Point sur le contentieux Commune du Bouchage/Consorts Porto
Rapporteur : Annie Pourtier, maire du Bouchage
• Conseil Municipal Enfants : Elections des nouveaux élus
Rapporteur : Françoise Gagneux, conseillère municipale et présidente de la commission
communale Conseil Municipal Enfants
• Cimetière communal : point sur les travaux
Rapporteur : Jérôme Trillat, conseiller municipal et président de la commission
communale Cimetière
• Appartement communal : point sur les travaux
Rapporteur : Alain Reposo, 1er adjoint, délégué aux Equipements Publics, aux Réseaux et à
l’Environnement
• Sécurité routière à Cessenoud : point sur les travaux
Rapporteur : Christophe Perrier, 3ème adjoint délégué à la Voirie, à la Sécurité et aux
Finances
• Repas des Anciens : retour sur cet événement
Rapporteurs : Françoise Herbepin, 2ème adjointe, déléguée à l’enfance, au social, au
protocole et à la vie associative, et Martine Faroud Lestra, conseillère municipale et
présidente de la commission communale d’Action Sociale