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Procès Verbal - hvhwnb3in5w8b
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouchage.
Lien du pdf (Procès Verbal - hvhwnb3in5w8b)
Thèmes du document : Transports, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
LE
BOUCHAGE
211
Route
des
Corbassières
38510
Le
Bouchage
Le
Tel : 04 74 80 03 42
BOUC
HAOE
Email
mairie.bouchage(@gmail.com
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
EUNDI
25
SEPTEMBRE
2023
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le vingt-cinq
septembre,
à dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique
au
nombre
prescrit
pat
la Loi,
dans
la salle
du
Conseil
Municipal
de
la Mairie,
sous
la présidence
de
Madame
Annie
POURTIER,
Maire.
Date
de
la
convocation
du
Conseil
Municipal
: 18
septembre
2023
Présents
:
Monsieur
Paul
Bonnaviat,
Madame
Martine
Faroud-Lestra,
Madame
Françoise
Gagneux,
Monsieur
Jérôme
Gelas,
Madame
Nathalie
Godin,
Madame
Françoise
Herbepin,
Monsieur
Guy
Mathiolon,
Madame
Céline
Pelloux,
Monsieur
Christophe
Perrier,
Madame
Annie
Pourtier,
Monsieur
Alain
Reposo,
Monsieur
Jérôme
Trillat.
Excusés
: Monsieur
Robert
Copet
(pouvoir
donné
à
Madame
Nathalie
Godin),
Madame
Sophie
Ducarre,
(pouvoir
donné
à Madame
Françoise
Herbepin),
Madame
Nathalie
Pattard
Bouvard
(pouvoir
donné
à Madame
Annie
Pourtier).
Monsieur
Christophe
Perrier
est
désigné
secrétaire
de
séance.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l’unanimité
le
Procès-Verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
27
juillet
2023.
POINTS
SOUMIS
A
DELIBERATION
e
Décision
modificative
n°
01
Virement
de
crédits
Rapporteurs
:
Nathalie
Godin,
Présidente
de
la
commission
communale
des
finances
et Christophe
Perrier,
3°”
adjoint
délégué
aux
finances.
Madame
Nathalie
Godin,
Présidente
de la commission
des
Finances
explique
aux membres
du
Conseil
Municipal
qu’afin
de
pouvoir
régler
les
dernières
factures
d'investissement
des
travaux
d'extension
de
la
restauration
scolaire
en
attente
de
paiement,
il
conviendrait
de
réapprovisionner
l’opération
: «
100
—
Cantine
» en
effectuant
les virements
suivants :
DEPENSES
INVESTISSEMENT
Imputation
OUVERT
REDUIT 2315
-
78
Requalification
Centre
village
-130
000
€
2313
— 100
Cantine
+
130
000
€
Madame
le maire
demande
son
avis
au
Conseil
Municipal.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
et à Punanimité :
>
ACCEPTE
le virement
de
crédits
proposé.
e
Signature
avenant
mission
maitrise
d’œuvre
pour
l’aménagement
du
local
technique Rapporteuts
: Annie
Pourtier,
maire
Madame
le maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que,
pat
délibération
n°
35/21
en
date
du
15
novembre
2021,
la
mission
de
maitrise
d’œuvre
des
travaux
d'aménagement
du
local
technique
avait
été
confiée
au
Cabinet
Pierrick
DE
VAUJANY
pour
un
montant
de
2
825
€ HT.
Afin
d'assurer
partiellement
le
suivi
de
chantier,
Madame
le
maire a
sollicité
le
Cabinet
Pierrick
DE
VAUJANY
qui
a
fait
parvenir
une
proposition
de
mission
complémentaire
pout
un
montant
de
1 050
€ HT
et comprenant
:
"
1 réunion
de
mise
au point
et démarrage
avec
les
entreprises
”
1
réunion
en
couts
d'exécution
"
1
réunion
pour
la
réception
des
ouvrages
Madame
le
Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Municipal
qu’elle
à confié
le
suivi
régulier
du
chantier
à Monsieur
Alain
Reposo,
à Monsieur
Paul
Bonnaviat
et à Monsieur
Robert
Copet.
Madame
le Maire
demande
son
avis
au
Conseil
Municipal.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
et à lPunanimité
:
>
APPROUVE
la
proposition
d’avenant
pout
la
maitrise
d'œuvre
du
projet
d'aménagement
du
local
technique
pour
un
montant
de
1
050.00
€
HT.
>
AUTORISE
Madame
le Maire
à signet
tout
document
nécessaire.
techniques Rapporteur
: Annie
Pourtiet,
maire.
Madame
le
maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
la commune
à conclu
un
contrat
avec
la
société
Alpes
Contrôles
par
délibération
du
30
mai
2011
pour
la vérification
des
installations
et des
équipements
techniques
en
exploitation.
Depuis,
plusieurs
mises
à jour
sont
intervenues
et
ont
fait
l’objet
d’avenants
validés
par
le
Conseil
Municipal
et
signés
par
Madame
le maire. Monsieur
Alain
Reposo,
1”
adjoint
délégué
aux
équipements
publics,
aux
réseaux
et
à
l'environnement
explique
qu’il
est
nécessaire
de
procéder
à une
mise
à jour
du
contrat
en
raison
de :
e
La
suppression
du
contrôle
des
cages
de
foot
du
stade
pour
non-conformité
(-60
€
HT)
e
Le
rajout
du
contrôle
électrique
de
la cantine
suite
à son
agrandissement
(+60
€ HT)
e
Le
rajout
du
contrôle
alarme
de
la cantine
(+
50 € HT)
Madame
le Maire
demande
son
avis
au
Conseil
Municipal.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
et à l'unanimité :
>
APPROUVE
l'avenant
GX110009
n°
6/1
au
contrat
380-X-02110295P002/0
>
AUTORISE
Madame
le Maire
à signet
cet
avenant.
Madame
le
maire
interroge
le
Conseil
Municipal
sur
l’enlèvement
des
cages
de
foot.
Madame
Françoise
Gagneux
précise
que
les
enfants
de
l’école
utilisent
le terrain,
la suppression
des
cages
non-conformes
semble
une
évidence
en
matière
de
sécurité.
Monsieur
Alain
Reposo
explique
que
pour
remettre
les
cages
de
foot
aux
normes,
les
frais
seront
conséquents
et
onéreux.
Le
Conseil
Municipal
décide,
à
l’unanimité,
la
suppression
des
cages
de
foot.
Monsieur
Alain
Reposo
informera
Monsieur
Christian
Lestra,
président
de
lUSBPA
de
cette
décision.
e
Signature
du
contrat
de
téléphonie
avec
prise
en
compte
d’une
nouvelle
ligne
Rapporteurs
: Françoise
Herbepin,
2°"°
adjointe
en
charge
de
lenfance,
du
social,
du
protocole
et de
la vie
associative
et Nathalie
Godin,
Présidente
de
la commission
communale
des
Finances
Madame
Nathalie
Godin,
présidente
de
la
commission
communale
« Finances
»
et
Madame
Françoise
Herbepin,
2ème
adjointe,
rappellent
aux
membres
du
Conseil
Municipal
le
contrat
de
téléphonie
présenté
en
Conseil
Municipal
le
27
juillet
2023.
Elles indiquent
qu’en
raison
de la fin des
travaux
d’extension
de la restauration
scolaire
et du
besoin
d'équipement
en
téléphonie
de
ce
nouveau
bâtiment,
il a
été
nécessaire
de
rajouter
une
option
supplémentaire
au
contrat
présenté
initialement.
La
société
DFM,
opérateur
de
téléphonie
et
internet,
pour
les
entreprises
a
proposé
le
contrat
suivant
pour
un
coût
mensuel
de
417.30
€ HT
comprenant
:
Solution
téléphonie
mensuel
HT
Solution
téléphonie
3CX
(mairie,
école
et
salle
des
fêtes,
cantine)
1 poste
sans
fil supplémentaire
4 bons
d’enregistrement
(mairie+école) 4
canaux
TRUNK
SIP
(communications
illimitées
en |
174.30€
France
24h/24
7j/7
et mobiles)
Serveur
vocal
interactif école
(4 choix)
Maintenance
de
la
solution
globale
45
€
Fibre
+
ADSL
mensuel
HT
2
fibres
FTTH
(mairie
+
école)
avec
secours
4G
148€
1 ADSL
(salle
des
fêtes)
36€
1 clé
4G
(cantine)
14€
Divers
Installation,
chefferie
de
projet,
mise
en
service, | OFFERT
formation Boîtier
fibre
OFFERT
Madame
le Maire
demande
son
avis
au
Conseil
Municipal.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
et à l'unanimité :
>
AUTORISE
Madame
le
Maire
à
signet
le
contrat
avec
la
société
DFM
incluant
la
ligne
téléphonique
supplémentaire.
e
Signatur
L
nvention de
t
ni
écial
t
ménapgèt
Rapporteurs
: Annie
Pourtier,
maire
Madame
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
signer
la
convention
entre
le
SYCLUM
d’Arandon-Passins
et la commune
du
Bouchage.
Cette
convention
rappelle
que
le
SYCLUM
peut,
sous
certaines
conditions,
collecter
et traiter
les
déchets
des
professionnels,
assimilables
aux
déchets
ménagers.
Il
est
en
mesure
de
proposer
la
collecte
et le traitement
des
déchets
assimilés
aux
déchets
ménagers
tant que
les quantités
présentées
ne
lui
posent
pas
de
sujétions
techniques
particulières.
Ces
prestations
sont
financées
par
une
redevance
calculée
en
fonction
de
l’importance
du
service
rendu.
La
redevance
spéciale
concerne
uniquement
la
collecte
des
déchets
assimilés
aux
ordures
ménagères.
Elle
est
calculée
en
fonction
de
l'importance
du
service
rendu
et
de
la
quantité
de
déchets
gérés
par
le
service
public
de
gestion
des
déchets.
Le
tarif
de
la
redevance
spéciale
ordures
ménagères
est
réactualisé
chaque
année
par
délibération
du
comité
syndical
en
fonction
du
coût
du
service
rendu.
Lorsque
la production
des
déchets
est
régulière,
les
quantités
sont
redéfinies
chaque
année
en
accord
entre
les
parties. La
convention
est
établie
pour
l’année
civile.
Elle
est
renouvelable
par
reconduction
tacite,
sauf
dénonciation
de
l’une
des
parties
à
tout
moment
avec
un
préavis
d’un
mois.
La
redevance
spéciale
pour
la
commune
du
Bouchage
pour
l’année
2023
s’élève
à
946.08
€
Madame
le Maire
demande
son
avis
au
Conseil
Municipal.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
et à l'unanimité
:
>
APPROUVE
li
convention
de
redevance
spéciale
des
ordures
ménagères.
>
AUTORISE
Madame
le
Maire
à
signet
la
convention
au
nom
et
pour
le
compte
de
la
commune.
°
Signature
de
la
convention
enseignement
natation
en
temps
scolaire
Rapporteurs
: Françoise
Herbepin,
2°"
adjointe
en
charge
de
l’enfance,
du
social,
du
protocole
et
de
la
vie
associative
et
Céline
Pelloux,
présidente
commission
enfance
et vie
scolaire.
Madame
Céline
Pelloux
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu’une
convention
entre
la
communauté
de
communes
des
Balcons
du
Dauphiné
et
la
commune
de
Le
Bouchage
à
été
établie
en
2020
afin
de
préciser
les
conditions
de
financement
de
la
natation
scolaire.
À
cet
effet,
la
communauté
de
commune
demande
une
participation
financière
de
1000€
pour
les
cours
de
natation
des
cycles
2
et 3
et de
491.80
€ pour
le transport
des
classes
de
cycle
3,
soit
une
patticipation
totale
de
1
491.80
€
pour
l’année
2023/2024
pour
la
commune
du
Bouchage.
La
communauté
de
communes
finance
le
transport
de
la classe
de
cycle
2.
Madame
la
présidente
de
la
commission
communale
enfance
et vie
scolaire
rappelle
que
tous
les
élèves
des
classes
élémentaires
du
Bouchage
fréquentent
la
piscine
des
Balcons
du
Dauphiné
à Morestel
ce
qui
leur
permet
d’acquérir
le
savoir-nager.
Il s’agit
là d’une
priorité
de
la municipalité
qui
finance
les
séances
de
natation
et le
transport
des
élèves
de
cycle
2.
Madame
le Maire
demande
son
avis
au
Conseil
Municipal.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
et à l'unanimité
:
>
APPROUVE
la patticipation
financière
de
la natation
scolaire
des
élèves
pour
l’année
2023/2024
entre
la
communauté
de
communes
des
Balcons
du
Dauphiné
et
la
commune
de
Le
Bouchage.
>
AUTORISE
Madame
le
Maire
à
signer
les
documents
nécessaires
au
nom
et
pour
le
compte
de
la
commune.
Madame
Céline
Pelloux
informe
que
toutes
les
écoles
bénéficient
dorénavant
de
2
séances
de
natation
par
semaine
dans
cette
piscine. AUTRES
POINTS
e
Décisions
du
mair
Rapporteur
: Annie
Pouttier,
maire,
Madame
le
maire
rend
compte
au
Conseil
Municipal
de
ses
décisions
en
matière
de
finances
publiques
pour
la période
du
25
juillet au
25
septembre
2023 :
28.07.23
Restaurant
Golden
Repas
du
CCAS
du
22/10/23
28.50€/personne
Blue
+160€
service
07.08.23
Préavies
Formation
PSC1
pour
4
à
10
650.00
€
personnes
21.08.23
IKEA
Meuble
rangement
+
vaisselle
cantine
302.08
€
22.08.23
Bruneau
Fournitures
de
bureau
538.19
€
07.09.23
Orapi
Lessive
pour
cantine
190.92
€
08.09.23
Elec
Partners
Branchement
électrique
bâtiment
2
373.60
€
Balandras
08.09.23
Chantal
Nemond
Animation
musicale
repas
des
aînés
520.00
€
14.09.23
Bertrand
Carrelage
Faïence
logement
Gagneux
275.00
€
14.09.23
Bertrand
Carrelage
Carrelage
appartement
restaurant
+
1
669.00
€
faïence
partie hôtel
18.09.23
Dumont
Sécurité
Extincteurs
+
signalétique
et
plans
605.52
€
sécurité
incendie
nouvelle
cantine
e
mpte-rendu
de
la réunion
commission communale
Action
Social
Rapporteur:
Martine
Faroud-Lestra,
présidente
de
la
commission
communale
action
sociale
Madame
Martine
Faroud-Lestra
fait un
compte-rendu
de
la réunion
de
la commission
communale
d’action
sociale
qui
s’est
tenue
le 24
juillet
dernier.
1-
Mutuelle
communale :
la signature
prochaine
d’une
convention
de
pattenatiat
entre
la mairie
et
l'association
ACTIOM
offrira
un
service
aux
habitants
de
la
commune
(en
résidence
principale
ou
secondaire)
qui
est
l’accès
à
une
mutuelle
afin
d’améliorer
l’accès
à
la
santé
en
bénéficiant
d'offres
compétitives
et attractives
négociées
par
l'association
ACTIOM
(Actions
de
mutualisation
pour
l'amélioration
du
pouvoir
d’achat).
La
mise
en
place
de
ces
mutuelles
au
sein
des
communes
fait partie
du
dispositif
« Ma
commune,
ma
santé
».
LE Ce
service
sera
ouvert
aux
commerçants,
artisans,
travailleurs
indépendants,
professions
libérales,
intérimaires
ou
agriculteurs,
retraités,
étudiants,
agents
de
la fonction
publique,
agents
municipaux,
chômeurs
en
fin
de
portabilité,
certains
salariés
en
CDD.
Une
communication
sera
faite par
la municipalité
afin
d’inviter
les
personnes
intéressées
à prendre
rendez-vous
auprès
du
référent
local
Monsieur
Zwerenz
qui
accompagnera
toutes
les
personnes
intéressées
et leur
établira
un
devis
personnalisé.
Monsieur
Guy
Mathiolon
indique
qu’il
souhaiterait
avoir
connaissance
des
tarifs
proposés.
Les
mutuelles
étant
de
plus
en
plus
onéreuses
et
de
fait,
de
moins
en
moins
accessibles.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à l’unanimité
la mise
en
place
d’une
mutuelle
communale.
2 — Ateliers
mémoire
CARSAT
: Une
conférence
sur la mémoire
a eu lieu le 15
septembre
à la
salle
des
fêtes
du
Bouchage.
Suite
à
cette
conférence,
plusieuts
personnes
se
sont
inscrites
aux
ateliers
mémoire
proposés
les
vendredis
après-midi
en
mairie
du
Bouchage.
Madame
Petitjean
bénévole
de
« Itinéraire
santé
» a débuté
les
ateliers
vendredi
22
septembre,
avec
la présence
de
10
participants
pour
15
places
proposées.
Madame
Françoise
Gagneux
souligne
que
le
1er
atelier
a
été
très
apptécié,
c’est
un
moment
de
convivialité
avec
une
personne
à
l’écoute
qui
fait
travailler
la
mémoire
sous
forme
de
jeux,
d'exercices,
de
recherches
et
d'échanges.
Ces
ateliers
sont
gratuits
et proposés
aux
retraités.
3
—
Formation
gestes
de
1er
secours
PSCI:
Une
formation
de
7h
sera
dispensée
aux
agents
communaux
et aux
élus
qui
peuvent
être
amenés
à encadrer
les
élèves
durant
les
temps
scolaires
et
périscolaires
prochainement.
Elle
sera
assurée
pat
Préavies.
La
date
de
la
formation
reste
à
déterminer. 4 — Repas
des
aînés
: Le
repas
des
aînés
offert
par
la municipalité
pour
les
personnes
de
plus
de
65
ans
aura
lieu
le 22
octobre
2023
à la salle
des
fêtes
sur
le
thème
du
Carnaval.
Le
repas
sera
servi
par
le restaurant
Golden
Blue
et l'animation
sera
assurée
par
Madame
Chantal
Nemond,
chanteuse.
Les
réponses
sont
réceptionnées
en
mairie
jusqu’au
05
octobre.
5
—
Initiation
Brain
Ball
: Une
habitante
du
Bouchage
souhaite
proposer
une
initiation
au
Brain
Ball
qui
est une
méthode
de
jonglage
coopératif,
rythmique
et musicale
qui
permet
de
développer
la
concentration,
la
coordination,
la
coopération
avec
l’autre,
la
confiance
et la mémorisation.
Les
exercices
se pratiquent
avec
des
balles
de
rebond
qui
doivent
circuler
dans
l’espace
de
façon
précise.
Une
séance
découverte
gratuite
sera
prochainement
proposée
à la
salle
des
fêtes.
Si cette
initiation
se
révèle
positive
avec
des
personnes
intéressées,
une
convention
d’occupation
de
la salle
des
fêtes
pourra
être
envisagée
avec
l’intervenante.
La
séance
est
fixée
à
7€
pat
l’intervenante.
6-
Canicule
: Cet
été,
l'alerte
rouge
canicule
à
été
activée
après
des
épisodes
d’alerte
orange
canicule.
Un
courrier
d’information
de
la mairie
et une
brochure
éditée
par
Santé
Publique
France
sur
les
conduites
à tenir
en
cas
de
fortes
chaleurs
ont
été
remis
aux
personnes
les
plus
vulnérables
de la commune
sous
la coordination
de Madame
Françoise
Herbepin,
adjointe
en charge
de l’action
sociale
et
de
Madame
Martine
Faroud
Lestra,
présidente
de
la
commission
communale
d’action
sociale.
Madame
le maire
a pris
le soin
de
contacter
téléphoniquement
les
personnes
isolées
afin
de
s’assuter
de
leur
bonne
santé
et
fait
remarquer
que
dans
l’ensemble
les
personnes
souffraient
de
canicule
mais
suttout
d’isolement
et de
solitude. e
Compte-rendu
de
la
commission
communale
Environnement
et
Fleurissement
Rapporteur:
Jérôme
(Gelas,
président
de
la
commission
communale
Environnement
Fleurissement
Monsieur
Jérôme
Gelas
fait
un
compte-rendu
de
la
réunion
de
la
commission
communale
Environnement
et
Fleurissement
qui
s’est
tenue
le
12
septembre
dernier.
1-
Valorisation
du
canal
du
Boiron
: Le
projet
de
valorisation
a
été
présenté
en
présence
de
Monsieur
Raphaël
Quesada,
directeur
de
Lo
Parvi,
qui
a trouvé
cette
valorisation
très
intéressante
et
a
proposé
l’installation
de
panneaux
d’information
sur
les
paléo-méandres
du
Rhône
et
des
totems
qui
indiqueront
le
niveau
des
crues.
Des
documents
sur
l’historique
du
Rhône
pourront
être
fournis
par
le
Syndicat
du
Haut-Rhône
et
pat
Monsieur
Raphaël
Quesada
et permettraient
d'organiser
une
conférence.
Madame
le maire
ne
souhaite
pas
que
soit
sollicité
le
SHR.
2
—
Entretien
du
Canal
du
Boiron:
Monsieur
le
président
de
la
commission
communale
Environnement
Fleurissement
rappelle
que
l’entretien
d’un
canal revient
aux propriétaires
riverains
jusqu’à
moitié
du
cours
d’eau.
Si
la
commune
ou
la
communauté
de
communes
qui
détient
la
compétence
« Rivières
»
devait
se
substituer
aux
propriétaires,
une
déclaration
d'intérêt
général
serait
nécessaire.
3-
Gestion
de
la
vanne
du
canal
du
Boiron:
La
communauté
de
Communes
des
Balcons
du
Dauphiné
ayant
la
compétence
« Rivières
»,
elle
sera
sollicitée
pour
évaluer
l'utilité
de
cette
vanne
et, le cas
échéant,
pour
déterminer
la réglementation
de
son
utilisation.
Monsieur
Paul
Bonnaviat
indique
que
les
travaux
réalisés
par
l'ONF
et
OSEZ
sur
une
partie
du
linéaire
de
la
Save
au
Bouchage,
sous
la
maitrise
d'ouvrage
de
la
communauté
de
communes
des
Balcons
du
Bouchage,
sont
terminés.
Ils
se poursuivent
actuellement
sur
la commune
de
Brangues
et jusqu’au
Rhône.
Il souligne
l’excellent
travail
réalisé
et
précise
que
c’est
un
bon
début
mais
qu’il
y a encote
à faire.
4 — Point
sut
le barrage
des
castors
: Monsieur
Raphaël
Quesada
suit l’évolution
de
la situation
et
considère
que
tout
se
passe
bien.
5 — Aménagement
végétal
de
la cour
du
restaurant
scolaire
: A
la suite
d’un
commun
accord
avec
Monsieur
Philippe
Leplaideur,
architecte,
l'intervention
d’un
paysagiste
est
programmée
mercredi
27
septembre.
L'entreprise
devra
remettre
en
état
les
abords
du
restaurant
scolaire
et
principalement
la partie
à engazonner
qui
contient
beaucoup
de
pierres,
procèdera
à la plantation
des
arbres
choisis
par
la
commission
communale
Environnement
Fleurissement
et
à
l'engazonnement.
Le
Conseil
Municipal
d'Enfants
procèdera
à la plantation
des
arbustes
qu’ils
ont
choisis.
e
Réhabilitation
installation
>
inissement_non
Ilectif_au_Bouch:
à
man
l
mmune
du
B
h
très
du
présiden
YMIDEA
Rapporteur
: Annie
Pourtier,
maire. Madame
le
maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’elle
à
tenu
à
rencontrer,
avec
les
adjoints,
Monsieur
le
président
du
Syndicat
des
Eaux
des
Abrets
afin
de
l’interroger
sur
les
possibilités
offertes
au
Syndicat
de
fonds
de
concouts
pour
les
habitants
du
Bouchage
pour
la
mise
en
conformité
des
systèmes
d’assainissement
non
collectif
au
regard
des
contraintes
très
spécifiques
inhérentes
aux
contexte
géologique
et
hydraulique
du
Bouchage.
En
effet,
seul
le Département
de
l'Isère
apporte
une
aide
à
hauteur
de
25%
pour
les
travaux
de
réhabilitation
des
installations
individuelles
d’assainissement.
Les
aides
de
l'Agence
de
l’eau
ont,
quant
à
elles,
été
arrêtées
avec
qème
l'entrée
en
vigueur
de
son
1
programme.
Le
Président
du
Syndicat
des
eaux
a informé
Madame
le Maire
que
le Syndicat
dispose
seulement
de
la ressource
de
la redevance
Assainissement
Non
Collectif pour
financer
toutes
les
missions
du
service
en
termes
de
contrôles,
de
conseils
et d'accompagnement.
Le
Syndicat
ne
peut
pas
envisager
d'aide
à
la
réhabilitation
d'installations
d’Assainissement
Non
Collectif
compte
tenu
du
fait
que,
conformément
à
la
réglementation
en
vigueut,
la
réalisation
de
ces
travaux
est
à
la
charge
des
propriétaires.
En
outre,
le Président
du
SYMIDEAU,
précise
que
la jurisprudence
du
Conseil
d'Etat
interdit
aux
collectivités
et
groupements
de
collectivités
d’accorder
un
concours
financier
aux
particuliers
pout
financer
des
équipements
privés.
Un
courrier
a été
co-signé
par
cinq
collectivités
et
a
été
adressé
au
Président
du
Comité
de
bassin
de
l'Agence
de
l’eau
pour
solliciter
la
réintégration
au
prochain
programme
de
l'Agence
en
couts
d'élaboration,
de
l’aide
qu’elle
accordait
précédemment
pour
la
réhabilitation
des
assainissements
non
collectif.
Le
Syndicat
des
eaux
des
Abrets
communiquera
à la commune
du
Bouchage
le retour
de
l'Agence
de
l’eau
dès
réception.
e
Mise
en
place
de
la
collecte
des
bacs
jaunes
Rapporteur
: Alain
Reposo,
1“
adjoint
délégué
aux
équipements
publics
et réseaux
et
à l’environnement.
Monsieur
Alain
Reposo
et
Madame
Sophie
Ducarre
ont
assisté
à
la
réunion
otgarisée
par
le
SYCLUM
sur
la
mise
en
place
de
la
collecte
des
bacs
jaunes
et
leur
distribution.
Les
bacs
jaunes
seront
à récupérer
par les habitants
du Bouchage
les 7 — 8 et 9 novembre
prochains
sut
la commune
de
Saint-Victor-de-Morestel
qui
a été
désigné
lieu
mutualisé
pou
les
habitants
des
communes
de
Brangues,
Saint-Victor-de-Morestel
et Le
Bouchage.
La
collecte
individuelle
débutera
fin
novembre
en
alternance
1
semaine
collecte
des
ordures
ménagères
et 1 semaine
collecte
des
bacs
jaunes
et ce
toujours
le mardi
après-midi.
Au
tri
sélectif,
seuls
les
conteneurs
pour
la
collecte
du
verre
et
la
collecte
du
carton
resteront
en
place. Une
communication
sera
faite
prochainement
aux
habitants
pour
les
informer
de
toutes
ces
nouvelles
modalités.
e
KR
ration de la
croix
Rapporteur
:
Annie
Pourtier,
maire,
et
Alain
Reposo,
1”
adjoint
délégué
aux
équipements
publics
et réseaux
et
à l’environnement. à
O
Va Madame
le
maire
rappelle
qu’un
accident
de
la
circulation
avait
détruit
la
croix
qui
était
située
à
l'intersection
de
la
route
d’Argent
et
de
la
route
du
Cheval.
Les
pierres
avaient
été
confiées
à
la
marbrerie
De
Villa
pour
restauration.
L'entreprise
nous
avait
rapidement
fait
savoir
que
les
pierres
étaient
trop
endommagées,
et
qu'il
difficile
de
les
récupérer
pour
envisager
une
restauration.
Elle
à
proposé
la
reconstruction
à
l'identique
de
la croix
avec
de
nouvelles
pierres
et nous
à fait parvenir
un
devis
s’élevant
à 17
392.80
€ TIC. Un
accord
verbal
à été
émis
sur
ce
devis
et l’entreprise
à réalisé
la reconstruction
de
la
croix.
La
marbrerie
De
Villa
souhaiterait
maintenant
procéder
à
la
pose
de
cette
croix
restautée
et
a
sollicité
la mairie
pour
convenir
d’un
rendez-vous.
Monsieur
Alain
Reposo
précise
que
l'installation
de
la
nouvelle
croix
à
l'intersection
de
la
route
d'Argent
et
de
la
route
des
Andreas
avait
été
étudiée
par
la
commune
du
Bouchage
et
que
le
Département,
sollicité
sur
le
lieu
d'installation
au
titre
de
la
sécurité
routière,
avait
émis
un
avis
favorable Madame
le
maire
demande
à
son
Conseil
Municipal
un
accord
de
principe
sur
le
montant
des
réparations
afin
de
valider
définitivement
le
devis
et
sut
le lieu
d’installation
de
la
croix.
Monsieur
Alain
Reposo
indique
que
la
croix
à
cette
intersection
pourrait
aider
au
repérage
des
automobilistes. Madame
Françoise
Gagneux
pense
que
la croix
ne
serait pas
bien
placée.
Madame
le Maire
partage
cet
avis
en
indiquant
que
la présence
de
plusieurs
panneaux
pourrait
masquer,
selon
elle,
l'édifice,
et que
cet
ouvrage
serait
peu
perceptible
notamment
du
fait
de
la vitesse
des
véhicules
qui
passent
sut
cette
zone.
Madame
le maire
demande
son
avis
au
conseil
municipal.
Les
membres
présents
valident
à
10
voix
pour
et
2
abstentions
le
montant
du
devis
et
le
lieu
d'installation. Madame
Françoise
Gagneux
et Monsieur Alain
Reposo
quittent la séance afin d'assister à la réunion
d'organisation
de la Fête
de la Pomme
2023
en tant que membres
du
Comité des Fêtes.
e
Trésorerie Rapporteur
: Annie
Pourtier,
maire
Madame
le maire
rappelle
que
la réforme
du
réseau
des
finances
publiques
a conduit
à la fermeture
de
la Trésorerie
de
Morestel
au
31
août
2023.
Ainsi,
depuis
le 1er
septembre
2023
la commune
du
Bouchage
à été rattachée
au
service
de
gestion
comptable
(SCG)
de
la Tour
du
Pin.
Dans
un
courrier
adressé
aux
maires,
le
directeur
départemental
des
finances
publiques
précise
en
effet
que
le Ministre
de
l’Action
et des
Comptes
publics
a annoncé
en
effet
en juin
2019
une
réforme
du
réseau
des
finances
publiques
autour
de
trois
axes
:
-
Regrouper
les
tâches
de
gestion
dématérialisées
pour
gagner
en
efficacité
-_
Renforcer
le
service
rendu
aux
élus
et
aux
collectivités
en
créant
une
fonction
dédiée
au
conseil
-
_
Apporter
une
nouvelle
offre
de
service
aux
usagers
en
développant
un
accueil
de
proximité.
10
LP
er Son
application
se
traduit
donc
par
le
transfert
de
l’activité
de
la
trésorerie
de
Morestel
et
son
regroupement
avec
le
service
de
gestion
comptable
de
La-Tour-du-Pin.
La
Direction
départementale
des
finances
publiques
précise
que
les
missions
de
conseil
seront
renforcées
pat
l'installation
d’un
conseiller
aux
décideuts
locaux
sur
le territoire
de
la communauté
de
communes
des
Balcons
du
Dauphiné
et ajoute
que
le
développement
croissant
du
paiement
de
proximité
chez
les
buralistes
agréés
permet
de
compléter
l'offre
de
service
rénovée
au
plus
près
des
usagers. Madame
le maire
déplore
quant
à elle
la fermeture
de
la Trésorerie
de
Morestel
et l'éloignement
de
ce
service
de
proximité.
Elle
ajoute
que
la
mise
en
œuvre
de
ce
projet
pat
la
Direction
départementale
des
services
publics
n’est
pas
sans
conséquence
sur
le
fonctionnement
de
la
commune
car la trésorerie
nous
à notamment
demandé
de
décaler
le paiement
de
factures
en
raison
de
la réorganisation
des
services.
e
La
Lettre
de
la rentrée
Rapporteur
: Céline
Pelloux,
présidente
commission
enfance
et vie
scolaire
Madame
Céline
Pelloux
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
La
Lettre
de
la
rentrée
à
été
distribuée
à
tous
les
parents
et
a
été
fort
appréciée.
Le
mode
de
diffusion
à
été
étudié
et
finalement
le
choix
s’est
porté
sur
la
brochure
papier
et non
au
format
dématérialisé
en
raison
du
peu
d'écart
sur
le
coût.
De
plus,
c’est
un
support
de
consultation
et de
conservation
mieux
apprécié
par
les parents
qui
contient
également
des
rubriques
destinées
aux
enfants.
°
Utilisation
régulière
de
la salle
des
fêtes
et de
la salle
des
associations
Rapporteut:
Françoise
Herbepin,
2°”
adjointe
en
charge
de
lenfance,
du
social,
du
protocole
et de
la vie
associative
1 —
Salle
des
Fêtes
: Madame
Françoise
Herbepin
propose
au
Conseil
Municipal
que
la salle
des
fêtes
soit
utilisée
régulièrement
par
le Club
des
retraités
les
mercredis
après-midi
de
13h30
à
18h30
au
titre
de
l’année
scolaire
2023-2024.
Une
demande
d’occupation
régulière
de
la
salle
des
fêtes
a
été
en
effet
adressée
en
mairie
et pourra
être
formalisée
par
la signature
d’une
convention
de
prêt
de
salle
entre
la mairie
et le
Club
des
retraités.
Monsieur
Guy
Mathiolon
demande
quelles
activités
sont
pratiquées
lors
de
ces
rassemblements.
Madame
Françoise
Herbepin
répond
que
l’association
compte
entre
environ
80
à 100
membres
qui
se
réunissent
pour
des
temps
de
discussion,
pour
jouer
aux
cartes...
Le
Conseil
Municipal
du
Bouchage
est
favorable
à
cette
proposition.
2 —
Petite
salle
des
associations
: Madame
Françoise
Herbepin
propose
au
Conseil
Municipal
que
la petite
salle
des
associations
soit
utilisée
par
les
Vétérans
du
foot
les
vendredis
soir
de
20h
à
1h
du
matin
au
titre
de
l’année
scolaire
2023-2024.
Une
demande
d’occupation
régulière
de
la petite
salle
des
associations
à
été
adressée
en
mairie
et
sera
formalisée
par
la
signature
d’une
convention
de
prêt
de
salle
entre
la mairie
et US
Bouchage
Passins.
Le
Conseil
Municipal
du
Bouchage
est
favorable
à
cette
proposition. Madame
le
maire
rappelle
que
les
bâtiments
communaux
sont
propriétés
de
la
commune
et
que
la
commune
2
le
pouvoir
de
décision
sur
les
bâtiments.
Toute
demande
d'occupation
de
salle
doit
être
formulée
avec
l’imprimé
« Demande
d’occupation
régulière
de
salle
»,
le
Conseil
Municipal
donne
son
accord,
une
convention
est
signée
avec
remise
des
clés.
Elle
est
accordée
pout
une
année
à
titre
gratuit.
Le
nettoyage
est
à la
charge
des
associations.
e
Compte-rendu
de
la sécurité
routière
à Cessenoud
Rapporteurs
: Christophe
Perrier,
3°”°
adjoint
délégué
aux
Finances,
à la sécurité
et
à
la
voirie
et
Nathalie
Godin,
présidente
de
la
commission
communale
des
Finances.
Christophe
Perrier
fait
un
compte-rendu
de
la
réunion
sécurité
routière
qui
a eu
lieu
le
06
septembre
en
présence
de
Monsieur
Laurent
Bonnaire
Chef
du
service
Aménagement
au
Département.
Monsieur
Laurent
Bonnaire
à
présenté
les
résultats
des
enregistreurs
de
vitesses
installés
sut
la
période
du
03
au
27/12/2022
:
Le
Mollard :
Trafic
moyen
journalier
annualisé
(TMJA)
:
5283
véhicules/jour
Cessenoud
:
Trafic
moyen
journalier
annualisé
(TMJA)
:
4092
véhicules/jour
Portion
à
80
km/h
le
long
de
la
D33
(maison
Bigallet)
Trafic
moyen
journalier
annualisé
(TMJA)
:
4329
véhicules/jour
Monsieur
Christophe
Perrier
expose
les
différents
aménagements
qui
pourraient
être
envisagés
:
-
La
création
d’un
effet
porte
par
l'installation
de
bordures
de
chaque
côté
de
la
route
pour
créer
un
effet
de
rétrécissement
de
la
chaussée
-
La
création
d’une
chicane
pour
ralentir
les
usagets
qui
pénètrent
dans
le
hameau
-
La
création
d’une
écluse
qui
correspond
à
la
fermeture
d’une
voie
à
l’entrée
du
hameau
pour
ralentir
les
véhicules
et
les
faire
passer
sur
une
autre
voie
-
La
création
d’une
vague
qui
correspond
à un
petit
dos
d’âne
-
La
création
d’un
plateau
à 30
km/h
-
La
pose
de
feux
de
signalisation
de
récompense
au
niveau
de
l'intersection
avec
la
route
de
Cessenoud.
Nathalie
Godin
précise
que
le
Département
semble
favorable
à cette
hypothèse
précédemment
écartée
et
qu’il
pourrait
réaliser
une
première
étude
de
faisabilité.
Madame
le
Maire
sollicitera
le
Département
en
ce
sens
après
un
avis
favorable
du
Conseil
Municipal.
Monsieur
Jérôme
Trillat
demande
qui
supporterait
les
dépenses
des
travaux.
Monsieur
Christophe
Perrier
précise
que
ces
travaux,
parce
qu’ils
seront
conduits
en
agglomération,
devront
être
financés
par
la
commune,
après
un
avis
technique
du
Département
car
il
s’agit
d’une
route
départementale.
Toutefois,
la
commune
pourra
être
soutenue
par
le
Département
au
titre
des
amendes
de
police.
Madame
le
Maire
ajoute
qu’il
conviendra
de
confier
à un
bureau
d’étude
la
réalisation
d’un
projet
de
sécurisation. Monsieur
Guy
Mathiolon
indique
que
les
sénateurs
ont
adopté
l’article
du
projet
de
loi
3DS
(différenciation,
décentralisation,
déconcentration,
simplification)
qui
donne
la
possibilité
à
des
villes
ou
des
départements
d’installer
eux-mêmes
des
radars
automatiques
sur
les
routes.
Madame
le
Maire
sollicitera
Monsieur
le
Préfet
de
l'Isère
afin
que
soit
installé
un
radar
fixe
dans
cette
zone.
Elle
précise
qu’elle
avait
déjà
formulé
cette
demande
par
le passé,
demande
qui
n’avait
pas
été
retenue
par
la Préfecture
de
l'Isère.
Madame
le Maire
ajoute
que
les
contrôles
de
vitesse
par
la
Gendarmerie
Nationale
se
poursuivent
au
Bouchage.
Ea
séance
du
Conseil
Municipal'est
levée
à 21h55
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
Le
Maire,
Madame
Annie
Pourtier
Le
secrétaire
de
séance,
Monsieur
Christophe
Perrier
13
=
Ln=7