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Procès Verbal - wv1h0omempv732
Procès Verbal - igvjpbjus5mb0pi
Procès Verbal - 1gfcf3ez663x8ve
Document publié le Samedi 29 novembre 2025 à 03h26 par la commune de Bouchage.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1gfcf3ez663x8ve)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Banque,
Conseil
Municipal
du
17
novembre
2025
MAIRIE
DE
LE
BOUCHAGE
211 Route
des
Corbassières
38510
Le
Bouchage
Tel
: 04
74
80
03 42
Email
mairie.bouchage@somail.
com
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIE
MUNICIPAL
DU
LUNDI
r7
NOVEMBRE
2025
L’an
deux
mil
vingt-cinq
et
le
dix-sept
novembre
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
en
séance
publique
au
nombre
prescrit
par
la Loi,
à
la
salle
du
Conseil
à la Mairie,
sous
la présidence
de
Annie
POURTIER,
Maire.
Présents:
Monsieur
Robert
COPET,
Madame
Martine
FAROUD-LESTRA,
Madame
Françoise
GAGNEUX,
Monsieur
Jérôme
GELAS,
Madame
Nathalie
GODIN,
Madame
Françoise
HERBEPIN,
Madame
Céline
PELLOUX,
Madame
Annie
POURTIER,
Monsieur
Alain
REPOSO,
Monsieur
Jérôme
TRILLAT. Pouvoirs
: Monsieur
Paul
BONNAVIAT
à Madame
Nathalie
GODIN,
Madame
Sophie
DUCARRE
à
Madame
Françoise
HERBEPIN,
Monsieur
Guy
MATHIOLON
à
Madame
Françoise
GAGNEUX,
Madame
Nathalie
PATTARD-BOUVARD
à
Madame
Annie
POURTIER,
Monsieur
Christophe
PERRIER
à Monsieur
Alain
REPOSO.
Secrétaire
de
séance
: Madame
Nathalie
GODIN
Date
de
convocation
: 07
novembre
2025
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l’unanimité
le
Procès-Verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
mardi
23
septembre
2025.
Madame
le
Maire
propose
d’ajouter
à
l’ordre
du
jour
du
Conseil
Municipal
les
points
suivants
en
«
Questions
diverses
» :
-
Compte-rendu
du
Conseil
d’Ecole
Rapporteur
: Céline
Pelloux,
conseillère
municipale
-
Compte-rendu
de
la commission
communale
d’Action
Sociale
Rapporteur
: Martine
Faroud
Lestra,
conseillère
municipale
-
Réunion
« Prévention
contre
les
cambriolages,
les
vols,
les
démarchages
à
domicile,
les
escroqueries
»
Rapporteur
: Annie
Pourtier,
maire
« Information
»
:
-
AG
du
Club
des
retraités
Rapporteur
: Annie
Pourtier,
maire
Le
Conseil
Municipal
consent,
à
l’unanimité,
à
l’ajout
de
ces
points
à
l’ordre
du
jour
du
Conseil
Municipal.
Page
1|23 Conseil
Municipal
du
17
novembre
2025
POINTS
SOUMIS
A
DELIBERATIONS
e
Demande
de
subvention
« Bonus
ruralité
»
auprès
de
la
Région
Auvergne
Rhône-Alpes
pour
Popération
Requalification
du
centre
village
Phase
0 Forêt
urbaine
et équipement
sportif
Rapporteur
: Annie
Pourtier,
maire
du
Bouchage
Madame
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
la
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
a
mis
en
place
un
dispositif
d’aide
aux
communes
appelé
« Bonus
Ruralité
».
Il s’adresse
aux
communes
de
moins
de
2 000
habitants. Les
modalités
d’attribution
de
cette
subvention
sont
les
suivantes
:
Montant
minimal
de
la dépense
subventionnable
: 7 000
€ HT
Montant
maximum
de
la dépense
subventionnable
: 250
000
€ HT
Le
taux
de
subvention
peut
au
maximum
atteindre
40
%
de
la dépense
subventionnable
La
subvention
régionale
minimale
est de
2
500
€
La
subvention
régionale
maximale
est de
100
000
€.
Madame
le
Maire
propose
de
déposer
une
demande
de
subvention
auprès
de
la Région
Auvergne-Rhône-
Alpes
pour
financer
le projet
de
Requalification
du
centre
Village
Phase
0 Forêt
urbaine,
terrain
et VRD.
Elle
rappelle
que
le
coût
total
de
cette
opération
est
de
445
450.00
€
HT
et
indique
qu’une
notice
explicative
de
la phase
0
sera
annexée
au présent
procès-verbal.
Madame
le Maire
indique
qu’elle
a déjà
sollicité :
e
Le
Département
de
l’Isère
au
titre
de
«
1
arbre,
1
habitant
en
Isère
»
pour
une
subvention
d’un
montant
de
20
000
€ maximum.
e
La
Communauté
de
Communes
des
Balcons
du
Dauphiné
au
titre
du
Fonds
de
concours
pour
une
subvention
d’un
montant
de
83
655
€.
Madame
le
Maire
ajoute
que
ces
deux
demandes
de
subvention
déjà
effectuées
ne
requéraient
pas
de
délibérations
du
Conseil
Municipal.
Madame
le Maire
demande
son
avis
au
Conseil
Municipal.
Madame
Françoise
Gagneux
demande
combien
de
fois
peut
être
attribuée
une
subvention
Bonus
Ruralité
à
une
commune.
Madame
le
Maire
lui
répond
qu’elle
est
généralement
attribuée
une
fois
sur
toute
la
durée
d’un
mandat.
La
Commune
du
Bouchage
avait
obtenu
une
subvention
de
la
Région
pour
la
création
du
nouveau
restaurant
scolaire.
Cependant,
Madame
le
Maire
a
déjà
sollicité
la
Région
Auvergne
Rhône-
Alpes
par
téléphone
et
insisté
auprès
d’elle
sur
l’importance
de
cette
nouvelle
subvention
pour
la
Commune
du
Bouchage.
Madame
le Maire
rappelle
toutes
les
subventions
obtenues
par
la Commune
du
Bouchage
depuis
2020.
Page
2|23 Conseil
Municipal
du
17
novembre
2025
EXTENSION
ET
RENOVATION
RESTAURATION
SCOLAIRE
Estimation
du
projet
: 343
000
€ HT
Total
des
subventions
: 328
324
€
Montant
actualisé
des
travaux
426
361
€
HT
Autofinancement
: 98
037
€
HT
Dépense
subventionnable
Subvention
accordée
totale
HT
DEPARTEMENT
Dotation
territoriale
|
394
450
€
157
780
€ (40
%)
DEPARTEMENT
Plan
école
426
361
€
85
272
€ (20
%)
REGION
Bonus
ruralité
426
361
€
85
272
€ (20
%)
RECONSTRUCTION
WC
PUBLICS
NORME
PMR
Estimation
du
projet
: 38
719.40
€ HT
Montant
actualisé
des
travaux
: 36
980.70€
HT
Total
des
subventions
: 14 632
€
Autofinancement
: 22
348.70
€
Dépense
subventionnable
Subvention
accordée
totale
HT
DEPARTEMENT
Dotation
territoriale |
35
580
€
14
632
€ (40
%)
AMENAGEMENT
DU
LOCAL
TECHNIQUE
Estimation
du
projet
: 29
712.50
€ HT
Total
des
subventions
: 22
720
€
Montant
actualisé
des
travaux
: 40
325.23
€
HT
Autofinancement
: 17
605.23
€
Dépense
subventionnable
Subvention
accordée
totale
HT
DEPARTEMENT
Dotation
territoriale
|
37
867
€
15
147
€
(40
%)
DETR
2023
37
867
€
7
573
€
(20
%)
AMENAGEMENT
SECURITAIRE
CESSENOUD
Estimation
du
projet
:
118
283
€ HT
MO
incluse
Total
des
subventions
: 40
000
€
Montant
actualisé
des
travaux
: 123
994
€
MO
incluse
Autofinancement
: 83
994
€
Dépense
subventionnable
Subvention
accordée
totale
HT
DEPARTEMENT
Amendes
de
police
80
000
€
40
000
€
(50
%)
RENOVATION
APPARTEMENT
COMMUNAL
140
RTE
CORBASSIERES
Estimation
du
projet
:
65
038.22
€ HT
Montant
actualisé
des
travaux
: 67
471.83
€ HT
Total
des
subventions
: 28
000
€ au
maximum
Autofinancement
: 39
471.83
€
Dépense
subventionnable
Subvention
accordée
totale
HT
DEPARTEMENT
ISERE
au
titre
de
la |
12
000
€
12
000
€ (20
%)
Dotation
Rénovation
énergétique
des
appartements
communaux
TE
38
pour
3 postes :
e
Changement
des
menuiseries
e
Isolation
sous
plancher
e
Isolation
des
murs
16
000
€ au maximum
pour
les
3 postes
e
7314.90
€ (notification
reçue)
e
En
cours
d’instruction
e
En
cours
d’instruction
Page
3|23 Conseil
Municipal
du
17
novembre
2025
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
et
à
l’unanimité
des
membres
présents
:
=
Autorise
Madame
le
Maire
à
signer,
au
nom
et
pour
le
compte
de
la
commune
toutes
pièces
de
nature
administrative,
technique
ou
financière
nécessaires
à
l’exécution
de
la
demande
de
subvention
auprès
de
la Région
Auvergne
Rhône
Alpes
au titre
du
« Bonus
Ruralité
».
e
Signature
de
l’avenant
n°1
—
Maîtrise
d’œuvre
pour
le
marché
«Requalification
centre
village
» avec
le Cabinet
Merlin
Rapporteur
: Annie
Pourtier,
maire
du
Bouchage
Madame
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu’il
y
a
lieu
de
modifier
le
marché
à
procédure
adaptée
sans
plus-value
concernant
la mission
ingénierie
de
la requalification
du
centre
village,
Madame
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
le marché
du
Cabinet
d'étude
Merlin
initialement
prévu :
Etude
Phase
1,2
et 3 :
AVP
— Avant-projet
6 950.00
€ HT
PRO
— Projet
8 350.00
€ HT
ACT
—
Passation
du
contrat
de
travaux
4
100.00
€ HT
Madame
le
Maire
rappelle
que
la
commune
a
souhaité
augmenter
l’emprise
du
périmètre
de
la
requalification
du
centre
bourg
en
intégrant
la phase
0.
Les
éléments
de
missions
sont
:
e
Phase
AVP
: faite
à
100
%
e
Phase
Projet
: à faire
sur
la base
de
la nouvelle
emprise
e
Phase
de passation
de
contrat
qui
ne
sera
pas
réalisé
par
ce
contrat
Il
a
donc
été
convenu
que
le
montant
initialement
prévu
pour
la
phase
passation
de
contrat
(4100€)
soit
basculé
en phase
PROJET
pour
l'intégration
de
la nouvelle
emprise.
Madame
le Maire
demande
son
avis
au
Conseil
Municipal.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
des
membres
présents :
>
APPROUVE
l'avenant
n°1
concernant
la
mission
ingénierie
du
marché
Requalification
centre
village :
>
Etude
Phase
0,
1,2
et 3:
AVP
— Avant-projet
6 950.00
€ HT
PRO
— Projet
12
450.00
€ HT
>
AUTORISE
Madame
le Maire
à signer
tout
document
nécessaire.
Page
4|23 Conseil
Municipal
du
17
novembre
2025
e
Signature
de
l’acte
d’engagement
—
Etudes
géotechniques
pour
le
marché
« Requalification
centre
village
»
Rapporteur
: Annie
Pourtier,
maire
du
Bouchage
Madame
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
l’avant-projet
sommaire
de
la requalification
du
centre
village
et la nécessité
de
réaliser
des
études
techniques
pour
mener
à bien
le projet.
Un
marché
à
procédure
adaptée
a
été
lancé
en
application
des
articles
L
2120-1-2°;
L
2123-1-1°
; R
2123-1-1°
; R
2123-4
à R
2123-7
et
soumis
aux
modalités
de
publicité
définies
à l’article
R2131-102
du
code
de
la commande
publique.
Madame
le Maire
énonce
les
3 offres
parvenues.
Les
entreprises
candidates
sont
:
Offre
Montant
HT
FONDASOL
Base
15
450.00
FONDASOL
Variante
10
400.00
ABO
ERG
Variante
11
085.00
L’analyse
des
offres
a été
réalisée
par
le Cabinet
Merlin
qui
a déclaré
les
2 offres
recevables.
L'offre
de
l’entreprise
ERG
ne
comprend
pas
l’offre
de
base
demandée.
Elle
est
donc
déclarée
non
conforme. Madame
le Maire
demande
son
avis
au
Conseil
Municipal.
Monsieur
Jérôme
Gelas
demande
pourquoi
les
variantes
ne
sont
pas
retenues,
Madame
le
Maire
indique
que
l’analyse
des
offres
a
permis
de
constater
qu’elles
ne
sont
pas
indispensables
aux
études
géotechniques. Madame
Nathalie
Godin,
présidente
de
la
commission
communale
des
Finances,
ajoute
que
le
montant
des
offres
est une
bonne
surprise
car
l’estimation
était
de
45
000
€.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
et la majorité
des
membres
présents :
>
DECIDE
d'attribuer
le
marché
d’études
géotechniques
à
la
société
FONDASOL
ayant
son
siège
social
à 290
rue
des
Galoubets
à Montfavet
(84)
pour
un
montant
15
450.00
€
HT.
>
AUTORISE
Madame
le Maire
à signer
tous
les
documents
du
marché.
Madame
Martine-Faroud
revient
sur
les
subventions
qui
pourraient
être
accordées
sur
le
projet
de
requalification
du
centre
village
et
demande
quels
sont
les
délais
pour
obtenir
la réponse
sur
l’octroi
des
subventions
sollicitées.
Madame
le Maire
indique
que
les
dates
précises
de
retour
des
notifications
ne
sont
pas
connues
et
ajoute
que
nous
avons
obtenu
l’accord
de
la
CCBD,
du
Département
et
de
la
Région
de
débuter
les travaux
dès
lors
que
les
dossiers
de
demande
de
subvention
sont
déposés.
Page:5|23 Conseil
Municipal
du
17
novembre
2025
e
Signature
de
l’acte
d’engagement
pour
la
maîtrise
d'œuvre
du
marché
« Aménagement
sécuritaire
de
Cessenoud
»
avec
le Cabinet
Ellipse
Rapporteur
: Annie
Pourtier,
maire
du
Bouchage
Madame
le
Maire
rappelle
que
l’étude
de
faisabilité
et
l’estimation
prévisionnelle
des
travaux
d'aménagement
sécuritaire
de
la
traversée
d’agglomération
de
Cessenoud
ont
été
réalisés
par
le
Cabinet
Ellipse
Géomètre-Expert
et qu’ils
ont
été
approuvés
lors
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
28
octobre
2024. Madame
le Maire
propose
d’attribuer
le marché
de
maîtrise
d’œuvre
pour
l’aménagement
sécuritaire
de
la
traversée
d'agglomération
de
Cessenoud
pour
mener
à bien
le projet.
Madame
le Maire
demande
son
avis
au
Conseil
Municipal.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
et
l’unanimité
des
membres
présents :
>
ACCEPTE
d’attribuer
le
marché
de
maîtrise
d’œuvre
au
Cabinet
Ellipse
Géomètres-Experts
à
Morestel
(38)
pour
un
montant
de
7
885.00
€ HT
>
AUTORISE
Madame
le Maire
à signer
tous
les
documents
du
marché.
e
Signature
de
la
convention-cadre
partenariat
pour
la
natation
scolaire
2025-2026
avec
la
Communauté
de
Communes
des
Balcons
du
Dauphiné
Rapporteur:
Céline
Pelloux,
conseillère
municipale
et
présidente
de
la
commission
communale
Enfance
et vie
scolaire
Madame
Céline
Pelloux
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu’une
convention
cadre
entre
la
communauté
de
communes
et la commune
du
Bouchage
a été
établie
en
2020.
Madame
la Présidente
de
la
commission
communale
Enfance
et vie
scolaire
indique
que
pour
l’année
scolaire
2025/2026,
les
élèves
de
cycle
2
et
de
cycle
3
pourront
bénéficier
de
10
séances
de
natation
scolaire
à la piscine
intercommunale.
Une
répartition
des
coûts
entre
la
communauté
de
communes
et
la commune
est définie
par
convention.
Dans
ce
cadre,
la
communauté
de
communes
finance
le
transport
et
demande
à
la
commune
du
Bouchage
une
participation
financière
de
1 610.80
€ répartie
comme
suit
:
-
_490.80€
pour
le transport
du
cycle
3
-
560.00
€ pour
les
cours
de
natation
du
cycle
2
-
560.00
€ pour
les
cours
de
natation
du
cycle
3
Madame
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d'approuver
la participation
financière
demandée
à la
commune
du
Bouchage.
Madame
le Maire
demande
son
avis
au
Conseil
Municipal.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et à l'unanimité
des
membres
présents
: Page
6|23 Conseil
Municipal
du
17
novembre
2025
>
APPROUVE
la
participation
financière
de
la
natation
scolaire
des
élèves
pour
l’année
2025/2026
entre
la
communauté
de
communes
des
Balcons
du
Dauphiné
et
la
commune
du
Bouchage,
>
AUTORISE
le Maire
à signer
tous
actes
et documents
afférents
à ce
dossier.
Madame
le Maire
rappelle
que
la Commune
du
Bouchage
est très
attachée
au
fait que
les
élèves
de
Cycle
3
puissent
se rendre
à la piscine
avec
les
Cycle
2.
Madame
Céline
Pelloux
ajoute
qu’il
s’agit
en
effet
d’une
volonté
de la Commune
du
Bouchage
et que
cela
est possible
tant
qu’il
reste
des
créneaux
disponibles.
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’une
étude
sur
la
construction
nouvelle
piscine
sur
le
secteur
ouest
du
territoire
des
Balcons
du
Dauphiné
est
en
cours
et
que
si
une
nouvelle
piscine
était
construite,
cela permettrait
d’ouvrir
plus
de
créneaux
horaires
aux
écoles.
e
Signature
de
l’avenant
n°
7
—
Contrat
vérification
des
installations
ou
des
équipements
techniques
en
exploitation
avec
Alpes
Contrôles
Rapporteur:
Alain
Reposo,
1°
adjoint,
délégué
aux
Equipements
Publics,
aux
Réseaux
et
à
l’Environnement
Monsieur
Alain
Reposo
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
la
Commune
a
conclu
un
contrat
avec
la
société
Alpes
Contrôles,
par
délibération
du
30
mai
2011,
pour
la
vérification
des
installations
et des
équipements
techniques
en
exploitation.
Depuis,
plusieurs
mises
à jour
sont
intervenues
et
ont
fait
l’objet
d’avenants
validés
par
le
Conseil
Municipal
et signés
par
Madame
le Maire.
Monsieur
Alain
Reposo,
1%
adjoint
délégué
aux
Equipements
Publics,
aux
Réseaux
et
à
l'Environnement,
explique
qu’il
est nécessaire
de
procéder
à une
mise
à jour
du
contrat
en raison
du :
e
rajout
de
la vérification
électrique
initiale
du
restaurant
scolaire
e
rajout
de
la vérification
électrique
initiale
et annuelle
des
sanitaires
du
local
technique.
Madame
le Maire
demande
son
avis
au
Conseil
Municipal.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité
des
membres
présents
:
m
APPROUVE
l'avenant
GX110009
n°
7/0
au
contrat
380-X-02110295P002/0,
2
AUTORISE
Madame
le Maire
à signer
cet
avenant.
Monsieur
Alain
Reposo
et
Monsieur
Jérôme
Trillat
indiquent
que
tous
ces
contrôles
ont
un
coût
financier
mais
qu’ils
sont
primordiaux
en matière
de
sécurité.
e
Admission
en
non-valeur
produits
divers
et services
périscolaires
Rapporteur
: Nathalie
Godin,
conseillère
municipale
et présidente
de
la commission
des
Finances
Madame
Nathalie
Godin
expose
qu’à
la
demande
des
services
de
la
Trésorerie,
le
Conseil
Municipal
est
amené
à statuer
sur
certaines
créances
pour
lesquelles
le
comptable
public
a opéré
toutes
les
mesures
à
sa
disposition
pour
recouvrer.
Page
7]|23 Conseil
Municipal
du
17
novembre
2025
Au
sein
des
créances
irrécouvrables,
qui
correspondent
aux
titres
émis
par
une
collectivité
mais
dont
le
recouvrement
ne
peut
être
mené
à son
terme
par
le
comptable
public,
il
convient
de
distinguer
:
° les
admissions
en
non-valeur,
qui
correspondent
aux
créances
ne
pouvant
être
recouvrées
en
raison
de
la
situation
du
débiteur
(insolvabilité...)
qui
induit
un
échec
des
tentatives
de
recouvrement.
Sur
demande
du
comptable
public,
l’Assemblée
délibérante
se
prononce
sur
l’admission
en
non-valeur
de
la créance
; l’action
en
recouvrement
demeure
cependant
possible,
dès
lors
qu’il
apparaît
que
le redevable
revient
à « meilleure
fortune
» ;
° les
créances
éteintes
: l’irrécouvrabilité
résulte
d’une
décision juridique
extérieure
définitive
qui
s'impose
à
la
collectivité.
Les
créances
éteintes
étant,
de
droit,
annulées
par
décision
du
juge,
l’assemblée
délibérante
ne
peut
s’opposer
à leur
exécution.
Madame
la
présidente
de
la
commission
des
Finances
expose
le
montant
des
créances
irrécouvrables
proposé
par
le
comptable
public
pour
le
budget
principal
qui
s’élève
à
21.53
€
et
qui
concerne
5
pièces
comptables
des
exercices
2018-2023-2024-2025 :
Exercice
2024
R-8-14
Services
5.55
périscolaires
Exercice
2025
R-2-12
Services
5.55
périscolaires
Exercice
2023
R-2-20
Services
2.13
périscolaires
Exercice
2024
R-8-16
Services
8.10
périscolaires
Exercice
2018
T-233
Divers
0.20
Madame
le Maire
demande
son
avis
au
Conseil
Municipal.
Madame
Céline
Pelloux
demande
pourquoi
des
titres
figurent
déjà
en
créances
irrécouvrables
alors
qu’ils
sont
assez
récents.
Madame
la
présidente
de
la
commission
communale
des
Finances
indique
que
les
relances
téléphoniques
ont
été
effectuées
par
la
Commune
et
que
le
décret
n°
2017-507
du
07
avril
2017
modifiant
l’article
D.1611-1
du
CGCT,
fixe
le
seuil
de
mise
en
recouvrement
à
15
euros.
De
ce
fait,
le
Service
de
Gestion
Comptable
n’engage
pas
de
poursuites
en
dessous
du
seuil
pour
limiter
le
coût
de
la
gestion
administrative
des
recettes
pesant
sur
les
collectivités
territoriales,
leurs
établissements
publics
et L:
Direction
Générale
des
Finances
Publiques.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
favorablement
à
l’unanimité
des
membres
présents :
e
DECIDE
d’admettre
selon
le
détail
annexé
en
créances
irrécouvrables,
les
créances
irrécouvrables
pour
un
montant
de
21.53
€
e
AUTORISE
l'émission
d’un
mandat
au
compte
6541
(créances
irrécouvrables)
de
ce
même
montant
e
VALIDE
les
crédits
budgétaires
nécessaires
à l’émission
de
ce titre
e
Virement
de
crédits
de
chapitre
à chapitre
en
fonctionnement
Rapporteur
: Nathalie
Godin,
conseillère
municipale
et présidente
de
la commission
des
Finances
Page
8|23 Conseil
Municipal
du
17
novembre
2025
Madame
Nathalie
Godin
explique
qu’il
convient
de
modifier
le
Budget
Primitif
2025
communal
au
moyen
d’une
décision
modificative
du
budget.
Madame
la présidente
de
la Commission
Finances
propose
Les
ajustements
suivants
:
DEPENSES
FONCTIONNEMENT
Imputation
OUVERT
REDUIT
Chapitre
011
— Charges
à caractère
général
615232
- Réseaux
-16
239.42
€
Chapitre
011
— Charges
à caractère
général
622
— Rémunération
d’intermédiaires
et honoraires
+3
000.00
€
624
— Transport
collectif
+2
000.00
€
Chapitre
012
— Charges
du
personnel
6411
—- Personnel
titulaire
+
10
000.00
€
Chapitre
014
— Atténuations
de
produits
739211
— Attribution
de
compensation
+1239.42
€
Madame
le Maire
demande
son
avis
au
Conseil
Municipal.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité
des
membres
présents
:
>
ACCEPTE
les virements
de
crédits
proposés.
e
Virement
de
crédits
de
chapitre
à chapitre
en
investissement
Rapporteur
: Nathalie
Godin,
conseillère
municipale
et présidente
de
la commission
des
Finances
Madame
Nathalie
Godin
explique
qu’il
convient
de
modifier
le
Budget
Primitif
2025
communal
au
moyen
d’une
décision
modificative
du
budget.
Madame
la
présidente
de
la
Commission
Finances
propose
les
ajustements
suivants
:
DEPENSES
INVESTISSEMENT
Imputation
OUVERT
REDUIT
Opération
103
— Requalification
centre
village
231
- Immobilisations
corporelles
en
cours
-19
000
€
Opération
104
- Cimetière
212
— Agencement
et aménagement
de
terrains
+19
000
€
Page
9|23 Conseil
Municipal
du
17
novembre
2025
Madame
le Maire
demande
son
avis
au
Conseil
Municipal.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité
des
membres
présents
:
>
ACCEPTE
les
virements
de
crédits
proposés.
e
Recours
à l’emprunt
auprès
du
Crédit
Agricole
Centre
Est
Rapporteur
: Nathalie
Godin,
conseillère
municipale
et présidente
de
la commission
des
Finances
Madame
la présidente
de
la commission
communale
des
Finances
expose :
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
son
article
L
2337-3,
Vu
le budget
primitif du
07
avril
2025,
Considérant
que
la
collectivité
va
engager
la
requalification
du
centre
village
Phase
0
Forêt
urbaine
et
équipement
sportif,
Considérant
que
les
demandes
de
subvention
auprès
du
Département,
de
la Région
et de
la Communauté
de
Communes
des
Balcons
du
Dauphiné
sont
en
cours,
Considérant
que
les
collectivités
locales
et leurs
établissements
publics
ne
peuvent
souscrire
des
emprunts
dans
le cadre
de
leur
budget
que
pour
financer
des
opérations
d'investissement,
Considérant
que
c'est
à
l'assemblée
municipale
qu'il
revient
de
prendre
la
décision
en
la
matière,
à
moins
2
qu'elle
ne
soit
déléguée
au
maire,
Après
avis
favorable
de
la
commission
des
Finances
en
date
du
03
novembre
2025,
il
est
proposé
de
recourir
à l’emprunt
pour
un
montant
de
300
000
€ auprès
du
Crédit
Agricole
Centre-Est
dans
le cadre
d’un
financement
d’investissement
pour
une
durée
de
180
mois.
Madame
le Maire
demande
son
avis
au
Conseil
Municipal.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
et
à l’unanimité
décide
:
>
DE
RECOURIR
à l'emprunt
pour
un
montant
de
300
000
€
>
D’ACCEPTER
la proposition
du
Crédit
Agricole
Centre-Est
selon
les
conditions
financières
suivantes
:
“
Objet
: financement
d'investissement
s
Montant
emprunté
: 300
000
€
”
Durée
: 180
mois
”
Taux
fixe
: 3.55%
“
Frais
de
dossier
: 300.00
€
"
Fréquence
: mensuelle
*
Profil
d'amortissement
: échéances
dégressives
"
Remboursement
anticipé
: possible
moyennant
le
versement
d’une
indemnité
(2
mois
d’intérêts
assortis
d’une
indemnité
actuarielle)
Madame
le
Maire
remercie
Madame
Nathalie
Godin
pour
son
implication
dans
ce
dossier
ainsi
que
Monsieur
Christophe
Perrier,
adjoint
délégué
aux
finances,
ainsi
que
pour
le
temps
consacré
à
consulte.
plusieurs
banques
afin
d’obtenir
la meilleure
offre.
Page
10
| 23 Conseil
Municipal
du
17
novembre
2025
e
Détermination
du
loyer
de
l’appartement
communal
sis
140
route
des
Corbassières
Rapporteur
: Annie
Pourtier,
maire
du
Bouchage
Madame
le Maire
expose
que
:
Vu
les travaux
de
rénovation
engagés
dans
le logement
communal
sis 140
route
des
Corbassières,
Vu
le montant
des
travaux
de
rénovation
s’élevant
à 67 471.83
€ HT,
Vu
la subvention
d'un
montant
de
12 000
€ attribuée
par
le Département
de
l'Isère
au
titre
de
la rénovation
des
logements
communaux,
Vu
la subvention
d’un
montant
de
16
000€
maximum
attribuée
par
le TE38,
Considérant
qu’il
convient
de
fixer le montant
du
loyer
mensuel
pour
la rédaction
du
prochain
bail,
Considérant
que
le
loyer
mensuel
ne
doit
pas
dépasser
le
loyer
plafond
(hors
charges
locatives)
fixé
par
la
Direction
des
solidarités
au
Département
de
l'Isère
qui
est
de
770
€
Il y a lieu
de
déterminé
le montant
du
loyer
du
dit appartement.
Madame
le Maire
demande
son
avis
au
Conseil
Municipal.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
et
à l’unanimité
des
membres
présents
:
>
FIXE
le montant
du
loyer
à 700
€ par
mois,
>
FIXE
Le
montant
de
la caution
à l’équivalent
d’un
loyer
soit
700
€
>
AUTORISE
Madame
le maire
à signer
un
nouveau
bail
dès
que
possible
e
Reprise
des
concessions
funéraires
à l’état
d’abandon-Procédure
de
reprise
n°
1
Rapporteur
:
Jérôme
Trillat,
conseiller
municipal
et
président
de
la
commission
communale
Cimetière
Monsieur
Jérôme
Trillat
rappelle
que
la
Commune
a fait
constat
que
plusieurs
concessions
perpétuelles
ou
dépourvues
de
titre
se trouvaient
en
état
d’abandon
manifeste.
Pour
remédier
à cette
situation
et permettre
à la
Commune
de
récupérer
les
emplacements
délaissés,
une
procédure
de
reprise
de
concession
est
prévue
par
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
aux
articles
L.2223-17
et L.
2223-18
et, pour
la partie
règlementaire,
aux
articles
R.2223-12
et R.
2223-23.
Monsieur
le
président
de
la
commission
communale
Cimetière
rappelle
que
la
1%°
procédure
de
reprise
des
concessions
abandonnées
a
été
engagée
dans
le
cimetière
communal
le
08
novembre
2024
(date
du
premier
constat
d'abandon)
et qu’elle
vise
20
concessions
figurant
sur
la liste
annexée.
Le
second
constat
d’abandon
a été
réalisé
ce jour.
Page
u|23 Conseil
Municipal
du
17
novembre
2025
Il
faut
préciser
que
la
Commune
reste
propriétaire
des
emplacements
concédés,
la
concession
n’étant
qu’un
droit
d'usage
du
terrain
communal.
Les
concessionnaires
ont
toutefois
le
devoir
d’entretenir
l’espace
ainsi
mis
à disposition.
Monsieur
Jérôme
Trillat
expose
que
l’ensemble
de
la
procédure
ayant
été
menée
à
son
terme
conformément
aux
dispositions
réglementaires,
le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
se
prononcer
sur
la
reprise
des
concessions,
ce
qui
permettra
ensuite
au
Maire
de
prendre
un
arrêté
individuel
de
reprise
par
la
commune
des
terrains
affectés
à ces
concessions.
Ainsi, Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.
2223-17,
L.2223-18,
R.
2223-12
à R.
2223-23,
Vu
l'affichage
à la porte
du
cimetière,
en
mairie
et
à la publication
sur
le
site
internet
le
07
octobre
2024
de
la
convocation
des
concessionnaires
et
des
ayants-droits
concernés
par
les
concessions
listées
et
considérées
en
état
d’abandon
(Procédure
n°1).
Vu
le
1er Procès-Verbal
de
constat
d'abandon
dressé
le 08
novembre
2024,
Vu
l'affichage
à
la
porte
du
cimetière
et
à
la
mairie
de
l’avis
de
notification
du
1er
procès-verbal
de
constat
d'abandon
de
concession
le
12 novembre
2024
Vu
l'affichage
à la porte
du
cimetière,
en
mairie
et
à la publication
sur
le
site
internet
le
17
octobre
2025
de
la
convocation
des
concessionnaires
et
des
ayants-droits
concernés
par
les
concessions
listées
et
considérées
en
état
d’abandon
(Procédure
n°1).
Vu
le
2ème
Procès-Verbal
de
constat
d'abandon
dressé
le
17
novembre
2025,
Vu
l'affichage
à
la
porte
du
cimetière
et
à
la
mairie
de
l’avis
de
notification
de
2%
procès-verbal
de
constat
d'abandon
de
concession
le
18
novembre
2025,
Considérant
Le travail
de
recherche
historique
effectué
par
la commission
Cimetière,
Considérant
qu'il
est
demandé
de
se
prononcer
sur
la
reprise
par
la
Commune
des
concessions
abandonnées
dans
le cimetière
communal
(liste
annexée),
Considérant
que
les
concessions
qui
ont plus
de
30
ans
d'existence
et dont
l'état d'abandon
a été
constaté
à
2
reprises,
dans
les
conditions
prévues
par
l'article
R.
2223-13
22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
donnant
aux
communes
la faculté
de
reprendre
les
concessions
en
état
d'abandon,
Considérant
que
cette
situation
décèle
une
violation
de
l'engagement
souscrit
par
les
attributaires
desdites
concessions,
en
leur
nom
et
au
nom
de
leurs
successeurs,
de
les
maintenir
en
bon
état
d'entretien,
et
qu'elle
est,
en
outre,
nuisible
au
bon
ordre
et
à la décence
du
cimetière,
Monsieur
le président
de
la commission
Cimetière
propose
la reprise
des
concessions
abandonnées
ayant
fait
l’objet
d’un
deuxième
procès-verbal
d’abandon
dressé,
ce jour,
par
Madame
le Maire.
Madame
le Maire
demande
son
avis
au
Conseil
Municipal.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
et la majorité
des
membres
présents :
Page
12|23 Conseil
Municipal
du
17
novembre
2025
>
Décide
la reprise
des
concessions
abandonnées
suivantes :
Concessions
perpétuelles
:
AS
A6
Concession
BLANCHET
-
CHOLLAT
CHARDON
A7-
Concession
FOLLIET
A8
A9
Concession
JACQUEMARD-
CHABERT
- DEMOMENT
A89
-
Concession
VESSIERE
LUQUET
CS—
Concession
PILLAUD
CSS
-
Concession
BORDEL
- GAUTHERON
D2
D3
Concession
PINEL
E40
Concession
BATAILLON
Concessions
dépourvues
de
titre
:
B22
Aucune
inscription
B24
—
Aucune
inscription
B26
—
Aucune
inscription
B35
—
Aucune
inscription
C30
-
Aucune
inscription
C52-
Nom
inscrit
illisible
C82-
Concession
BIN/BUDIN/GIOTTI
DI-
Aucune
inscription
D37
-
Aucune
inscription
D48
-
Aucune
inscription
D53
-
Aucune
inscription
>
Autorise
Madame
le Maire
à prendre
un
arrêté
municipal
individuel
prononçant
leur
reprise,
>
Met
en
service
les terrains
ainsi
libérés
pour
de
nouvelles
concessions,
>
Charge
le Maire
de
prendre
toutes
mesures
nécessaires
à l'exécution
de
la présente
délibération.
Monsieur
Jérôme
Trillat
rappelle
qu’un
travail
important
d’identification
des
tombes
des
soldats
Morts
pour
la France
est en
cours
au
cimetière
du
Bouchage.
Madame
le
Maire
tient
à
remercier
Madame
Marcelle
Faroud
et
Monsieur
Michel
Bordel
qui
ont
été
consultés
et ont
pu
apporter
une
aide
précieuse
sur
le travail
de
recherche
des
éventuelles
ayants-droits
des
concessions
concernées.
Leurs
connaissances
historiques
sont respectivement
saluées.
e
Approbation
de
la modification
du
contrat
de
location
de
la salle
des
fêtes
Rapporteur
: Françoise
Herbepin,
2°"
adjointe,
déléguée
à l'Enfance,
au
Social,
au
Protocole
et à la
Vie
associative
Madame
Françoise
Herbepin,
2%
adjointe,
déléguée
à
l’Enfance,
au
Social,
au
Protocole
et
à
la
Vie
associative,
rappelle
au
Conseil
Municipal
le contrat
de
location
de
la salle
des
fêtes
du
Bouchage
existant
et ses
clauses.
Madame
Françoise
Herbepin
explique
qu’il
a été
nécessaire
de
procéder
à quelques
petits
ajustements
sur
certains
articles
pour
des
raisons
administratives
et organisationnelles.
Elle
propose
de
nouvelles
modalités
pour
le nettoyage
de
la salle :
>
La
possibilité
de
nettoyage
par
une
entreprise
extérieure
et
la
caution
correspondante
demandée
seront
supprimées.
Page
13 |23 Conseil
Municipal
du
17
novembre
2025
L’Article
10
sera
ainsi
modifié
: Le
nettoyage
sera
effectué
par
le bénéficiaire,
il doit
être
terminé
au plus
tard
le lundi
à 7h30.
Madame
le Maire
demande
son
avis
au
Conseil
Municipal.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
et la
majorité
des
membres
présents :
>
APPROUVE
la
modification
du
contrat
de
location
de
la
salle
des
fêtes
e
Attribution
de
chèques
ACABRED
pour
les
agents
communaux
Rapporteur
: Annie
Pourtier,
maire
du
Bouchage
Madame
le Maire
indique
que
les prestations
d’action
sociale,
individuelles
ou
collectives,
sont
attribuées
indépendamment
du
grade,
de
l’emploi
ou
de
la manière
de
servir
et que
l’assemblée
délibérante
est
libre
de
déterminer
les
types
d’actions,
le montant
des
dépenses
ainsi
que
les
modalités
de
leur
mise
en
œuvre.
Madame
le Maire
rappelle
que
depuis
plusieurs
années,
des
chèques
cadeaux
ACABRED
sont
offerts
par
la collectivité
aux
agents
à l’occasion
des
fêtes
de
fin d’année.
Les
conditions
pour
pouvoir
en bénéficier
sont
les
suivantes
:
-
L'agent
doit
être
titulaire,
stagiaire
ou
contractuel
sur
emploi
permanent.
-
Pour
un
agent
contractuel
sur
emploi
permanent,
la durée
du
contrat
doit
être
égale
ou
supérieure
à
six mois
au
25
décembre
et l’agent
doit
être
présent
au
sein
des
services
municipaux
à la date
du
25
décembre.
-
Le
montant
des
chèques
cadeaux
s’élève
à 100
euros
par
agent.
-
Les
chèques
cadeaux
sont
attribués
à l’occasion
des
fêtes
de fin d’année.
Madame
le Maire
précise
qu’une
valeur
peu
élevée
de
chèques
cadeaux
attribués
à l’occasion
des
fêtes
de
fin
d’année
n’est
pas
assimilable
à un
complément
de
rémunération.
Madame
le
Maire
propose
au
Conseil
municipal
de
renouveler
l’attribution
de
chèques
cadeaux
ACABRED
aux
agents
pour
l’année
2025
dans
les
conditions
définies
ci-avant.
Madame
le Maire
demande
son
avis
au
Conseil
Municipal.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
et la majorité
des
membres
présents
:
>
DECIDE
d'attribuer
des
chèques
cadeaux
aux
agents
dans
les
conditions
définies
par
la présente
délibération,
>
DIT
que
les
crédits
prévus
à cet
effet
sont
inscrits
au
budget
(chapitre
011,
article
6232),
>
AUTORISE
le Maire
à signer
tous
actes
et documents
afférents
à ce
dossier.
Page
14
|23 Conseil
Municipal
du
17
novembre
2025
AUTRES
POINTS
>
Décisions
du
maire
Rapporteur
: Annie
Pourtier,
maire
26/09/25
SARL
DURAND
JP
Plâtrerie
appartement
communal
11
456.40
23/09/25
CARS
DE
France
Transports
des
élèves
à
Paris
en
autocar |
926.00
pour
la visite
du
Sénat
09/10/25
Manufacture
des
drapeaux |
3 écharpes
pour
le CME
66.02
09/10/25
Imprimerie
GCOM
Panneaux
des
allées
du
cimetière
921.60
02/10/25
Ailleurs
voyages
25
billets
TGV
AR
à Paris
pour
visite
du |
1048.00
Sénat
13/10/25
Pépinière
Bonnaire
Arbre
(Liquidambar)
pour
le cimetière
450.00
28/10/25
Bruneau
Fournitures
administratives
419.63
04/11/25
Gaillard
Electricité
Changement
du
projecteur
et
du | 483.71
différentiel
sous
la halle
communale
13/11/25
JD
Plomberie
Forfait
entretien
chaudière
église
et salles | 624.00
des
fêtes
13/11/25
D-Sécurité
Groupe
Contrat
entretien
annuel
défibrillateur
240.67
13/11/25
LARGO
Chapeaux
métalliques
fosse
salle
des | 558.00
fêtes
e
Point
sur
le contentieux
Commune
du
Bouchage/Consorts
Porto
Rapporteur
: Annie
Pourtier,
maire
du Bouchage
Madame
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu’un
recours
indemnitaire
amiable
avait
été
engagé
contre
la
Commune
du
Bouchage
par
Monsieur
Eric
Porto,
Madame
Kathy
Portocaloglou,
Madame
Nathalie
Vey
et Madame
Annie
Porto,
propriétaires
en
indivision
de
la parcelle
cadastrée
B
N°1172
depuis
le décès
de Monsieur
Jacky
Porto.
Madame
le
Maire
avait
en
effet
reçu
un
courrier
en
date
du
26
mai
2025
de
Maître
Jean-Pierre
Lentilhac,
avocat
de
la cour,
qui
exposait
que
« L'entreprise
qui
a
été
missionnée
par
la
Commue
du
Bouchage
pour
démolir
la grange
a
également
substantiellement
détruit
les
murs
de
clôture
de
la propriété
alors
même
que
ces
murs
étaient
en
parfait
état
et
qu'ils
n'étaient
évoqués
ni
dans
l'expertise
ni
dans
l'arrêté
»
de
Madame
le
Maire,
que
« ce
dommage
étranger
à
l’objet
même
du
travail public
initialement prévu
porte
atteinte
à
leur
droit
de
propriété
privé
»
et
que
le
dommage
a
été
constaté
et
évalué
selon
de
devis
de
remise
en
état
à
l’identique
des
murs
s’élevant
à
17
688
euros
TTC.
En
conséquence,
les
propriétaires
en
indivision
de
la
parcelle
réclamaient
une
indemnisation
du
préjudice
à
hauteur
de
17
699
euros
à
la
Commune
du
Bouchage
dans
un
délai
de
deux
mois
à réception
du
courrier
de
leur
avocat.
Madame
le
Maire,
par
lettre
recommandée
avec
accusé
de
réception,
avait
exposé
sa
décision
de
rejet
du
recours
indemnitaire
à
Maitre
Jean-Pierre
Lentilhac
le
17
juillet
2025
indiquant
que
la
Commune
du
Bouchage
s’était
vue
contrainte
d’agir
et d’assurer
la
sécurité
des
biens
et des
personnes
parce
que,
depuis
plusieurs
années,
le
bâtiment
n’a
fait
l’objet
d’aucun
entretien
et que
Madame
le Maire
n’a
pas
eu
d’autre
choix
que
de
mettre
en
en
œuvre
ses
pouvoirs
de
police
afin
de
mettre
fin
au
péril
grave
et
imminent
dès
lors
que
ses
clients
ont
fait
preuve
de
lourdes
négligences.
En
outre,
Madame
le
Maire
a
rappelé
que
la
Page 15 | 23 Conseil
Municipal
du
17
novembre
2025
parcelle
n’a jamais
été
supportée
par
des
murs
de
clôture
contrairement
à
ce
qui
était
soutenu
par
Maitre
Jean-Pierre
Lentilhac.
En
effet,
il s’agissait
d’un
bâtiment
aux
murs
en
pisé
et dont
le mur
pignon
sud
était
implanté
en
bordure
immédiate
de
la RD33.Madame
le
Maire
a d’ailleurs
attesté
de
cette
configuration
par
une
photo
prise
en
2016.
Aiïnsi,
les
travaux
de
mise
en
sécurité
réalisés
n’ont
pas
excédé
les
mesures
indispensables
préconisées
par
l’expert
judiciaire
et
formellement
prescrites
par
l’arrêté
municipal
du
3
février
2025
et
la
démolition
de
la
grange
effectuée
le
02
avril
2025
s’est
strictement
conformée
aux
conclusions
du
Tribunal
Administratif
de
Grenoble.
Au
vu
de
l’ensemble
de
ces
éléments,
Madame
le
Maire
avait
dit
n’entendre
pas
faire
droit
à
la
demande
indemnitaire
préalable,
laquelle
apparaissant
ni
fondée
dans
son
objet,
n1
dans
son
montant
et a rejeté
leur
demande.
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’elle
a
reçu
un
courrier
du
Tribunal
Administratif
de
Grenoble
en
date
du
23
septembre
2025
dans
lequel
le
Tribunal
l’informe
qu’une
requête
a
été
présentée
par
Monsieur
Eric
Porto,
Madame
Kathy
Portocaloglou,
Madame
Nathalie
Vey
et
Madame
Annie
Porto,
ayant
pour
avocat
Maitre
Jean-Pierre
Lentilhac,
contre
la
décision
datée
du
17 juillet
2025
de
Madame
le
Maire
du
Bouchage
refusant
de
faire
droit
à la
demande
indemnitaire
préalable
formée
par
les
requérants.
Dans
cette
requête
contre
la
Commune
du
Bouchage,
les
requérants
expriment
notamment
que
« Les
murs
de
clôture
litigieux,
bien
que faisant
initialement partie
de
la
structure
de
l'ancienne
grange
[...]
avaien.
été
transformés
en
murs
de
clôture
distincts
et fonctionnels
[...]
»
Suite
à cela,
Madame
le
Maire,
par
l’Avocat
de
la
Commune
du
Bouchage,
Maître
Alison
Amet,
a préparé
un
mémoire
de
défense,
qui
a été
déposé
auprès
du
tribunal
Administratif
de
Grenoble,
le 31
octobre
2025.
Dans
son
mémoire
de
défense,
la
Commune
a
rappelé
qu’elle
s’est
vue
contrainte
d’agir
et
d’assurer
la
sécurité
des
biens
et
des
personnes
parce
que
depuis
plusieurs
années
le
bâtiment
n’a
fait
l’objet
d’aucun
entretien
et
que
bien
qu’informés
de
la
gravité
de
la
situation,
il
sera
souligné
la présence
de
très
jeunes
enfants
à proximité
de
la
grange,
aucun
des
membres
de
la
famille
Porto
n’a
estimé
utile
d’intervenir
pour
sécuriser
le bâtiment.
En
d’autres
termes,
Madame
le
Maire
n’a
eu
d’autre
choix
que
de
mettre
en
œuvre
ses
pouvoirs
de
police
afin
de
mettre
fin
au
péril
grave
et
immédiat
dès
lors
que
les
requérants
ont
fait
preuve
de
lourdes
négligences.
En
outre,
il est
souligné
que
la parcelle
cadastrée
Section
B
n°1172
n’a jamais
supporté
de
murs
de
clôture
contrairement
à ce
qu’allèguent
les
requérants.
Cette
implantation
est
attestée
par
une
photographie
en
date
de
2016.
Par
ailleurs,
si
les
consorts
Porto
soutiennent
que
Monsieur
Porto
aurait,
en
2016,
arasé
et
conforté
les
reliquats
des
murs
afin
d’en
faire
de
murs
de
clôture,
cette
affirmation
est
fausse
et nullemen’
corroborée
par
la comparaison
des
photographies
de
2016
et de
2025.
En
outre,
il ne
peut
être
sérieusement
soutenu,
contrairement
à ce
qu’affirment
les
requérants,
que
le
mur
perpendiculaire
à la route
départementale
constituerait
un
mur
de
clôture
en parfait
état.
En
effet,
un
mur
de
clôture
a pour
seule
fonction
de
clore
une
propriété,
il
est,
par
nature,
autonome,
et
ne
participe
pas
à
la
structure
d’un
bâtiment.
Or,
tel
n’est
manifestement
pas
le
cas
en
l’espèce
puisque
le
mur
litigieux
supportait
la
toiture
de
l’appentis
adossé
à
la
grange
comme
l’attestent
les
photographies
versées
au
dossier.
Il résulte
de
l’ensemble
de
ces
éléments
que
le
reliquat
de
mur
en
bordure
de
RD33
ainsi
que
le
mur
de
façade
EST
constituaient
des
éléments
structurels
résiduels
de
la
grange
et non
de
prétendus
murs
de
clôtures
transformés
en
2016
comme
le soutiennent
à tort les
requérants.
Madame
le
Maire
rappelle
aussi
qu’à
l’issue
de
la
l’expertise
menée
sur
place
le
3
février
2025
l’expert
judiciaire
désigné
par
le Tribunal
avait
déposé
son
rapport
le même
jour
et a conclu
à l’existence
d’un
péril
imminent
général
sur
l’ensemble
de
la
construction
et
a
rendu
les
conclusions
suivantes
: « 1] y
a péril
imminent
sur
l’ensemble
de
la
construction
sur
accès
et
terrains
avoisinants.
Mesures
à prendre
: seule
une
démolition
générale
en
arasant
au-delà
de
1m
de
haut
est
envisageable.
»
C’est
également
sur
la base
du
rapport
d’expertise
que
l’arrêté
municipal
du
13
mars
2025
a
ordonné
la
démolition
générale
d
bâtiment.
Les
travaux
de
démolition
réalisés
par
la
Commune,
par
l’intermédiaire
de
l’entreprise
Perrin
Page
16 | 23 Conseil
Municipal
du
17
novembre
2025
missionnée
par
la Commune,
n’ont
donc
pas
excédé
les
mesures
strictement
indispensables
préconisées
par
l’expert
et formellement
ordonnées
par
l’arrêté
municipal
du
3
février
2025.
Aüïnsi,
la
Commune
s’est
strictement
bornée
à faire
exécuter
les
préconisations
de
l’expert
et
à
assurer
la
mise
en
sécurité
du
site.
Aucune
faute
ne
saurait
en
conséquence
lui être
reprochée.
Enfin,
il résulte
de
l’ensemble
des
éléments,
que
la demande
indemnitaire
est totalement
infondée
et que
la
requête
aux
fins
d’annulation
de
la
décision
de
Madame
le
Maire
du
Bouchage
du
17
juillet
2025
et
de
condamnation
de
la
Commune
à
régler
aux
consorts
PORTO
la
somme
de
17
688
€
ne
pourra
qu'être
rejetée. Madame
le
Maire
souligne
enfin
le
montant
totalement
disproportionné
de
l’indemnisation.
Le
bâtiment
était
à l’état de
ruine.
e
Conseil
Municipal
Enfants
: Elections
des
nouveaux
élus
Rapporteur
: Françoise
Gagneux,
conseillère
municipale
et présidente
de
la commission
communale
Conseil
Municipal
Enfants
Madame
Françoise
Gagneux
indique
que
les
élections
du
CME
se
sont
déroulées
le
13
octobre
2025
dans
la
salle
du
Conseil
Municipal.
Six
élèves
sur
dix-huit
étaient
candidats
et ont tous
été
élus.
Les
conseillers
municipaux
des
enfants
pour
l’année
2025/2026
sont
:
# Arya
BOT
a Yaël
CALANDRE
# Djoy
HEBEPIN
a Malone
GHISELLI
a Axel
MACHET
# Jules
MICHAUD
Madame
le Maire
leur
a remis
leur
écharpe
tricolore
lors
d’une
cérémonie
d’installation
des
nouveaux
élus.
Madame
Françoise
Gagneux
informe
qu’ils
étaient
tous
présents
aux
repas
des
Aînés
et à la cérémonie
du
11
novembre,
qu’ils
sont
très
investis,
prennent
leurs
rôles
très
au
sérieux
et débordent
d'idées.
Les
principales
idées
retenues
sont
le
nettoyage
de
printemps
avec
le
Comité
des
fêtes
et
la
Commune,
un
après-midi
jeux
de
société
avec
les
habitants
du
Bouchage,
une
collecte
pour
les
restos
du
Cœur
et une
visite
des
locaux,
une journée
festive
(danse
et sport)
avec
les habitants.
Madame
le Maire
remercie
Françoise
Gagneux,
Françoise
Herbepin,
Céline
Pelloux
et
Evelyne
Dezempte
pour
l’encadrement
du
Conseil
Municipal
des
Enfants.
Elle
remercie
aussi
Emeline
Perrier
pour
son
investissement
pendant
plusieurs
années
en
tant
que
coordinatrice
du
CME,
qui
a
souhaité
arrêter
l’encadrement
du
Conseil
Municipal
des
Enfants
pour
raisons
professionnelles.
e
Repas
des
Anciens
: retour
sur
cet
événement
Rapporteur
:
Martine
Faroud
Lestra,
conseillère
municipale
et
présidente
de
la
commission
communale
d’Action
Sociale
Madame
Martine-Faroud
Lestra
rappelle
que
le traditionnel
Repas
des
Aînés,
qui
s’adresse
aux
personnes
de
65
ans
et
plus
résidant
sur
la
commune
du
Bouchage,
s’est
déroulé
le
dimanche
26
octobre
2025.
Cette
journée
festive
a réuni
60
participants
qui
ont
apprécié
ce
moment.
Page17|23 Conseil
Municipal
du
17
novembre
2025
Le
repas
a été
préparé
et
servi
par
les
chefs
du
restaurant
du
Bouchage,
le
Golden
Blue,
Monsieur
Christophe
Belantan
et
Monsieur
Nicolas
De
Swetschin,
l’animation
a
été
confiée
à
Monsieur
Dominique
Lotz,
la
décoration
soignée
a
été
réalisée
par
Madame
Sophie
Ducarre,
Madame
Martine
Faroud
Lestra
et
Madame
Françoise
Herbepin,
et
la
Municipalité
a
souhaité
proposer
des
démonstrations
de
danse
latines
qui
ont
été
réalisées
par
l’association
Kinou
Danse.
Madame
le
Maire
remercie
chaleureusement
Madame
Martine
Faroud
Lestra,
présidente
de
la
Commission
Communale
d’Action
Sociale,
Madame
Françoise
Herbepin,
adjointe
en
charge
de
l’action
sociale,
Madame
Sophie
Ducarre
pour
le
travail
d’organisation
ainsi
que
tous
les
membres
de
la
commission
communale
d’Action
Sociale
pour
leur
contribution
à la
réussite
de
cet
événement.
e
Cimetière
communal
: point
sur
les
travaux
Rapporteur
_:
Jérôme
Trillat,
conseiller
municipal
et
président
de
la
commission
communale
Cimetière
Monsieur
Jérôme
Trillat,
rappelle
que
les
cimetières
sont
des
lieux
de
recueillement
et de
mémoire
et qu'il
convient
de
bien
les
gérer
dans
le
respect
des
personnes
qui
y
sont
inhumées,
des
familles
et
des
réglementations. Des
travaux
de
réfection
de
toutes
les
allées
du
cimetière
du
Bouchage
ont
été
réalisés
avec
du
gravier
blanc.
Les
travaux
ont
été
réalisés
par
l’entreprise
ORCEL
TP
pour
un
montant
de
17
745,84
€.
La
Municipalité
a également
souhaité
donner
un
nom
à chaque
allée
du
cimetière
pour
renforcer
la fonction
symbolique
de
ce
lieu
maïs
aussi
aider
au
repérage.
Les
élus
ont
sollicité
LOPARVI
(association
qui
porte
des
actions
en
faveur
de
l’environnement)
afin
d’obtenir
un
référentiel
de
toutes
les
espèces
végétales
qui
poussent
au
Bouchage
(arbres,
fleurs,
plantes).
Le
Bouchage
est
en
effet
une
commune
avec
un
patrimoine
naturel
remarquable,
unique
en Europe
sur
certaines
espèces.
La
commission
cimetière
a retenue
18
noms
parmi
les
300
proposés
:
a
Allée
de
l’Erable
champêtre
“
Allée
du
Frêne
élevé
a
Allée
du
Peuplier
blanc
a
Allée
du
Pommier
paradis
a
Allée
du
Saule
cendré
a
Allée
de
la Prêle
d'ivoire
a
Allée
de
la
Clématite
vigne-blanche
a
Allée
de
la Fritillaire pintade
a
Allée
de
l’Iris
des
marais
s
Allée
du
Chèvrefeuille
des
haies
a
Allée
du
Myosotis
du
marais
x
Allée
de
la Patience
des
bois
a
Allée
de
la Primevère
vraie
x
Allée
de
la
Valériane
a
Allée
de
la
Violette
blanche
a
Allée
de
la Renoncule
tête
d'or
=
]mpasse
du
Trèfle
des prés
a
]mpasse
de
la Laîche
cuivrée
36
panneaux
des
noms
des
allées,
composées
du
nom
du
végétal
et de
sa photo
ont
été posées.
Page18|23 Conseil
Municipal
du
17
novembre
2025
La
confection
des
panneaux
été
confiée
à l’imprimerie
Gcom
1
ID
pour
un
montant
de
921,60€.
La
pose
des
panneaux
a
été
réalisée
par
Monsieur
Patrice
Jacquier,
agent
communal,
Monsieur
Alain
Reposo,
1°
adjoint,
Christophe
Perrier,
3%
adjoint,
et
Paul
Bonnaviat,
conseiller
municipal.
Madame
le
Maire
et
Monsieur
le président
de
la commission
communale
Cimetière
les remercient
sincèrement.
La
Municipalité
a
également
décidé
qu’un
arbre
serait
planté
au
cimetière.
Un
Liquidambar
a
donc
été
planté
le 22
octobre
2025.
L’arbre
a été
acheté
chez
Bonnaire
Pépiniériste
à Bourgoin-Jallieu
pour
un
montant
de
450
€.
La
plantation
de
l’arbre
a
été
réalisée
par
Monsieur
Patrice
Jacquier,
agent
communal,
Monsieur
Christophe
Perrier,
adjoint,
et Monsieur
Ylan
Perrier.
Madame
le Maire
et Monsieur
Le président
de
la commission
communale
Cimetière
les
remercient
sincèrement.
Monsieur
Jérôme
Trillat
rappelle
que
la
Commune
du
Bouchage
a
également
souhaité
conduire,
en
lien
avec
Le
Souvenir
Français,
une
association
qui
fait
vivre
au
quotidien
la
mémoire
combattante
française,
un
travail
d’identification
des
sépultures
des
« Morts
pour
la
France,
c’est
à
dire
les
concessions
perpétuelles
ou
centenaires
contenant
le corps
d’une
personne
dont
l’acte
de
décès
porte
la mention
« Mort
pour
la
France
».
Ce
travail
se
poursuit
aujourd’hui
afin
qu'aucune
tombe
de
« Mort
pour
la
France
»
ne
doit
disparaisse
ou
ne
soit
à l’abandon.
La
restauration
et
l'entretien
général
des
concessions
relèvent
quant
à
elles
du
domaine
privé
et
sont
à
la
charge
des
concessionnaires
qui
doivent
les
maintenir
en
bon
état
de
propreté,
de
conservation
et
de
solidité,
c'est
à dire
de
garantir
l'étanchéité
du
caveau,
nettoyer
la pierre
tombale,
prendre
soin
des
plantes
ou
des
fleurs
de
la tombe,
rénover
la sculpture.
La
Mairie
n'est
donc
pas
chargée
de
l'entretien
des
tombes,
hormis
celles
dont
la Commune
s'est
engagée
à
assurer
l'entretien,
soit
à
la
suite
d'une
donation
ou
d'une
des
dispositions
testamentaires
régulièrement
acceptées
(article
R.
2223-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales),
soit
après
une
procédure
de
reprise
de
concessions,
et
ce
pour
l'intérêt
architectural
ou
local
de
leurs
monuments
funéraires
(dans
ce
cas,
les
travaux
revêtiraient
le
caractère
de
travaux
publics).
En
2018,
la Commune
du
Bouchage
avait
été
désignée
légataire
universelle
par
un
testament
olographe
de
Monsieur
André
Savigny
qui
était
domicilié
à
Cessenoud.
Le
Conseil
Municipal,
par
délibération,
avait
décidé,
sur
proposition
de
Madame
le Maire,
que
la
Commune
s’occuperait,
chaque
année,
de
l’entretien
et
du
fleurissement
de
la tombe
d'André
Savigny.
Madame
le
Maire
et
Monsieur
le
président
de
la
commission
communale
Cimetière
remercient
Madame
Françoise
Gagneux,
Conseillère
Municipale,
qui
fleurit
la tombe
de
Monsieur
André
Savigny,
au
moment
de
la Toussaint
mais
aussi
l’été.
Monsieur
Jérôme
Trillat
rappelle
également
qu’un
ossuaire
a été
construit
au
mois
de
juin
2025.
C’est
un
lieu
symbolique
important,
de
souvenir
et de
respect
pour
tous
ceux
qui
nous
ont
quittés
il y
a
longtemps.
Il
permettra
la continuité
du
souvenir,
dans
le
cadre
de
la reprise
de
concessions.
Le
montant
de
l’ossuaire
et
de
la reprise
des
concessions
s’élève
à
17
685,60
€.
Un
message
a été
adressé
à l’équipe
municipale
au
moment
de
la Toussaint
par
une
famille
qui
s’est
rendue
sur
la tombe
de
leurs
proches.
Monsieur
le Président
de
la
commission
communale
Cimetière
procède
à la
lecture
de
ce
message
en
ne
citant
pas
leurs
auteurs :
À
l'équipe
municipale,
Bonjour, Hier,
nous
nous
sommes
rendus
au
cimetière
du
BOUCHAGE.
Nous
avons
découvert
des
allées
refaites
à neuf,
des
panneaux
délicats pour
indiquer
chaque
allée,
avec
référence
à la nature.
Page
19 | 23 Conseil
Municipal
du
17
novembre
2025
L'ensemble
est
d'une
propreté
remarquable
et
dégage
un
sentiment
de
grand
respect
pour
nos
familles.
Merci
pour
vos
bons
soins,
et
votre
engagement.
À
tous,
nos
meilleurs
souhaits
pour
une
belle
fin
d'année.
Madame
le
Maire
et
Monsieur
le
Président
de
la
commission
communale
Cimetière
les
remercient
chaleureusement
pour
leurs
bons
mots.
Monsieur
Robert
Copet
informe
le
Conseil
Municipal
qu’il
a eu
aussi
un
retour
très
positif
sur
les
panneaux
des
allées
du
cimetière.
Monsieur
Jérôme
Trillat
indique
qu’une
mise
à jour
du
plan
du
cimetière
sera
effectuée
afin
d’y
inscrire
les
noms
des
allées.
Madame
le
Maire
remercie
sincèrement
les
élus
et
Madame
Stéphanie
Varvier,
secrétaire
de
Mairie,
pour
leur
investissement
pendant
ce
long
et
fastidieux
travail.
Elle
remercie
aussi
Madame
Françoise
Gagneux
qui
entretient
régulièrement
et
fleurit
la
tombe
de
Monsieur
Savigny
selon
une
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
21
novembre
2018.
Madame
Françoise
Gagneux
propose
qu’une
plaque
souvenir
soit
déposée
sur
la
sépulture
de
Monsieur
Savigny
pour
rappeler
que
la
Mairie
du
Bouchage
honore
la
mémoire
de
Monsieur
André
Savigny
en
fleurissant
sa
tombe.
Madame
le
Maire
et
son
Conseil
Municipal
validem
cette
proposition. e
Appartement
communal
: point
sur
les
travaux
Rapporteur
:Alain
Reposo,
1°”
adjoint,
délégué
aux
Equipements
Publics,
aux
Réseaux
et
à
l'Environnement
Monsieur
Alain
Reposo
rappelle
que
l’appartement
communal
sis
140
route
des
Corbaissères
sera
intégralement
refait
à
neuf.
Les
travaux
se
poursuivent
et
devraient
être
achevés
début
2026
selon
le
calendrier
prévisionnel.
La
mise
en
location
est
envisagée
au
cours
du
2°"
trimestre
2026
après
la
réalisation
des
diagnostics.
Une
annonce
sera
prochainement
rédigée.
Elle
devra
comporter
le
montant
du
loyer,
la
superficie
du
logement,
la
mise
à
disposition
d’un
jardinet
et
d’un
local
à
vélo.
La
publication
de
l’annonce
aura
lieu
en
janvier
2026.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
ne
pas
donner
accès
à
l’appartement
par
la
cour
principale
mais
par
un
accès
indépendant
sur
le
côté
du
bâtiment.
Monsieur
Robert
Copet
rappelle
qu’il
est
nécessaire
de
déplacer
la
clôture
côté
jardin
comme
cela
avait
été
suggéré
précédemment.
Monsieur
Alain
Reposo
prend
bonne
note
de
cette
remarque.
Madame
le
Maire
remercie
Monsieur
Alain
Reposo
pour
le
suivi
des
travaux
et
pour
les
liens
permanents
qu’il
a avec
les
entreprises.
Une
réunion
de
visite
du
chantier
sera
organisée
en
présence
des
membres
de
la
commission
Travaux.
Page
20
| 23 Conseil
Municipal
du
17
novembre
2025
eo
Sécurité
routière
à Cessenoud
: point
sur
les
travaux
Rapporteur
: Annie
Pourtier,
maire
En
l’absence
de
Christophe
Perrier,
adjoint
délégué
à la
Sécurité
et
à la
Voirie,
excusé,
Madame
le
Maire
donne
la parole
à Madame
Nathalie
Godin,
riveraine
de
Cessenoud
et conseillère
municipale,
présentes
aux
réunions
de
chantier
des
travaux
d’aménagement
de
sécurité
routière
à Cessenoud.
Madame
Nathalie
Godin
informe
que
le
calendrier
des
travaux
fourni
par
le
Cabinet
Ellipse
est
respecté
et
que
l’avancement
des
travaux
est le suivant
:
-
_L’ensemble
des
découpes
de
chaussée
a été
effectué.
-
La pose
des bordures
et des
caniveaux
de
l’ensemble
des
aménagements
est terminée.
-
Les
deux
canalisations
Eaux
pluviales
en traversée
de
chaussée
ont
été réalisées.
-
Les
fonds
de
forme
des
cheminements
piétons
sont
en
cours
de
finition.
-
La
préparation
de
la terre
végétale
le
long
des
aménagements
en
entrée
et
sortie
d'agglomération
a
été
effectuée.
-
La
plantation
des
haies
aura
lieu
durant
la dernière
phase
chantier.
Madame
Nathalie
Godin
indique
que
la fermeture
de
la
route
départementale
33
sera
nécessaire
et qu’une
déviation
sera
mise
en
place
pendant
2 jours.
L’arrêté
de
circulation
est
actuellement
en
cours
de
rédaction
en
lien
avec
les
services
du
Département.
Il sera publié
dès
que
possible.
Madame
Nathalie
Godin
transmet
les
remerciements
qu’elle
a reçus
des
riverains
concernant
ces
travaux
d’aménagement
engagés
par
la commune.
Madame
le
Maire
informe
que
Monsieur
Christophe
Perrier,
Madame
Nathalie
Godin,
Monsieur
Paul
Bonnaviat
assistent
aux
réunions
de
chantier
ainsi
qu’elle-même.
Si
d’autres
élus
veulent
assister
à
ces
réunions
ou
se
rendre
sur
le
chantier,
ils
seront
les
bienvenus
mais
le port
d’un
gilet jaune
pour
la
sécurité
est obligatoire.
QUESTIONS
DIVERSES
e
Compte-rendu
du
Conseil
d’Ecole
Rapporteur:
Céline
Pelloux,
conseillère
municipale
et
présidente
de
la
commission
communale
Enfance
et Vie
scolaire.
Madame
la présidente
de
la
commission
communale
Enfance
et Vie
scolaire
informe
le
Conseil
Municipal
que
le
Conseil
d’école
s’est
déroulé
le
4
novembre
et
qu’elle
a
représenté
la
Commune
avec
Madame
Françoise
Herbepin,
adjointe
en
charge
des
Affaires
scolaires.
Madame
Céline
Pelloux
informe
le
Conseil
Municipal
que
les
représentants
de
parents
d’élèves
élus
pour
l’année
2025-2026
sont
Madame
Cholat,
Madame
Esposito
et Madame
Adam.
Elle
rappelle
que
:
“
L'élection
du
Conseil
Municipal
des
Enfants
a
eu
lieu
et
que
6
enfants
représentent
le
nouveau
conseil.
Il
s’agit
de
: Arya
BOT,
Yaël
CALANDRE,
Djoy
HEBEPIN,
Malone
GHISELLI,
Axel
MACHET,
Jules
MICHAUD.
“
Les
effectifs
et la répartition
des
élèves
de
l’Ecole
Anna
Bordel
sont
les suivants
:
PS-MS-GS
: 10 PS
—
11
MS
-3
GS
soit 24
élèves
Page
21|23 Conseil
Municipal
du
17
novembre
2025
CP-CE1-CE2
: 6
CP
— 5
CEI
— 4 CE2
soit
15
élèves
CM1-CM2
: 6 CM1
—
12
CM2
soit
18
élèves
Au
total
il y
a actuellement
57
élèves
(contre
52
élèves
l’année
dernière).
A
ce jour,
les
effectifs
prévus
pour
la rentrée
2026
sont
de
53
élèves.
"
Un
exercice
incendie a
été
réalisé
le
22
septembre
et
un
exercice
PPMS
(intrusion-confinement)
a
eu lieu
le
13
octobre.
a
L'école
est adhérente
au programme
Phare
(lutte
contre
le harcèlement).
«
La
classe
de
CMI
et
CM2
partira
à
Paris
le
mercredi
10
décembre
pour
une
visite
du
Sénat
organisée
par
la Commune
du
Bouchage.
Cette
sortie
est
entièrement
financée
par
la Commune.
Madame
Céline
Pelloux
donne
lecture
des
principaux
projets
de
l’année
scolaire
:
;
"
Faites
des
Arts
et Musique
à l’école,
séances
de
natation,
médiathèque,
cinéma,
prix
littéraire
«
les
incorruptibles
»,
tennis,
la
grande
lessive,
fêtes
de
Noël,
défi
sciences,
journée
du
cœur,
rencontres
sportives
sur
le thème
des jeux
olympiques.
Elle
informe
que
la sortie
de
fin d’année
aura
lieu
au
Château
de
Pupetières.
Madame
Françoise
Herbepin
ajoute
que
des
nouveaux
jeux
seront
prochainement
installés
dans
la
cour
de
Pécole
et
qu’il
est
nécessaire
de
prévoir
un
revêtement
amortissant
sur
la
zone
de
réception.
Elle
propose
un
dépôt
d’écorces
comme
cela
lui
a
été
recommandé.
Monsieur
Jérôme
Gelas
s’assure
que
ce
matériau
respecte
les normes
de
sécurité.
Madame
Françoise
Herbepin
et Monsieur
Alain
Reposo
confirment
que
les
écorces
respectent
les normes
de
sécurité.
e
Compte-rendu
de
la
commission
communale
d’Action
sociale
Rapporteur
: Martine
Faroud-Lestra,
conseillère
municipale
Madame
Martine
Faroud-Lestra
annonce
que
la distribution
des
colis
des
anciens
aura
lieu
le
14
décembre
2025
le
matin.
Pour
bénéficier
du
colis,
les
personnes
doivent
avoir
plus
de
75
ans.
Cette
année,
64
colis
seront
distribués
dont
2
pour
des
personnes
en
EPHAD
et
4
pour
des
personnes
en
résidence
sénior
ov
foyer
logement.
Le
contenu
du
colis
a
été
choisi
par
l’ensemble
de
la
commission
communale
d'Action
sociale. Madame
Martine
Faroud-Lestra
rappelle
l’initiative
de
la
Commune
du
Bouchage
de
proposer
une
mutuelle
communale
aux
habitants
et que
Monsieur
Zwerenz
assure
encore
des
permanences
concernant
la
mutuelle
communale
en
Mairie
du
Bouchage
les
2%
jeudis
du
mois
de
14h30
à
17h30.
Les
personnes
intéressées
peuvent
prendre
rendez-vous
en
téléphonant
au
05.65.10.00.48.
A
ce jour,
Monsieur
Zwerenz
a
reçu
une
quarantaine
de
personnes
et 30
contrats
ont
été
signés.
Madame
Martine
Faroud-Lestra
précise
encore
que
la
municipalité
a mis
en
place
en
lien
avec
plusieurs
caisses
de
retraite,
des
ateliers
gratuits
« Equilibre
»
destinés
aux
personnes
de
60
ans
et plus.
Ils
ont
lieu
à
la salle
des
fêtes
les jeudis
après-midi
et se termineront
le 04
décembre
prochain.
Madame
le
Maire
expose
que
le
suivi
des
situations
particulières
sur
la
commune
est
toujours
activement
assuré
par
la commission
d’Action
Sociale.
Page
22/|323 Conseil
Municipal
du
17
novembre
2025
e
Exposition
Lo
Parvi
Rapporteur
: Annie
Pourtier,
maire
Madame
le
Maire
indique
que
la
Municipalité
a souhaité
accueillir,
dans
la
Salle
du
Conseil
Municipal,
une
exposition
de
photos
de
LO
PARVI
sur
le
thème
« Les
fleurs
sauvages
de
l’Isle
Crémieu
»
dans
la
salle
du
Conseil
Municipal.
Cette
exposition
est
ouverte
au
public
pendant
les
horaires
d'ouverture
du
secrétariat
de
mairie.
e
Réunion
«Prévention
contre
les
cambriolages,
les
vols,
les
démarchages
à
domicile,
les
escroqueries
»
Rapporteur
: Annie
Pourtier,
maire
Madame
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu’une
réunion
d’information
et
de
sensibilisation
sur
la
thématique
«
Prévention
contre
les
cambriolages,
les
vols,
les
démarchages
à
domicile,
les
escroqueries
»
aura
lieu
mardi
18
novembre
2025
à
17h30
à
la
salle
du
Conseil
Municipal
en
mairie
du
Bouchage.
Elle
sera
animée
par
le
Capitaine
Julien
Potelle,
Commandant
la
Communauté
de
Brigades
de
la
Gendarmerie
Nationale
de
Morestel.
INFORMATION
-
AG
du
Club
des
retraités
Rapporteur
: Annie
Pourtier,
maire
Madame
le
Maire
informe
que
Madame
Joëlle
Desvignes
convie
tous
les
membres
du
Conseil
Municipal
à
assemblée
générale
du
Club
des
retraités
qui
aura
lieu
mercredi
19
novembre
à
14h30
à la
salle
des
fêtes
du
Bouchage.
La
séance
est
levée
à 21h35
La
date
du
prochain
Conseil
Municipal
sera
mise
en
ligne
sur
la page
d’accueil
du
site
internet
de
la
commune
du
Bouchage
: www.lebouchage38.fr
Le
Maire,
/
Le
secrétaire
de
séance,
Madame
Annie
POURTIER
Madame
Nathalie
GODIN
Page
23|23