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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal ferney voltaire 5 novembre 2024
Document publié le Mardi 5 novembre 2024 par la commune de Ferney-Voltaire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal ferney voltaire 5 novembre 2024)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Loisirs,
9.
FERNEY VOLTAIRE
CONSEIL MUNICIPAL - SÉANCE ORDINAIRE
Mardi 5 novembre 2024 à 19h30
Salle du conseil municipal - 1°" étage
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 08/10/2024.
Modification du règlement intérieur du Centre nautique municipal.
Modification du règlement intérieur du Conservatoire à rayonnement communal de musique, de
danse et d'art dramatique de Ferney-Voltaire.
Convention de partenariat avec la ville de Thoiry pour les conditions d'accès aux enseignements
du Conservatoire à rayonnement communal de musique, de danse et d'art dramatique de
Ferney-Voltaire.
Renouvellement du dispositif carte jeunes 01 pour le Conservatoire à rayonnement communal
de musique, de danse et d'art dramatique de Ferney-Voltaire.
Renouvellement du dispositif carte jeunes 01 pour le service culturel.
Convention de mandat entre la Ville de Ferney-Voltaire et la société La Ruche à Vélos pour la
gestion des stationnements vélos sécurisés.
Attribution marché assurances.
10. Questions diverses :
Décisions du maire prises en mois d’octobre 2024 en application de l’article L. 2122-22 du
CGCT (délégations du conseil municipal).
Fait Le 30/10/2024
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