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Conseil Municipal - liste rapports conseil municipal ferney voltaire 5 novembre 2024
Document publié le Mardi 5 novembre 2024 par la commune de Ferney-Voltaire.
Lien du pdf (Conseil Municipal - liste rapports conseil municipal ferney voltaire 5 novembre 2024)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Loisirs,
FERNEY VOLTAIRE
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 5 NOVEMNBRE 2024
LISTE DES RAPPORTS
1. Modification du règlement intérieur du Centre nautique municipal.
2. Modification du règlement intérieur du Conservatoire à rayonnement communal
de musique, de danse et d'art dramatique de Ferney-Voltaire.
3. Convention de partenariat avec la ville de Thoiry pour les conditions d'accès aux
enseignements du Conservatoire à rayonnement communal de musique, de
danse et d'art dramatique de Ferney-Voltaire.
4. Renouvellement du dispositif carte jeunes 01 pour le Conservatoire à
rayonnement communal de musique, de danse et d'art dramatique de Ferney-
Voltaire.
5. Renouvellement du dispositif carte jeunes 01 pour le service culturel.
6. Convention de mandat entre la Ville de Ferney-Voltaire et la société La Ruche à
Vélos pour la gestion des stationnements vélos sécurisés.
7. Attribution marché assurances.
Fait le 30/10/2024