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Compte-Rendu - 105406
Compte-Rendu - 093156
Document publié le Vendredi 5 août 2022 par la commune de Noordpeene.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 093156)
Thèmes du document : Transports, Investissement et développement économique, Démocratie,
Page 1 sur 3
Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal de NOORDPEENE
CR 2022-06
05 août 2022
Convocation du 30 juillet 2022
Membres présents :
Mmes Isabelle MARCANT, Delphine LUTUN, Nathalie BALZA, MM Thierry DEHONDT-BEDAGUE, Laurent BALZA, Benoît DECLERCQ, Emmanuel MONKERHEY, Albert PIETERSOONE, Stéphane SOCKEEL, Bernard VERHAEGHE.
Membres ayant donnés pouvoir :
Mme Marie WIART donne pouvoir à Mme Nathalie BALZA
Mr René SELOSSE donne pouvoir à Mr Albert PIETERSOONNE
Mme Marie-Laure GLORIANT donne pouvoir à Mme Isabelle MARCANT
Membres absents excusés :
Mme Michèle GUWY
Vérification du quorum :
M. le Maire vérifie si le quorum du conseil municipal est atteint. Le quorum du conseil municipal est atteint.
Secrétaire de séance :
M. le Maire demande à l’assemblée qui souhaite assurer le secrétariat de séance. Nathalie BALZA lève la main et exprime
le souhait de le faire et de le fournir rapidement. Le Conseil est d’accord à l’unanimité des membres présents.
Validation du compte-rendu du conseil précédent :
Le secrétaire de mairie a fait parvenir à l’ensemble du conseil une copie du compte-rendu effectué par la secrétaire de
séance du 29 juin 2022, Marie-Laure GLORIANT. Le compte-rendu a été adopté à l’unanimité des membres présents.
Puis M. le Maire, qui préside la séance, est passé à l’ordre du jour.
Décisions modificatives du budget
M. Le Maire prend la parole au sujet des paiements de deux échéances dont une rejetée en avril 2021. Cette échéance a été rejeté par l’ancienne trésorerie pour un motif non connu. Il est proposé la décision suivante :
- Compte 1325 : + 100 000€ (recettes d’investissement)
- Compte 2041582 : + 17 013€ (dépenses d’investissement)
- Compte 2031 : + 10 000€ (dépenses d’investissement)
- Compte 21318 : + 72 987€ (dépenses d’investissement)
Cette décision est adoptée à l’unanimité.
Délibération concernant les subventions accordées aux associations pour 2022
Mme Isabelle MARCANT prend la parole. Elle évoque les décisions prises par la commission de finance en date du
04 août 2022 concernant les subventions allouées aux diverses associations.
Différents débats ont lieux concernant la baisse des subventions pour la radio UYLENSPIEGEL, la société de chasse, village
patrimoine et l’USPC Page 2 sur 3
- A Chacun Son Livre : 1 800 €
- USPC : 2500 €
- Amicale RPI 350 €
- Comité des Fêtes 3700 €
- JAN 700 €
- Fraternité des Aînés 400 €
- La Gachette 200 €
- Association communale des chasseurs 150 €
- ADMR Rubrouck 150 €
- Amicale des donneurs de sang bénévole 150 €
- Maison de la Bataille 6 000 €
- Comité de la Peene 150 €
- Yser Houck 50 €
- Un mât de mai en Flandre 150 €
- Aseec 1.25€/habitants
Il a été également décidé de ne plus subventionner l’association « village Patrimoine » et la radio UYLENSPIEGEL.
Cette décision est adoptée à la majorité 12 votes pour et une abstention (portant sur la subvention de l’USPC)
Détermination d’un coordonnateur communal pour le recensement de la population en 2023
M. Le Maire prend la parole afin de nommer des personnes pour l’encadrement des agents recenseurs.
Les personnes d’encadrement proposées sont : M. Albert PIETERSOONEE, Mme Isabelle MARCANT et Mme Marie-Laure
GLORIANT.
La responsable sera Mme Isabelle MARCANT
Le recensement aura lieu en Février et Mars 2023.
Le conseil valide la proposition à l’unanimité.
Délibération subvention accordée par la CCFI pour le nouveau terrain de foot
M. Le Maire prend la parole pour signifier la subvention allouée, 100 000€, par la CCFI pour la réalisation du nouveau
terrain. Il demande aux membres présents du conseil d’accepter cette subvention.
Cette décision est votée à l’unanimité.
M. le Maire informe également qu’un mécénat fiscal va être mis en place pour recevoir des dons.
Boîte à idées
Constatation d’un feu de champ situé au coin de la Rue Nonne Straete, M. Bernard VERHAEGHE s’est déplacé pour
constater le feu. Celui-ci était éteint.
Communications et questions diverses
Bus bleu : le passage du bus reste en place
Résiliation : le label « Village Patrimoine » est résilié en date du 05/07/2022, le retrait des panneaux « Village Patrimoine »
doit être effectif en date du 05/09/2022.
Centre de Gestion : convention pôle santé au travail, cotisations pour les salariés
Le Nord : fauchage des fossés nouvelle réglementation Page 3 sur 3
Concert spirituel : concert qui aura lieu le 24/09/2022 en partenariat avec Mr et Mme GRUNENWALD , fonds récolté pour
la rénovation de l’église, choix de l’affiche.
M. Emmanuel MONKERHEY signale le passage de deux voitures avec une vitesse excessive,
Mme Nathalie BALZA signale le débordement de la haie sur le trottoir Route de la Place.
M. Bernard VERHAEGHE fait remarquer les ronces sur les haies séparant les maisons et le stade de foot.
M. Le Maire fait remarquer que sur le rond-point du « Ménagat » les lumières ne fonctionnent plus, une demande sera
faite au département. Il tient à signaler également qu’il faudrait l’embellir
Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 20h50.
Thierry DEHONDT Albert PIETERSOONE Bernard VERHAEGHE Isabelle MARCANT
Nathalie BALZA Stéphane SOCKEEL Emmanuel MONKERHEY Delphine LUTUN
Benoît DECLERCQ Laurent BALZA