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Déliberation - 0364294083 1804 liste deliberations conseil municipal du 15 fevrier 2024
Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune de Saint-Marcellin-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - 0364294083 1804 liste deliberations conseil municipal du 15 fevrier 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Santé,
-MARCE
AT
£
=
ty
EN.FoREL
MAIRIE
DE
SAINT
MARCELLIN
EN
FOREZ
CONSEIL
MUNICIPAL
COMPTE-RENDU
SEANCE
DU
15
FEVRIER
2024
Affiché
conformément
à
l'article
L.2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
15
février
à
20
heures,
le
conseil
municipal
de
la
ville
de
Saint-
Marcellin-en-Forez
s’est
réuni
à
la
Salle
du
Colombier
sous
la
présidence
de
Monsieur
Eric
Lardon,
maire.
Etaient
présents
:
Eric
LARDON,
Hélène
DE
SIMONE,
Alain
THOLOT,
Marcelle
DJOUHARA,
Patrick
AIVAZIAN,
Charlotte
DEGUIN,
Antoine
RODRIGUEZ,
Christiane
CLUZEL,
Stéphane
VILLARD,
Martine
CHARLES,
Margot
SOLVIGNON,
Christelle
PLUCHAUD,
Marc
COMBETTE,
Florence
GAVARD,
Florence
CHEUCLE,
Marie-Pierre
SEON,
Serge
TRIOULEYRE,
Claude
TOUILLOUX,
Henri
CELLIER,
Corinne
VERDIER,
Frédéric
PER,
Anabel
FOURNIER-FAURE,
Patrice
BRAUD
Membre(s)
absent(s)
excusé(s)
:
Pierre
PASQUIER,
Arnaud
DE
MAZENOD,
René
MEASSON,
Odile
PHILIPPON,
Membre(s)
ayant
donné
un
pouvoir
:
Pierre
PASQUIER
pouvoir
à
Serge
TRIOULEYRE,
Arnaud
DE
MAZENOD
pouvoir
à
Antoine
RODRIGUEZ,
René
MEASSON
pouvoir
à
Florence
CHEUCLE,
Odile
PHILIPPON
pouvoir
à
Christiane
CLUZEL
Vingt-trois
conseillers
(sur
27,
en
exercice
et
régulièrement
convoqués)
étant
présents,
le
Conseil
peut
légalement
se
réunir
et délibérer.
Délibération
IDENTITE
DE
LA
DELIBERATION
Nature
du
Vote
Décision
2024-02-001
FINANCES
-
RAPPORT
D'ORIENTATION
Pour
:/27 |
DELIBERATION
BUDGETAIRE
2024
- PRESENTATION
Contre
:
|0
ADOPTEE
A
Abstention: | O
L'UNANIMITE
2024-02-002
FINANCES
-
NOMENCLATURE
BUDGETAIRE
Pour
:|/27 |
DELIBERATION
ET
COMPTABLE
M57
:
APPLICATION
DE
LA
Contre:
|0
ADOPTEE
A
FONGIBILITE
DES
CREDITS
POUR
L’ANNEE
Abstention
: | 0
L'UNANIMITE
2024
2024-02-003
FINANCES
- FONDS
DE
CONCOURS
POUR
DES
Pour
:|27
|
DELIBERATION
TRAVAUX
D’ECONOMIE
D’ENERGIE
DANS
LE
Contre:
|0
ADOPTEE
A
CADRE
DU
CERCLE
VERTUEUX
D’ENERGIE
DE
Abstention
: | O
L'UNANIMITE
LOIRE
FOREZ
AGGLOMERATION
=
AUTORISATION 2024-02-004
[FINANCES
-
TARIFS
COMMUNAUX
2024
-
Pour
:
[27 |
DELIBERATION
APPROBATION
Contre: | 0
ADOPTEE
À
Abstention
: | O
L'UNANIMITE
2024-02-005
[PATRIMOINE
- CONTRAT
D'ENTRETIEN
Pour
:
[27 |
DELIBERATION
DES
ESPACES
VERTS
ET
DES
Contre: | 0
ADOPTEE
À
TERRAINS
DE
FOOT
: ATTRIBUTION
Abstention: | 0
L'UNANIMITE
DES
MARCHES
ET
AUTORISATION
DU
MAIRE
A
LES
SIGNER
2024-02-006
|ENFANCE
- JEUNESSE
Pour:
[27 |
DELIBERATION
CONSTRUCTION
DE
2
PISTES
DE
Are
:
A NAT
PUMPTRACK:
APPROBATION
DU
PROJET,
ADOPTION
DU
L'ENVELOPPE
FINANCIERE
DE
L'OPERATION,
AUTORISATION
DE
DEPOSER
DES
AUTORISATIONS
D'URBANISME,
DE
LANCER
LA
CONSULTATION
ET
DE
SIGNER
LE MARCHÉ
AFFERENT
A CE DOSSIER
2024-02-007
|RESSOURCES
HUMAINES
-
CONVENTION
Pour
:
[27 |
DELIBERATION
RELATIVE
A
L’ADHESION
AU
SERVICE
Contre: | 0
ADOPTEE
À
OPTIONNEL
DU
POLE
SANTE
AU
TRAVAIL |
Abstention: | 0
L'UNANIMITE
PLACE
AUPRES
DU
CENTRE
DE
GESTION
DE
LA LOIRE - APPROBATION
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
21
heures
30.
SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ,
LE
16
FEVRIER
2024
Le
Maire
LS us Eric
LARDO
NX 42680