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Thèmes du document : Consommateurs, Culture et patrimoine, Fiscalité,
COMMUNE D’ORNEX
Marché de travaux d’aménagement et d’extension du
Centre Technique Municipal (CTM) d’Ornex phase 2
Lot n°6 – Plâtrerie, peinture et faux-plafonds
AVENANT N°1 – Marché de travaux d’aménagement et d’extension du Centre Technique Municipal (CTM) d’Ornex phase 2 – le lot n°6 – Plâtrerie, peinture et faux-plafonds
Pour faire suite à la notification de marché faite à l’entreprise :
ENTREPRISE BONGLET
125 rue Clement Ader
01630 Saint-Genis-Pouilly
paysdegex@bonglet.fr
Par la commune d’ORNEX - représentée par M. Olivier GUICHARD, Maire.
ARTICLE 1 : Objet du marché initial
Le présent marché a pour objet les travaux d’aménagement et d’extension du Centre Technique Municipal
(CTM) d’Ornex phase 2 – lot n°6 – Plâtrerie, peinture et faux-plafonds.
ARTICLE 2 : Objet de l’avenant n° 1
Le présent avenant a pour objet de prendre en compte les modifications apportées au marché pour les prestations suivantes :
- Remplacement du parement BA13 par un parement OSB ép. 18mm.
ARTICLE 3 : Montant de l’avenant
Les modifications apportées plus haut apportent une plus-value au montant estimé des travaux de : 483.00 € HT
Avec une TVA à 20% : 96.60 €
Un montant T.T.C. de 579.60 € COMMUNE D’ORNEX
ARTICLE 4 : Nouveau montant
Le montant initial des travaux est de :
Montant H.T. : 26 070.00 €
Montant TVA : 5 214.00 €
Montant TTC : 31 284.00 €
Le nouveau montant des travaux est de :
Montant H.T. : 26 553.00 €
Montant TVA : 5 310.60 €
Montant T.T.C. : 31 863.60 €
Le montant de l’avenant correspond à 1.85% du lot et 0.22% du marché.
ARTICLE 5 : Délais d’exécution
Les délais d’exécution sont inchangés.
Le présent avenant prend effet à la date de notification.
ARTICLE 6 : Conditions de l’avenant
Toutes les clauses du marché non modifiées par le présent avenant demeurent applicables tant qu’elles ne sont pas contraires aux nouvelles dispositions contenues dans le présent avenant, lesquelles prévalent en cas de contestation.
À Ornex, le
ENTREPRISE BONGLET LE MAITRE D’OUVRAGE
Pour la commune d’Ornex,
Le Maire, Olivier GUICHARD