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Compte-Rendu - CR succinct 090223
Compte-Rendu - CR succinct 161122
Document publié le Mercredi 16 novembre 2022 par la commune de Templeuve-en-Pévèle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR succinct 161122)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
empleuve n-Fevele
L'âme d'un village, les atouts d'une ville.
Ve Hôtel de ville - Château Baratte
BP 19 - 59242 Templeuve-en-Pévèle
3 20 64 65 66 - Fax. 03 20 79 20 32
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Compte-rendu succinct de la réunion du Conseil municipal en date du 16 novembre 2022 à 19h. L'an deux mil vingt-deux, le seize novembre, le Conseil municipal s’est réuni en salle polyvalente à dix-neuf heures, sous la présidence de Monsieur Luc MONNET, Maire, en suite de convocation en date du neuf novembre deux mil vingt-deux dont un exemplaire à été affiché à la porte de la Mairie.
Nombre de membres en exercice : 29 Nombre de membres présents : 23
Présents : Luc MONNET, Joëlle DUPRIEZ, Christian LEMAIRE, Angélique DEKOKER Stéphane
MICHEL, Amandine GOUDARD, Olivia SALLÉ, Cyprien DUÜBUS, Catherine MORTREUX, Jean
MOULLIÈRE, Hélène FOURDRIGNIER, Marie-Astrid DELANNOY, Joffrey EMAILLE, Sandrine
BROCART, Dominique SKRZYPCZAK, Katia TYTGAT, Arthur WAGNON, Manuella DELESALLE,
Véronique ROTTELEUR, Daniela MORONVAL, Yannick LIEVIN, Annie BAGGIO, Emmanuel
CHARETTE.
Absents ayant donné procuration : 6
Marie-Françoise TAHON donne procuration à Joëlle DUPRIEZ
Fabien DELPORTE donne procuration à Luc MONNET
Alain DELECLUSE donne procuration à Amandine GOUDARD
Pierre DEHOVE donne procuration à Olivia SALLÉ
Michel MAILLARD donne procuration à Emmanuel CHARETTE
Philippe KUPPENS donne procuration à Yannick LIEVIN
Absents : 0
Secrétaire : Arthur WAGNON
1- Approbation du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2022
Monsieur le Maire soumet le procès-verbal de la séance du 28 septembre 2022 à l’approbation du Conseil
municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 21 1
Ensemble, Réinventons Templeuve 7 2- Décision modificative n°2
Monsieur le Maire soumet la Décision modificative
municipal.
n°2 pour l’année 2022 à l’approbation du Conseil
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
3- Admission en non-valeur de titres de recette
Monsieur le Maire soumet l’admission en non-valeur de titres de recette à l'approbation du Conseil
municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
4- Subvention exceptionnelle à l'association La Patriote
Monsieur le Maire soumet la subvention exceptionnelle à lassociation La Patriote à l'approbation du
Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7 5- Ouverture des crédits par anticipation des dépenses d’investissement de lexercice 2023
Monsieur le Maire soumet louverture des crédits par anticipation des dépenses d'investissement de
l'exercice 2023 à l'approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
6- Signature d’une convention de mise à disposition d’un agent au CCAS
Monsieur le Maire soumet la signature d’une convention de mise à disposition d’un agent au CCAS à
l'approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7