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Compte-Rendu - CR succinct 090223
Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune de Templeuve-en-Pévèle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR succinct 090223)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Justice et droit,
en-Pévé L'âme d'un village, les atouts d'une ville.
SATA Hôtel de ville - Château Baratte
À Li BP {9 - 59242 Templeuve-en-Pévèle
ve s Tel, 03 20 64 65 66 Fax. 03 20 79 20 32
B® www.ville-templeuve.fr
Compte-rendu succinct de la réunion du Conseil municipal en date du 9 février 2023 à 19h. L'an deux mil vingt-trois, le neuf février, le Conseil municipal s’est réuni en mairie centre à dix-neuf heures, sous la présidence de Monsieur Luc MONNET, Maire, en suite de convocation en date du deux février deux mil vingt-trois dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie.
Nombre de membres en exercice : 29 Nombre de membres présents : 23
Présents : Luc MONNET, Joëlle DUPRIEZ, Marie-Françoise TAHON, Fabien DELPORTE,
Angélique DEKOKER, Stéphane MICHEL, Amandine GOUDARD, Alain DELECLUSE, Olivia
SALLÉ, Cyprien DUBUS, Catherine MORTREUX, Jean MOULLIÈRE, Pierre DEHOVE, Marie-Astrid DELANNOY, Patrice PUCHOIS, Sandrine BROCART, Katia TYTGAT, Manuella DELESALLE, Michel MAILLARD, Philippe KUPPENS, Daniela MORONVAL, Annie BAGGIO, Emmanuel CHARETTE.
Absents ayant donné procuration : 6
Christian LEMAIRE donne procuration à Luc MONNET
Arthur WAGNON donne procuration à Joëlle DUPRIEZ
Dominique SKRZYPCZAK donne procuration à Amandine GOUDARD
Yannick LIÉVIN donne procuration à Michel MAILLARD
Hélène FOURDRIGNIER donne procuration à Cyprien DUBUS
Véronique ROTTELEUR donne procuration à Philippe KUPPENS
Absents : 0
Secrétaire : Jean MOULLIÈRE
1- Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2022
Monsieur le Maire soumet le procès-verbal de la séance du 14 décembre 2022 à Papprobation du Conseil
municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7 2- Installation de Monsieur Patrice PUCHOIS, conseiller municipal
Suite à la démission de Monsieur Joffrey EMAILLE, Monsieur Patrice PUCHOIS à confirmé son accord pour siéger au Conseil municipal. Monsieur le Maire déclare installer dans sa fonction de conseiller municipal Monsieur Patrice PUCHOIS et invite le Conseil municipal à prendre acte de ce changement.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
3- Rapport d'Orientation Budgétaire et Débat d'Orientation Budgétaire 2023
Suite à la présentation du Rapport d'Orientation Budgétaire, Monsieur le Maire invite le Conseil municipal à un Débat d'Orientation Budgétaire. Monsieur le Maire demande au Conseil municipal de bien vouloir prendre acte de la tenue de ce débat.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
4- Demandes de subvention DETR
Dans le cadre de la rénovation de l’église Saint-Martin, les lots Staff Peinture, Echafaudage, Electricité,
Vitraux et Maçonnerie peuvent faire l’objet d’un subventionnement au titre de la DETR 2023. Monsieur le
Maire soumet les demandes de subvention DETR à l'approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7 5- Demande de subvention DSIL
Suite à une dégradation de la toiture de la Mairie Centre, la rénovation peut faire l’objet d’un
subventionnement au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2023. Monsieur le Maire
soumet la demande de subvention à la DSIL à l'approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
6- Création d’un SIVU -— Gestion de la fourrière pour animaux errants Monsieur le Maire soumet les dispositions de l’arrêté préfectoral de périmètre en date du 17 janvier 2023
ainsi que les statuts du nouveau SIVU pour la gestion de la fourrière pour animaux errants à approbation
du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
7- Désignation du délégué et de son suppléant au SIVU
Monsieur le Maire soumet l’élection de Mme Manuellà DELESALLE, délégué titulaire et M. Patrice
PUCHOIS suppléant pour le SIVU Gestion de la fourrière pour animaux errants à l'approbation du
Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7 8- Création d’un poste d’agent administratif
Monsieur le Maire soumet la création d’un poste à temps complet (APC 20 heures, Accueil/Etat Civil 15
heures) à approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
9- Tarif unique de restauration pour le personnel communal
Monsieur le Maire soumet le nouveau tarif de restauration pour le personnel communal à l’approbation du
Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
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Ensemble, Réinventons Templeuve 2