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Compte-Rendu - CR succinct 141222
Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune de Templeuve-en-Pévèle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR succinct 141222)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Templeuve «/Jen-Févéle L'âme d'un village, les atouts d'une ville. VA Hôtel de ville - Château Baratte { É + BP 19 - 59242 Templeuve-en-Pévèle 34
Compte-rendu succinct de la réunion du Conseil municipal en date du 14 décembre 2022 à 18h30. L'an deux mil vingt-deux, le quatorze décembre, le Conseil municipal s’est réuni en Mairie-centre à dix-huit heures et trente minutes, sous la présidence de Monsieur Luc MONNET, Maire, en suite de convocation en date du sept décembre deux mil vingt-deux dont un exemplaire à été affiché à la porte de la Mairie.
Nombre de membres en exercice : 29 Nombre de membres présents : 22
Présents : Luc MONNET, Joëlle DUPRIEZ, Christian LEMAIRE, Angélique DEKOKER Stéphane MICHEL, Amandine GOUDARD, Alain DELECLUSE, Fabien DELPORTE, Olivia SALLÉ, Cyprien DUBUS, Jean MOULLIÈRE, Hélène FOURDRIGNIER, Marie-Astrid DELANNOY, Katia TYTGAT, Arthur WAGNON, Manuella DELESALLE, Pierre DEHOVE, Michel MAILLARD Véronique ROTTELEUR, Daniela MORONVAL, Annie BAGGIO, Emmanuel CHARETTE.
Absents ayant donné procuration : 7
Marie-Françoise TAHON donne procuration à Joëlle DUPRIEZ
Joffrey EMAILLE donne procuration à Fabien DELPORTE
Dominique SKRZYPCZAK donne procuration à Amandine GOUDARD
Yannick LIÉVIN donne procuration à Daniela MORONVAL
Philippe KUPPENS donne procuration à Véronique ROTTELEUR
Catherine MORTREUX donne procuration à Cyprien DUBUS
Sandrine BROCART donne procuration à Arthur WAGNON
Absents : 0
Secrétaire : Arthur WAGNON
1- Approbation du procès-verbal de la séance du 16 novembre 2022
Monsieur le Maire soumet le procès-verbal de la séance du 16 novembre 2022 à l'approbation du Conseil
municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
2- Acquisition de la parcelle C3425 — Rue de la Caillère
Monsieur le Maire soumet l'acquisition de la parcelle C3425 — Rue de la Caillère à l'approbation du Conseil
municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
3- Acquisition des parcelles AV173 et AV174 — Chemin des Molières
Monsieur le Maire soumet l'acquisition des parcelles AV173 et AV174 — Chemin des Molières à
l'approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
4- Déclassement du bureau de poste Monsieur le Maire soumet le déclassement du domaine public de l’ancien bureau de poste à l'approbation
du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
5- Modification de la convention ADS (Application du Droit des Sols) avec la CCPC Monsieur le Maire soumet la signature de la nouvelle convention ADS avec la CCPC à l'approbation du
Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7 6- Signature de la convention de mise à disposition par l'EPF à la commune de l’ancienne école
Saint-Martin
Monsieur le Maire soumet la signature d’une convention de mise à disposition par l'EPF de l’ancienne
école Saint-Martin à l'approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
7- Approbation du Schéma Cyclable Communal
Monsieur le Maire soumet le schéma cyclable communal à l'approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
8- Approbation du plan communal de sauvegarde de la commune
Monsieur le Maire soumet le plan communal de sauvegarde à l'approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
9- Groupement de commande de vidéoprotection avec le syndicat mixte Fibre5962
Monsieur le Maire soumet l’adhésion au groupement de commande du Syndicat mixte Nord-Pas de Calais
Numérique (la Fibre Numérique 5962) à l'approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
10- Signature d’un contrat d’objectifs avec la Médiathèque départementale du Nord
Monsieur le Maire soumet la signature d’un contrat d'objectifs de niveau 2 avec la Médiathèque
départementale du Nord à l’approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7