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Conseil Municipal - cms Exterieur CM 16 decembre 2024
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Grabels.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cms Exterieur CM 16 decembre 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Investissement et développement économique,
A Grabels, le vendredi 06 décembre 2024
ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 16 décembre 2024 à 18h00 - Salle Marianne
I - Appel nominatif des conseillers.
II - Ouverture de la séance.
III - Nomination du secrétaire.
IV – Présentation des enfants élus au Conseil Communal des enfants – Bilan des actions 2024. V- Approbation de l’ordre du jour de la séance.
VI - Approbation du procès-verbal du 07 octobre 2024.
VII – Séances de questions.
VIII - Informations Municipales.
IX - Compte rendu des affaires métropolitaines.
X – Affaires :
1. Vœu pour la libération de Paul Watson ;
2. Élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Montpellier Méditerranée Métropole - Avis sur le projet de plan arrêté ;
3. Plan de mobilité 2032 - Avis sur le projet de plan arrêté ;
4. Avenant à la Convention de généralisation de l’Education Artistique et Culturelle – Autorisation de signature ;
5. Partenariat Ecole de Musique municipale Francine Nordland / Cité des Arts - Affectation de subventions aux écoles associées –- Approbation et autorisation de signature ;
6. Montpellier Méditerranée Métropole - Adhésion de la commune de Grabels à L’AFA NORD OUEST ; 7. Avenant N°1 au contrat de subventions signé avec l’ANCT dans le cadre du Projet de transformation des zones commerciales pour la requalification du « Cœur de Valsière » modifiant les conditions de versement de la subvention ;
8. Attribution d’une subvention à l’O.C.C.E. (Offices Centraux de la Coopération à l’Ecole) pour l’école élémentaire J. DELTEIL ;
9. Attribution d’une subvention à l’O.C.C.E. (Offices Centraux de la Coopération à l’Ecole) pour l’école élémentaire Pierre SOULAGES ;
10. Attribution d’une subvention à l’O.C.C.E. (Offices Centraux de la Coopération à l’Ecole) pour l’école maternelle Pierre SOULAGES ;
11. Convention d’occupation temporaire du domaine public – Stade Serge Oltra – Commune de Grabels / Commune de Montferrier sur Lez/U.S. Grabels/ESC Montferrier sur Lez ;
12. Convention d’occupation du domaine public – Stade Serge Oltra – Commune de Grabels – Comité d’Entreprise de HORIBA ABX MEDICAL – fixation du prix et autorisation de signature ; 13. Convention avec l’association France Parkinson - Autorisation de signature ; 14. Plan triennal de formation– 2025-2027 ;
15. Mise en place d’une prestation d’action sociale en faveur des agents de la Commune parents d’enfants handicapés ;
16. Régime indemnitaire de la filière police municipale – Instauration de l’indemnité spéciale de
fonction et d’engagement – ISFE ;
17. Tableau des emplois - Modification ;
18. Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activités
19. Délibération fixant les modalités de mise en œuvre de la participation au financement de la protection sociale complémentaire des agents de la commune dans le cadre d’une procédure de labellisation ; 20. Tarif horaire du personnel pour le calcul des travaux en régie - Approbation ; 21. Mandatement dépenses investissement – Autorisation ;
22. Autorisation de versement d’un acompte sur subvention au CCAS ;
23. Garantie d’emprunt – Ville de Grabels / Association UNAPEI 34 – Restructuration partielle du foyer « Les Ecureuils » - Avenants aux conventions de prêt ;
24. Acquisition auprès de la SAFER de la parcelle AD 31 – Bruque Cabal : précision sur les conditions générales d’engagement d’acquisition ;
25. Acquisition de la parcelle le Calvaire AZ 178 emplacement réservé au PLU 26a ; 26. Avenants baux agricoles parcelle AD 11 ;
27. Ouverture des établissements de commerce de détail le dimanche – Liste des dimanches 2025 ;
XI – Questions diverses.