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Compte-Rendu - compte rendu 210 1
Document publié le Jeudi 1 février 2024 par la commune de Nozeroy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 210 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Démocratie,
Département
du
Jura
Arrondissement de
Lons
le
Saunier
Canton
de
Saint-Laurent
en
Grandvaux
MAIRIE
DE
NOZEROY LISTE
DES
DELIBERATIONS
COMMUNE
DE
NOZEROY
SEANCE
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
05
FEVRIER
2024
20H00
— SALLE
DU
CONSEIL
NOZEROY
Présents
:
Dominique
CHAUVIN,
François
MIVELLE,
Daniel
JEANNAUX,
Marine
BINETRUY,
Sylvie
BOURGEOIS,
Emilie
COULON,
Georges
BALANCHE.
Absents
excusés
: Audrey
MENIN
(pouvoir
transmis
à Emilie
COULON).
Absent
: /
Secrétaire
de
Séance
: Marine
BINETRUY
Invité :
/
Date
de
Convocation
: 30 janvier
2024
Affichage
le
: 12
février
2024
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
Laurent
en
date
du
01.02.2024.
de
la
démission
de
M.
LESTIENNE
OBJET
RESULTAT
DU
VOTE
2024 _03D
Validation
de
devis
complémentaire
maçonnerie-
Maison
de
pays
Approuvé
7
voix
pour
et
1
Abstention
2024 04D
Validation
de
devis
Remplacement
porte
principale
-
Maison
de
pays
Approuvé
A
l’unanimité
2024
05D
Exonération
en
faveur
des
logements
neufs
présentant
une
Approuvé
performance
énergétique
et
A
l'unanimité
environnementale
élevée
2024
06D
Location
bureau
Maison
des
Approuvé
Annonciades
A
l'unanimité
2024
07D
Paiement
des
factures
Approuvé
d'investissement
avant
vote
du
budget
A
l’unanimité
2024_08D
Participation
de
la
commune
aux
travaux
sur
chemins
de
l'association
Foncière
Approuvé
A
l’unanimité
À
A
Nozeroy,
le 09
février
202
SE
—
Le
Maire,
3
C
Dominique
CHAUVIN
**% 250
NE
Place
de
la Mairie
—
39250
Nozeroy
DE
NO
Téléphone
: 03
84
51
10
54-
E.mail
: mairie.nozeroy@wanadoo.fr
Secrétariat
ouvert
les
:
lundi
de
14h
à
17h -
mardi
de
14h
à
18h30
-vendredi
de
14h
à
17h-