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Compte-Rendu - compte rendu 193 1
Document publié le Mardi 28 novembre 2023 par la commune de Nozeroy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 193 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé
en
préfecture
le
11/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
11/12/2023
2023
38D
Publié
le 11/12/2023
ID
: 039-213903917-20231204-2023
38D-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT DU
JURA
DE
LA
COMMUNE
DE
NOZEROY
Nombre
de
conseillers
- En
exercice:
09
Séance
du
4 décembre
2023
à 20h00
- Présents :
07
- Votants
:
09
Le
conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
- Absents
:
00
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
- Exclus :
00
la présidence
de Dominique
CHAUVIN
Étaient__
présents:
Dominique
CHAUVIN,
François
MIVELLE,
Daniel
Date
de
convocation
JEANNAUX,
Marine
BINETRUY,
Sylvie
BOURGEOIS,
Emilie
COULON,
Audrey
28.11.2023
MENIN. Absents
Excusés
:
Laurent
LESTIENNE
(pouvoir
transmis
à
François
MIVELLE),
, George
BALANCHE
(pouvoir
transmis
à Marine
BINETRUY).
Date
d’affichage
11.12.2023
Objet
Absent
: /
Attribution
de
Subventions
2024
aux
Secrétaire
de
séance
: Marine
BINETRUY
associations
locales
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
décider
des
montants
de
subventions
à
accorder
aux
associations
locales.
Audrey
MENIN,
Sylvie
BOURGEOIS
et
Laurent
LESTIENNE,
intéressés,
ne
prennent
pas
part
au
vote
relatif au
montant
de
la subvention
décidé
pour
l'APERN.
Georges
BALANCHE
et Sylvie
BOURGEOS,
intéressés,
ne
prennent
pas
part
au
vote
relatif
au
montant
de
la
subvention
décidé
pour
le Comité
d'Animation.
François
MIVELLE,
intéressé,
ne
prend
pas
part
au
vote
relatif
au
montant
de
la
subvention
décidé
pour
l'association
les Amis
du
Vieux
Pays
de
Nozeroy.
Après
en
avoir
délibéré
le conseil
décide,
pour
2023,
de
verser
des
subventions
aux
associations
suivantes :
-
La
Tour
Fleurie
2200€
(9 voix
pour/9
suffrages
exprimés)
-
Les
Amis
de
Yoline
600€
(9 voix
pour/9
suffrages
exprimés)
-
Les
Amis
du
Vieux
Pays
de
NOZEROY
1200€
(8 voix
pour/8
suffrages
exprimés)
-
Comité
d'Animation
de
NOZEROY
1200€
(7 voix
pour/7
suffrages
exprimés)
-
APERN
1200€
(6 voix
pour/6
suffrages
exprimés)
-
Les
Retrouvailles
de
Nozeroy
600€
(9 voix
pour/9suffrages
exprimés)
Les
subventions
demandées
par
les
associations
extérieures
seront
décidées
lors
d’un
prochain
conseil
municipal. Fait
et
délibéré les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Fait
à
NOZEROY,
le 4
décembre
2023
ne
,
Le
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire
Marine
BINETRUY
Dominique
CHAUVIN Envoyé
en
préfecture
le
11/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
11/12/2023
Publié
le
11/12/2023
ID
: 039-213903917-20231204-2023
38D-DE