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Séance - PVduCMdu20072022signedusecretairedeseanceetdumaire
Document publié le Mercredi 20 juillet 2022 par la commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil.
Lien du pdf (Séance - PVduCMdu20072022signedusecretairedeseanceetdumaire)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Démocratie,
Département
d'Indre-et-Loire
Arrondissement
de
Chinon
Mairie
de
Saint
Nicolas
COMPTE-RENDU
F
DE LA RÉUNION
de
Bourgueil
DU CONSEIL MUNICIPAL Séance
du
20 juillet 2022
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le
vingt
du
mois
de
juillet
à
18
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
SAINT
NICOLAS
DE
BOURGUEIL,
dûment
convoqué
par
Monsieur
le
Maire
le
13
juillet
2022,
s'est
réuni,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
de
la
Mairie,
en
session
ordinaire
du
mois
de
JUILLET,
sous
la
présidence
de
de
Monsieur
Sébastien
BERGER,
Maire.
Etaient
convoqués
pour
le Conseil
Municipal
:
|
MM.
BERGER,
BUSTON,
DAUZON,
CARRÉ,
PELGER,
CHERRIÈRE,
MINIER,
LOBRY
et MMES
GARCIA,
ORY,
HUET,
LEFEUVRE,
PLOQUIN,
COTTINEAU,
BUSTON
Les
convocations
individuelles
comprenant
l'ordre
du
jour
et
le
compte
rendu
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
23/06/2022
ont
été
transmises
par
écrit
aux
élus
le
13/07/2022.
Le
fil
conducteur
de
la
réunion
du
20/07/2022
a
été
transmis
par
écrit
aux
élus
le
18/07/2022.
La
convocation
et
l'ordre
du
jour
ont
été
affichés
à
la
porte
de
la
Mairie
le
13/07/2022.
Excusé
:
Représenté
:
Absents
: Thierry
CHERRIÈRE.
Laurence
PLOQUIN
arrive
au
point
3)Décisions
du
Maire
et
des
adjoints
dans
le
cadre
de
leurs
délégations
de
signature.
Laurence
LEFEUVRE
arrive
au
point
4,1)DCM
n°2022-40
-
Programme
annuel
des
coupes
de
bois
année
2023
1}
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Sur
la
proposition
de
Monsieur
le
Maire,
le
secrétaire
de
séance
sera
Mme
Catherine
BUSTON
conformément
à
l'article
L 2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
2)
DCM
n°2022-39
- Approbation
du
compte-rendu
du
23/06/2022
Constatant
que
le
quorum
est
atteint,
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
à
18
heures
30,
soumet
à
l'approbation
le
compte-rendu
de
la
séance
du
dernier
Conseil
Municipal
du
23
juin
2022
{et
les
remarques
éventuelles),
qui
a
préalablement
été
envoyé
à
chaque
conseiller.
[C£
annexe
1)
Résultat
du
vote
:
Pour
: 12
Contre
: O
Abstention
: 0
Ce
procès-verbal
est
approuvé,
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés.
3)
Décisions
du
Maire
et des
adjoints
dans
le cadre
de
leurs
délégations
de
signature
Vu
l'article
L.
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
n°
2020-18
portant
délégations
d'attributions
du
Conseil
Municipal
à
Monsieur
le
Maire, Vu
les
délibérations
n°
2020-40
et
n°2020-41
complémentaires
à
la
DCM
n°2020-18
relative
aux
délégations
du
Conseil
Municipal
au
Maire,
Vu
les
arrêtés
n°
2020-24,
2020-25,
2020-26
et
2020-27
portant
délégations
de
fonctions
et
de
signatures
aux
adjoints,
Considérant
l'obligation
de
présenter
au
Conseil
Municipal
les
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
en
vertu
de
ces
délégations,
Le
Conseil
Municipal
prend
note
des
décisions
suivantes : Commande
publique
et
Urbanisme :
è
Date
de
:
:
Objet/
É
à
Montant
N
signature
Signataire
Enter
Observations
Fournisseurs
TTC
2022-125
| 23/06/22
SB
Égmmande
Plan papier
GRAPHICOM
84.00 €
Publique
communal
pour
ST
Commande
Transfert
contrat
2022-126
24/06/22
SB
Publique
BL
à SEGILOG
SEGILOG
73.20
€
Commande
Aires
2022-127
24/06/22
SB
:
supplémentaires
pour
LIBER
& VOUS
15.10
€
Publique
ne
pe
ne
distribution
bébés
Exercice
droit
de
préemption
sur
parcelles Section
A
Office
notarial
2022-128
20/04/22
SB
Urbanisme
550-830-915-
LDP2A
10
000.00
€
Section
C
338-423-475- 487-525-1255 Exercice
droit
de
:
.
préemption
sur
Office
notarial
2022-129
20/04/22
SB
Urbanisme
parcelle
LDP2A
2
000.00
€
Section
À
1332
Exercice
droit
de
_
.
préemption
sur
Office
notarial
2022-130
23/06/22
SB
Urbanisme
parcelle
ZENNER
700.00
€
Section
À
890
Reprise
des
tombes
2022-131
|
04/07/22
SB
Commande ... |
en terrain commun/
AGEP
20 348.40 €
Publique
renouvellement
de
concessions
échues
Commande
Tornade-Chéneaux
SARL
DAVID
PÈRE
2022-132
06/07/22
SB
Publique
SDF
ET
FILS
2 052.00
€
2022-133
|
06/07/22
SB
CARANES
|
Abonnement
pour
PANNEAUPOCKET
180.00 €
Publique
lan
Nettoyage
vitreries
Commande
intérieures
et
2022-134
06/07/22
SB
extérieures
(Mairie,
PRESS
&
NETT
595.28
€
Publique
-
salle
de
musique,
école,
cantine)
cciiiaride
Rénovation
mairie-Lot
2022-135
07/07/22
SB
Publique
10-robinet
de
puisage
DMS
SYSTEM
545.57
€
q
extérieur
Commande
Bulletin
municipal
ATOME
22
1ES
TOR
2z
#8
Publique
2022/023
COMMUNICATION
l 488.096
Commande
Cartes
d'invitation
ATOME
2082187
107722
8
Publique
inauguration
mairie
COMMUNICATION
218.53
€
Couteaux
pour
2022-138
|
13/07/22
ED
SSRRrERAE
faucheuse
FAIGNANT AGRI
261.91
€
Publique
VITI
accotement
Commande
.
.
CHRISTIN
2022-139
13/07/22
SB
Publique
Produits
entretien
PROFESSIONNEL
912.95
€
4)
DÉLIBÉRATIONS
FINANCES
4.1)
DCM
n°2022-40
-— Programme
annuel
des
coupes
de
bois
année
2023
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
au
Conseil
Municipal
de
la
demande
de
M.
ADIEN
de
l'Office
National
des
Forêts
(ONF)
concernant
les
coupes
à
asseoir
en
2023
dans
les
forêts
bénéficiant
au
régime
forestier.
Résultat
du
vote
:
Pour
: 14
Contre
: 0
Abstention
: O Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
-
DEMANDE
à
l'Office
National
des
Forêts
de
bien
vouloir
procéder
en
2023
au
martelage
des
coupes
désignées
ci-après.
-
PRÉCISE
la
destination
des
coupes
de
bois
réglées
et
non
réglées
et
leur
mode
de
commercialisation
:
Position
par
Délivrance
Vente
Mode
de
rapport
à
Parcelles
(volume
(volume
commercialisati
l'aménagement
estimé)
estimé)
on
eu
soc
Bois
sur
pied
UP
ne
17u
600
ec
Coupes
réglées
(à
l'unité
de
288
180
roduits)
32u
260
P
>
DONNE
POUVOIR
à
Monsieur
le
Maire
pour
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
à
la
bonne
réalisation
des
opérations
de
vente.
>
PRÉCISE
que
Monsieur
le Maire
ou
son
représentant
assistera
aux
martelages
des
parcelles.
INTERCOMMUNALITÉ
4.2)
DCM
n°2022-41-
Retour
des
biens
« Logements
PALULOS
» à
la
commune
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L5211-5-1,
L1321-1,
L1321-2,
L1321-3, VU
le
Procès-Verbal
pour
mise
à
disposition
de
biens
au 1* janvier
2002,
établi
entre
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Bourgueil
et
la
Commune
de
Saint
Nicolas
de
Bourgueil,
pour
1
logement
situé
au
n°7,
rue
du
Pressoir
-
37140
SAINT
NICOLAS
DE
BOURGUEIL
VU
l'arrêté
préfectoral
n°16-69
du
21
décembre
2016,
portant
sur
la
fusion
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Bourgueil
et
de
la
Communauté
de
Communes
Touraine
Nord-Ouest.
VU
la
délibération
du
conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Touraine
Ouest
Val
de
Loire
n°2021-120
en
date
du
28
septembre
2021
approuvant
le
projet
de
modification
de
ses
statuts, VU
l'arrêté
préfectoral
n°221-021
du
2
février
2022,
portant
modification
des
statuts
pour
la
reprise
de
la
compétence
« Logements
PALULOS
»
par
les
communes
de
Bourgueil,
Continvoir,
La
Chapelle
sur
Loire,
Restigné
et
Saint
Nicolas
de
Bourgueil,
EXPOSÉ
DES
MOTIFS
Monsieur
le
Maire
indique
que
la
reprise
de
compétence
« Logements
Palulos
» au
1%
janvier
2022
à
pour
conséquence
le
retour
à
la
commune
des
biens
mis
à
disposition
au
1°
janvier
2002.
Il
a
été
dressé
un
état
de
l'actif
[biens
transférés
au
1°
janvier
2002
et
adjonctions)
et
du
passif
(emprunts
et
subventions)
:
e
Pour
l'actif
:
c'est
la
valeur
nette
comptable
des
biens
qui
est
prise
en
compte
e
Pour
le
passif
:
aucun
emprunt
n'a
été
transféré
au
1°
janvier
2002.
Les
subventions
ont
été
totalement
reprises
au
31/12/2021.
L'ensemble
de
ces
éléments
sont
repris
dans
le procès-verbal
(PV
}de
retour
ci-annexé.
Il
convient
donc
de
signer
le
PV
de
retour
des
biens
avec
la
Communauté
de
Communes
Touraine
Ouest
Val
de
Loire.
Ilest
proposé
au
Conseil
Municipal D'AUTORISER
le
Maire
à
signer
le
PV
de
retour
des
biens
avec
la
Communauté
de
Communes
Touraine
Ouest
Val
de
Loire
Résultat
du
vote :
Pour
: 14
Contre
: O0
Abstention
: O
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
-
AUTORISE
le
Maire
à
signer
le
PV
de
retour
des
biens
avec
la
Communauté
de
Communes
Touraine
Ouest
Val
de
Loire.
5}
Dates
à
retenir:
-
Vendredi 22
juillet
à
18h
sous
le préau
de
l'école
: distribution
du
cadeau
de
la fête
des
Bouts'chou
-
Samedi
13
août
à
19h
: grande
tablée
Ceps
o'folies
-
Vendredi
2 septembre
à
9h
à
la
coopérative
de
SNB
: visite
des
vignes
-
Samedi
3
septembre
à
9h30
à
la salle
du
conseil
municipal
de
la
mairie
: inscriptions
de
l'école
de
musique
-
Mardi
13
septembre
à
15h
: à
la
SDA
ou
mairie,
réunion
PLU
6}
Questions
diverses
à ajouter
M.
le Maire
demande
aux
élus,
s'ils ont
des
questions
diverses
à ajouter
à l'ordre
du jour
Mme
GARCIA
demande
à
ajouter
le point
sur
une
information
bénévole
de
la
bibliothèque
?
-
Information
bénévole
de
la bibliothèque
Mme
GARCIA
informe
l'assemblée
du
départ
de
M.
Gaston
FRANCOIS,
bénévole
à
la
bibliothèque
à
compter
du
27/06/2022.
La
commune
le
remercie
pour
ces
nombreuses
années
passées
au
sein
de
l'association.
Mme
GARCIA
demande
à
ajouter
le point
sur
Citoyens
vigilants
?
-
Citoyens
vigilants
M.
Berger
explique
que
l'adjudant-chef
DROUHO
David
de
la
brigade
de
Bourgueil
qui
a
repris
ce
réseau
doit
réunir
les
membres
prochainement.
Un
courrier
lui sera
adressé
afin
que
ce
rendez-vous
puisse
avoir
lieu
le
plus
rapidement
possible.
Mme
ORY
demande
à
ajouter
le point
sur
la
création
d'une
nouvelle
association
?
-
Nouvelle
association
Mme
ORY
informe
l'assemblée
de
la
création
d'une
nouvelle
association
SNB
Loisirs
découvertes
[ex
Grappe
Vermeille).
Le
19 juillet
dernier,
se
sont
réunis
en
Assemblées
Générale
Extraordinaire
et
Ordinaire,
les
membres
bénévoles
souhaitant
reprendre
l'association
‘la
Grappe
Vermeille",
mise
en
veille
depuis
3
années.
L'objet
des
statuts
a
été
modifié
afin
d'ouvrir
l'association
à
des
membres
de
tout
âge
souhaitant
se
réunir
pour
partager
de
multiples
activités
et
distractions.
Ainsi,
‘la
Grappe
Vermeille”
devient
"SNB
Loisirs
et
Découvertes”.
Le
montant
de
l'adhésion
est
fixé
à
10
€
pour
l'année
2022-2023
et
les
membres
du
conseil
d'administration
se
sont
réunis
pour
élire
le bureau,
composé
de :
°
Président
: M.
LÉFEVRE
Michel
e
_Vice-Présidente
: Mme
ORY
Sophie
e
_Trésorière
: Mme
CHERRIERE
Sophie
e
Vice-Trésorière: Mme
LEFEUVRE
Laurence
e
Secrétaire
: Mme
TORTAY
Charline e
Vice-Secrétaire
: Mme
BOISNIER
Liliane
Mme
ORY
demande
à
ajouter
le
point
sur
le
changement
de
direction
au
sein
de
l'école
?
-__
Changement
de
direction
à l'école
des
Vignes
Mme
ORY
fait
part
du
changement
de
direction
au
sein
de
l'école.
Mme
MERRIEN
a
obtenu
le poste
de
direction
à
décharge
complète
de
l'école
élémentaire
d'Esvres-sur-Indre.
A
la
rentrée
de
septembre,
Martine
BILLÉ
lui succèdera
au
poste
de
direction.
M.
DAUZON
demande
à
ajouter
le point
sur
les
travaux
d'enrobés
de
la
cour
de
l'école
?
-
Cour
de
l'écoie-Travaux
d'enrobés
Les
travaux
d'enrobés
dans
la
cour
de
l’école
ont
été
réalisés.
M.
DAUZON
demande
à
ajouter
le point
sur
les
travaux
de
mise
en
place
d'écluses
route
de
Vernoil
?
-
Implantation
d'écluses
route
de
Vernoil
Les
travaux
pour
la
mise
en
place
de
4
écluses
route
de
Vernoil
ont
débutés.
C'est
le
prolongement
du
classement
en
agglomération
de
la Jarnoterie
et
de
l'Epaisse
au
1% juillet
2021.
M.
MINIER
demande
à
ajouter
le point
sur
le panneau
lumineux
?
-__
Panneau
lumineux
Le
panneau
peut-il
être
allumé
avant
6h
afin
que
les
administrés
qui
se
rendent
sur
leur
lieu
de
travail
puissent
lire
les
informations
qui
y figurent
?
M.
Berger
explique
qu'il
est
éteint
de
minuit
à
6h.
D'autres
élus
font
remarquer
que
son
emplacement
n'est
pas judicieux
et
que
de
ce
fait,
il
n'est
pas
très
lisible.
7)
Rappel
des
dates
des
prochaines
réunions
Réunion
de
travail
:
-_
M.le
Maire
rappelle
que
la
date
de
la
réunion
de
travail
est
fixée
au
mercredi
14
septembre
2022
à
18h30
en
Mairie.
Conseil
Municipal :
-
M.
le
Maire
informe
que
la
date
du
prochain
conseil
municipal
est
fixée
au
mercredi
21
septembre
à
18h30
en
Mairie.
1.
M.le
Maire
donne
la
parole
à
M.
COUSSEAU,
maire
de
St
Nicolas
de
2001
à
2020.
Celui-ci
est
chargé
par
le
maire
de
la
commune
d'illies
située
dans
le
département
du
Nord
avec
qui
il entretient
des
liens
d'amitiés
depuis
de
nombreuses
années,
de
remettre
à
notre
commune
un
chèque
de
5
000
€.
Ce
chèque
au
nom
de
la
municipalité
d'illies
avec
le
comité
des
fêtes,
la
population,
les
artisans
est
destiné
à
la
reconstruction
de
notre
église.
Pour
rappel,
la
commune
de
Saint
Nicolas
de
Bourgueil
avait
versé
une
aide
de
1000
francs
pour
la
reconstruction
du
village
d'Illies
suite
à
sa
destruction
à
plus
de
90%
durant
la
Première
Guerre
mondiale.
Cet
appel
à
solidarité
avait
été
voté
par
le
conseil
municipal
de
Saint
Nicolas
de
Bourgueil
le
25
décembre
1920.
Ainsi,
depuis
les
communes
d'ILLIES
et
de
SAINT
NICOLAS
DE
BOURGUEIL
sont
liées.
Aujourd'hui,
les
liens
perdurent
puisque
par
exemple,
la
commune
d'illies
a
baptisé
en
2006
la
place
centrale
du
village
Saint
Nicolas
de
Bourgueil.
A
leur
tour,
M.
HAYART,
maire
élu
en
2021
de
la
commune
d'ILLIES
avait
réfléchi
à
une
mise
en
place
d'une
souscription
pour
aider
la
commune
de
SNDB
suite
à
la
tornade
subie
le
19
juin
2021. Un
évènement
festif
{brocante
et
moules-frites)
a
été
organisé
par
le
comité
des
fêtes
le
18
septembre
2021
avec
comme
objectif
de
remettre
les
bénéfices
du
repas
à
la
commune
de
SNDB. M.
Berger
et
les
élus
du
conseil
municipal
ont
été
très
touchés
de
cet
élan
de
générosité
et
un
courrier
sera
adressé
à
la
commune
d'ILLIES
et ses
habitants.
Le
fait
de
baptiser
un
lieu
où
un
bâtiment
de
la
commune
du
nom
delillies
a
aussi
été
évoqué.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Monsieur
le Maire
lève
la séance
à
19
heures
15.
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Catherine
BUSTON
Sébastien
BERGER
L'Adjoint
délégué