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Déliberation - Liste des délibérations du 1er avril 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Tercé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du 1er avril 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
Conseil municipal du 1er avril 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° TITRE VOTE
D2026_20 Élection des membres de la commission d’appel d’offres. Approuvé à l’unanimité
D2026_21 Composition de la commission communale d’action sociale. Approuvé à l’unanimité
D2026_22 Désignation des représentants au syndicat Energies Vienne. Approuvé à l’unanimité
D2026_23 Désignation des représentants au comité syndical du SIMER – Collège travaux publics Approuvé à l’unanimité
D2026_24 Désignation des délégués dans les organismes extérieurs. Approuvé à l’unanimité
D2026_25 Demande d’aide sociale Approuvé à l’unanimité
D2026_26 Remboursement des dommages causés dans la salle des fêtes du Friaula. Approuvé à l’unanimité
Publiée et affichée à Tercé, le 02 avril 2026